Les documents

Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire. Document en anglais

Ce document est la liste des prix de gros du cannabis, en mars 2022, pour les produits vendus par la Société des alcools du Yukon. (En anglais)

Breaking Trail Together est un plan de dix ans visant à établir une fonction publique représentative qui inclut les membres des Premières Nations du Yukon. En plus de présenter les avantages concrets de la diversification et de l’inclusivité au sein de la fonction publique, ce plan répond à l’obligation légale qu’a le… more

Bulletin à l’intention des assureurs et professionnels de l’assurance exerçant au Yukon, publié le 15 mars 2022 par le surintendant des assurances. Il porte sur l’interdiction de la pratique de tarification selon les conditions les plus avantageuses lors de l’établissement des primes des polices d’assurance des… more

Liste des prix de vente au détail des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour février 2022. Document en anglais

Protocole d’entente entre le gouvernement du Yukon et les Premières nations de Champagne et d’Aishihik concernant la création d’un plan d’aménagement local d’un corridor bordant la route de l’Alaska, d’Ibex Valley à Haines Junction. Mendenhall est exclu de la région visée. Document en anglais

Liste de prix des produits qu’on peut se procurer par commande spéciale auprès de la Société des alcools du Yukon, février 2022. Document en anglais  

Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour février 2022. Document en anglais

Liste des prix de gros des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour février 2022. Document en anglais  

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative du 14 avril 2022. Document en anglais

Liste des prix de vente au détail des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour mars 2021. Document en anglais  

Données sur les permis de construction en janvier 2022 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour mars 2022. Document en anglais

Liste des prix de gros des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour mars 2022. Document en anglais

Document de discussion en vue de la modernisation des règlements pris en vertu de la Loi sur les parcs et la désignation foncière.

Le rapport 2021 sur les effectifs des services de police est préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques. Document en anglais.

Remplissez ce formulaire pour faire une demande de permis pour transporter de la terre, des sédiments, de la neige ou de l’eau contaminés d’un point à un autre. En savoir plus sur le traitement et le déplacement des matières polluées.

Document présentant l’avis public de la demande de licence d’alcool présentée par Downtown Hotel, dossier no 22-05. Document en anglais

Ce rapport fait état des travaux réalisés dans le cadre du Programme d’infrastructure verte du Yukon en 2021. Le programme est administré par la Direction des infrastructures durables, qui relève du ministère de la Voirie et des Travaux publics. Document en anglais.

Résumé des résultats de la consultation publique sur le prolongement de la piste 14L-32R à l’Aéroport international Erik-Nielsen de Whitehorse. Document en anglais

Résumé concernant la demande de licence d’alcool présentée par Downtown Hotel, dossier no 22-05. Document en anglais.

Renseignez-vous sur la vie et le travail au Yukon.  Document en anglais.

Norme canadienne 52–108 sur la surveillance des auditeurs, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative du 30 mars 2022 Document en anglais

Ordonnance du surintendant 2022-01, Dispenses temporaires de l’interdiction de paiement de commissions de suivi pour faciliter l’octroi de remises sur les commissions de suivi aux clients et le traitement des transferts par le client.

Enquête sur l’emploi, la rémunération et les heures de travail en janvier 2022 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais.