Les documents
Résultats 1 - 25 de 3319
Cette liste énumère toutes les exigences à remplir lorsque vous présentez une demande de permis de construction ou de plomberie au Yukon.
Affidavit à remplir par les grands-parents sans conjoint qui demandent la subvention pour frais de garde d’enfants. Cette subvention vise à assister les familles qui souhaitent envoyer leurs enfants dans une garderie ou un service de garde... more
Données sur les ventes au détail pour novembre 2019, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Manuel des politiques de la Commission des alcools du Yukon, 3 janvier 2020. (En anglais)
Ce document présente l’examen effectué par la Commission des alcools du Yukon pour la demande de licence d’alcool du Mile 1016 Pub, déposée le 20 novembre 2019.
Ce document présente l’examen effectué par la Commission des alcools du Yukon pour la demande de licence d’alcool de Big Bear Donair Inc., déposée le 20 novembre 2019.
Ce document présente l’examen effectué par la Commission des alcools du Yukon pour la demande de licence d’alcool de Bombay Peggy’s Victorian Inn and Pub, déposée le 20 novembre 2019.
Données sur l’assurance-emploi en novembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Données sur le commerce de gros en novembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.
Données sur l’indice des prix à la consommation pour décembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Utilisez ce formulaire pour remplir et transmettre des rapports d’inspection de puits de pétrole ou de gaz.
Utilisez ce formulaire pour transférer, intégralement ou en partie, la propriété d’un titre d’aliénation.
Utilisez ce formulaire pour transférer à une société autorisée une licence liée à des activités pétrolières ou gazières.
Utilisez ce formulaire pour présenter une demande d’autorisation d’exploitation d’un puits de pétrole ou de gaz.
Utilisez ce formulaire pour donner des informations sur la réalisation, la suspension ou l’abandon des travaux dans un puits de pétrole ou de gaz.
Soumettez cette demande de bail avant d’extraire du pétrole ou du gaz. Vous pouvez soumettre la demande en tout temps pendant la période de validité de votre permis de pétrole et de gaz. Vous devez répondre à des exigences bien précises... more
Remplissez ce formulaire pour enregistrer une sûreté en lien avec un titre d’aliénation de ressources pétrolières et gazières. Cet avis est l’un des avis prévus par la loi pouvant être enregistrés auprès de la Direction des ressources... more
Remplissez ce formulaire pour soumettre une offre à la demande du ministre sur la vente d’un ou de plusieurs titres d’aliénation pétroliers et gaziers. Un permis de pétrole et de gaz peut être accordé au soumissionnaire le mieux-disant.
Utilisez ce formulaire pour présenter une demande de code d’identification et transmettre des informations sur le profil d’une société d’exploitation pétrolière ou gazière.
Ce document explique aux pharmaciens comment fournir des pièces justificatives pour satisfaire aux exigences en matière de formation continue.
Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en novembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Bureau du surintendant des valeurs mobilières du Yukon : liste à jour des émetteurs assujettis. (En anglais)
Liste des émetteurs déclarés en défaut par le surintendant des valeurs mobilières du Yukon. (En anglais)
Ce feuillet d’information explique la marche à suivre pour soumettre au gouvernement du Yukon une demande de terre agricole offerte dans le cadre de la politique d’aménagement de lotissements agricoles planifiés. Publié par la Direction de... more
Horaire des cours de français offerts au semestre d’hiver 2020. Les cours de français sont offerts par le gouvernement du Yukon en collaboration avec l’Association franco-yukonnaise.