Les documents

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4 décembre 2023

Bureau du surintendant des valeurs mobilières du Yukon : liste à jour des émetteurs assujettis. Document en anglais

4 décembre 2023

Liste des émetteurs assujettis déclarés en défaut par le bureau du surintendant des valeurs mobilières du Yukon. Il n’y a actuellement personne sur la liste. Document en anglais

4 décembre 2023

Quiconque vend du combustible au Yukon doit posséder une licence valide et payer des taxes sur le produit. Ce document est la liste en vigueur des vendeurs et des distributeurs de combustible autorisés au Yukon. Il a été préparé par la... plus

1 décembre 2023

Enquête sur la population active en novembre 2023, préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

30 novembre 2023

Document de consultation sur la réforme de la Loi sur la garde des enfants sur le sujet de l’accessibilité de l’éducation de la petite enfance et des services de garde En savoir plus sur la consultation publique sur la réforme de la Loi... plus

30 novembre 2023

Document de consultation sur la réforme de la Loi sur la garde des enfants sur le sujet de l’abordabilité de l’éducation de la petite enfance et des services de garde En savoir plus sur la consultation publique sur la réforme de la Loi... plus

30 novembre 2023

Document de consultation sur la réforme de la Loi sur la garde des enfants sur le sujet de la grande qualité de l’éducation de la petite enfance et des services de garde En savoir plus sur la consultation publique sur la réforme de la... plus

30 novembre 2023

Document de consultation sur la réforme de la Loi sur la garde des enfants sur le sujet de l’inclusion en éducation de la petite enfance et dans les services de garde En savoir plus sur la consultation publique sur la réforme de la Loi... plus

30 novembre 2023

Document de consultation sur la réforme de la Loi sur la garde des enfants sur le sujet de la Régie des services de garde d’enfants du Yukon En savoir plus sur la consultation publique sur la réforme de la Loi sur la garde des enfants

30 novembre 2023

Enquête sur l’emploi, la rémunération et les heures de travail en septembre 2023 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

29 novembre 2023

Dépliant du programme de justice réparatrice et de déjudiciarisation.

28 novembre 2023

Liste des réunions et des consultations antérieures qui ont eu lieu au sujet des déchets solides. Document en anglais

28 novembre 2023

Synthèse des résultats : Consultation publique sur la planification des immobilisations scolaires de Whitehorse.

28 novembre 2023

Rapport sur les dépenses gouvernementales selon la fonction pour l’année financière 2022 a été préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et est régi par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

27 novembre 2023

Plan de zonage de la région d’aménagement Mayo Road. Publié par la Direction de l’aménagement foncier. Plans de zonage des autres localités du Yukon Document en anglais.

27 novembre 2023

Plan de zonage de la région d’aménagement de Mendenhall. Publié par la Direction de l’aménagement foncier. Plans de zonage des autres localités du Yukon Document en anglais.

27 novembre 2023

Plan de zonage de la région d’aménagement de M’Clintock Place. Publié par la Direction de l’aménagement foncier. Plans de zonage des autres localités du Yukon Document en anglais.

27 novembre 2023

Plan de zonage de la région d’aménagement de Mount Lorne. Publié par la Direction de l’aménagement foncier. Plans de zonage des autres localités du Yukon Document en anglais.

27 novembre 2023

Plan de zonage de la région d’aménagement de Silver Trail. Publié par la Direction de l’aménagement foncier. Plans de zonage des autres localités du Yukon Document en anglais.

27 novembre 2023

Plan de zonage des terrains à vocation récréative dans le sud du Yukon. Publié par la Direction de l’aménagement foncier. Plans de zonage des autres localités du Yukon Document en anglais.

27 novembre 2023

Plan de zonage de la région d’aménagement de Watsix Eeti. Publié par la Direction de l’aménagement foncier. Plans de zonage des autres localités du Yukon Document en anglais.

27 novembre 2023

Plan de zonage de la région d’aménagement de la périphérie de Whitehorse. Publié par la Direction de l’aménagement foncier. Plans de zonage des autres localités du Yukon Document en anglais.

27 novembre 2023

Plan de zonage de la zone récréative du lac Pine. Publié par la Direction de l’aménagement foncier. Plans de zonage des autres localités du Yukon Document en anglais.

27 novembre 2023

Résumé de la demande de licence d’alcool présentée par Kit’s Kitchen, dossier no 23-09.

27 novembre 2023

Avis public de la demande de licence d’alcool présentée par Kit’s Kitchen, dossier no 23-12.