Les documents

Ce document décrit le processus relatif à l’agrandissement de parcelles à usage résidentiel ou récréatif. On y énonce les critères d’admissibilité et le processus de demande. Document en anglais

Rapport faisant état des principales initiatives mises en œuvre par le gouvernement du Yukon pour améliorer l’accès à l’information et aux services en français du 1ᵉʳ avril 2020 au 31 mars 2021.

Liste de tous les privilèges enregistrés contre Victoria Gold en date du 6 novembre 2024. En savoir plus sur la défaillance de l’infrastructure de lixiviation en tas de Victoria GoldDocument en anglais 

Liste des émetteurs assujettis déclarés en défaut par le bureau du surintendant des valeurs mobilières du Yukon. Il n’y a actuellement personne sur la liste. Document en anglais

Bureau du surintendant des valeurs mobilières du Yukon : liste à jour des émetteurs assujettis. Document en anglais

Formulaire à remplir pour l’inscription aux services d’orientation pour la reconnaissance des titres de compétence étrangers. 

Renseignements sur les services d’orientation pour la reconnaissance des titres de compétence étrangers, notamment l’objectif des services, l’inscription et les demandes de financement. 

Rapport quinzomadaire sur la surveillance des maladies respiratoires pour la semaine se terminant le 4 janvier 2025.On peut aussi consulter les rapports précédents en ligne.

Rapport présentant des données pour l’année scolaire 2023-2024 sur le nombre d’inscriptions, les plans d’enseignement individualisé, l’absentéisme, les évaluations des élèves de la maternelle, l’évaluation des habiletés de base, les élèves des écoles de catégorie « autre », la diplomation chez les élèves de 12e année… more

Rapport du ministère de l’Éducation présentant des données pour l’année scolaire 2023-2024 sur le nombre d’inscriptions, les plans d’études individualisés, les évaluations des élèves de la maternelle, l’évaluation des habiletés de base, la diplomation chez les élèves de 12e année et l’absentéisme.Ce rapport sommaire… more

Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire. Rapports sur les effectifs scolaires pour décembre 2024.Document en anglais.

Évaluation du cadre de réglementation des professions de la santé au Yukon.Document en anglais

Résumé des résultats d’une autoévaluation (guidée par des spécialistes en réglementation sous contrat) des cadres réglementaires du Yukon par rapport aux normes de bonne réglementation de la Professional Standards Authority du Royaume-Uni. Document en anglais.

Utilisez ce formulaire pour présenter un projet lié à l’environnement pour la Brigade jeunesse pour la conservation de l’environnement du Yukon (Y2C2). En savoir plus sur le projet estival de conservation pour les travailleurs étudiants.

Affiche du Programme d’observation de la faune sur les animaux qui coassent et qui cancanent. 

Règle locale 11-802, Loi sur les valeurs mobilières, mise en œuvre des règlements des ACVM, modification no 22Document en anglais

Formulaire à remplir pour les grossistes de tabac autorisés du Yukon.

Formulaire à remplir par les grossistes de tabac en activité en 2024.Pour déclarer des activités en 2025, remplir le nouveau formulaire.Document en anglais

Formulaire pour s’acquitter de la taxe sur le tabac à l’intention des particuliers et commerçants qui ne sont pas titulaires d’un permis de marchand de tabac et qui importent ou achètent des produits du tabac n’ayant pas été taxés.

Formulaire à remplir pour le paiement de la taxe sur le tabac à l’intention des particuliers et commerçants qui ne sont pas titulaires d’un permis de vente en gros ou au détail de tabac au Yukon et qui importent ou achètent des produits du tabac n’ayant pas été taxés avant le 1er janvier 2025.Pour déclarer… more

Compte rendu de la 17e réunion du comité directeur du plan d’aménagement local de la région du Łu Zil Män (lac Fish) tenue le 21 octobre 2024.Document en anglais

Compte rendu de la 18e réunion du comité directeur du plan d’aménagement local de la région du Łu Zil Män (lac Fish) tenue le 24 octobre 2024.Document en anglais

Historique complet des concentrations de mercure dans l’eau à la mine Eagle Gold et information sur les activités d’échantillonnage d’eau menées en réponse à la défaillance de l’infrastructure de lixiviation en tas de la mine.

Historique complet des concentrations de cyanure dans l’eau à la mine Eagle Gold et information sur les activités d’échantillonnage d’eau menées en réponse à la défaillance de l’infrastructure de lixiviation en tas de la mine.

Historique complet des concentrations de nitrite dans l’eau à la mine Eagle Gold et information sur les activités d’échantillonnage d’eau menées en réponse à la défaillance de l’infrastructure de lixiviation en tas de la mine.