Les documents

Norme canadienne 33-109, Annexe 7, Rétablissement de l’inscription d’une personne physique inscrite ou de la qualité de personne physique autorisée, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 6 juin 2022. Document en anglais

Ce document décrit les politiques du programme du Fonds d’aide aux musiciens de la scène. Document en anglais

Une veille de crue a été émise le 6 juin 2022 pour la Rivière Liard et ses affluents à la hauteur d’Upper Crossing.

Norme canadienne 33-109, Annexe 5, Modification des renseignements concernant l’inscription. Codification administrative entrée en vigueur le 6 juin 2022. Document en anglais

Instruction complémentaire 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites, entrée en vigueur de la codification administrative le 6 juin 2022. Document en anglais

6 juin – Avis de niveau d’eau ou de débit élevé – Lac Teslin

Norme canadienne 33-109, Annexe 3, Établissements autres que le siège, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 6 juin 2022. Document en anglais

Norme canadienne 33-109 sur les renseignements sur l’inscription, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 6 juin 2022. Document en anglais

Ce document se veut un guide pour faire affaire avec la Direction du développement des médias par l’intermédiaire du Fonds d’aide aux musiciens de la scène. Document en anglais

Données sur les ventes au détail au Yukon pour l’année 2021 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Norme canadienne 33-109, Annexe 1, Avis de fin de l’inscription d’une personne physique ou de la qualité de personne physique autorisée, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 6 juin 2022. Document en anglais

Liste des prix de gros des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour juin 2022. Document en anglais

Un avis de débit élevé a été émis le 3 juin 2022 pour la rivière Stewart à Mayo.

Carte de la réserve foncière où est située l’École élémentaire de Takhini. D’une superficie de 16,85 acres, elle peut accueillir deux écoles. C’est l’une des plus grandes de Whitehorse. Document en anglais

Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour juin 2022. Document en anglais

Liste de prix des produits qu’on peut se procurer par commande spéciale auprès de la Société des alcools du Yukon, juin 2022. Document en anglais

Le gouvernement du Yukon a levé l’avis de débit élevé pour la rivière Nordenskiold à Carmacks le 3 juin 2022.

Un avis de niveau ou de débit d’eau élevé a été émis pour le fleuve Yukon à Dawson le 3 juin 2022.

Liste des prix de vente au détail des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour juin 2022. Document en anglais

Données sur les permis de construction en avril 2022 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Norme canadienne 81-101, Annexe 3, Information à fournir dans l’aperçu du fonds. Codification administrative entrée en vigueur le 3 mars 2025. (Document en anglais)

Un avis de débit élevé a été émis le 1er juin 2022 pour la rivière Nordenskiold à la hauteur de Carmacks.

Instruction générale 81-105, pratiques commerciales des organismes de placement, codification administrative en date du 1er juin 2022 Document en anglais

Avis de niveau d’eau ou de débit élevé émis pour la rivière Liard et ses affluents à la hauteur d’Upper Liard le 1er juin 2022.

Ce document est la liste des prix de gros du cannabis, en mai 2022, pour les produits vendus par la Société des alcools du Yukon. Document en anglais.