Formulaires

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21 septembre 2023

Bon de commande pour les écoles – Du champ à la table 2023

20 septembre 2023

Formulaire à remplir si vous prévoyez abandonner votre système d’élimination des eaux usées et remblayer le site.

31 août 2023

Formulaire à utiliser pour présenter une demande au Programme d’aide financière pour les entreprises du domaine forestier. Document en cours de traduction

24 août 2023

Si vous souhaitez modifier l’aménagement ou l’utilisation de votre propriété, il peut être nécessaire d’utiliser ce formulaire pour faire une demande de modification d’un plan d’aménagement local, d’un règlement sur une région d’... plus

18 août 2023

Consentement au partage ou à l’échange de renseignements dans le cadre d’une demande de subvention pour frais de garde d’enfants. La subvention pour frais de garde d’enfants vise à aider les familles qui souhaitent envoyer leurs enfants... plus

16 août 2023

Formulaire de demande du Programme d’indemnisation pour cause d’inondation – volet petites entreprises.

15 août 2023

Avis de nomination d’un vendeur d’assurance. À remplir par l’agent ou le courtier autorisé qui emploie le demandeur.

14 août 2023

Remplissez ce formulaire pour demander un brevet d’enseignement du Yukon.

14 août 2023

Remplissez la première page du formulaire et remettez ce dernier à une personne qui fournira des références professionnelles à votre sujet et l’enverra directement à un représentant du Service des brevets d’enseignement.

10 août 2023

Formulaire à remplir par les parents ou les tuteurs pour inscrire ou non leur enfant au Programme yukonnais de soins dentaires pour enfants.

10 août 2023

Formulaire à remplir pour demander une attestation de statut professionnel en enseignement.

7 août 2023

Formulaire à remplir pour se prévaloir de la mesure incitative sur la récolte de bois d’œuvre. Grâce à cette mesure, les entreprises de récolte commerciale de bois d’œuvre obtiennent de l’argent sur le bois qu’elles récoltent à des... plus

3 août 2023

Demande d’attestation en éducation de la petite enfance à télécharger et à remplir

2 août 2023

Utilisez le formulaire pour demander des parcelles agricoles isolées dans le Yukon, au Canada. Dans certains navigateurs, il n’est pas possible d’ouvrir un PDF qui a déjà été téléchargé. Vous pouvez définir les paramètres de votre... plus

25 juillet 2023

Les médecins remplissent ce formulaire pour signaler les cas d’exposition à la rage au Service d’hygiène du milieu.

21 juillet 2023

Modèle de convention de location destiné aux locateurs et aux locataires, qui peuvent l’adapter en fonction de leurs besoins.

21 juillet 2023

Remplissez ce formulaire pour vous inscrire au Fonds de la taxe sur l’essence. Comment faire une demande de financement pour le Fonds de la taxe sur l’essence.

20 juillet 2023

Avis de deux mois pour mettre fin à la location (donné par le locateur au locataire) dans le cadre d’une location au mois.

20 juillet 2023

Avis de trois mois pour mettre fin à la location dans le cadre d’une location à l’année.

20 juillet 2023

Avis pouvant être utilisé par le propriétaire pour mettre fin à une location périodique d’un site de maison mobile. Cet avis ne s’applique à aucun autre type de location.

30 juin 2023

Formulaire permettant de présenter une demande de financement au Programme d’indemnisation pour cause d’inondation – volet agriculture. Ce programme couvre les coûts de réparation et de relance en lien avec les pertes et les dommages... plus

30 juin 2023

Formulaire de demande au Programme d’indemnisation pour cause d’inondation de 2023 - volet logement. Document en cours de traduction

28 juin 2023

Formulaire à remplir pour inscrire des enfants au transport par autobus durant l’année scolaire. Faire parvenir le formulaire à la Section du transport scolaire, au student.transportation@yukon.ca.

27 juin 2023

Formulaire à remplir par les familles vivant dans la zone de fréquentation de l’École élémentaire de Whistle Bend, à Whitehorse, pour confirmer leur intérêt à inscrire leurs enfants à cette école.

26 juin 2023

Les personnes âgées, qu’elles soient propriétaires ou locataires, peuvent demander la subvention aux pionniers pour couvrir une partie des frais de chauffage de leur résidence principale. Demander la subvention aux pionniers... plus