Les documents

Résumé de l’information communiquée et des discussions tenues à l’occasion du Forum sur l’eau au Yukon en 2019, organisé et offert conjointement par le gouvernement du Yukon et les Premières nations de Carcross/Tagish.

Ce document présente 10 obligations à respecter si vous consommez du cannabis non médical en toute légalité.

Ce qu’il faut savoir pour se déplacer au Yukon en toute sécurité, dans le respect de la nature sauvage.Document en allemand.

Remplissez ce formulaire pour demander un permis de déplacement pour un véhicule surdimensionné ou un chargement d’une hauteur qui nécessitera le déplacement de fils aériens le long de la route.

Les permis spéciaux pour véhicules de configuration non conforme aux normes du TAC sont livrés conformément au paragraphe 23(3) du Règlement sur la voirie. Il n’y a aucuns frais pour obtenir un permis.

En 2017, six artistes yukonnaises ont été sélectionnées pour illustrer les bannières touristiques à être installées à divers endroits dans le territoire.

Données sur le produit intérieur brut par secteur d’activité pour l’année 2018 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Modèle qui définit les pouvoirs, les mesures de sécurité, les risques d’atteinte à la vie privée et les mesures d’atténuation associés aux renseignements personnels collectés dans le cadre des programmes gouvernementaux. Document en anglais

Compte rendu des activités axées sur les produits cannabiques de la Société des alcools du Yukon, du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 : structure organisationnelle, objectifs stratégiques, perspectives à long terme, états financiers. (En anglais)

Compte rendu des activités axées sur les produits alcoolisés de la Société des alcools du Yukon, du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 : structure organisationnelle, objectifs stratégiques, perspectives à long terme, états financiers. (En anglais)

Données sur les permis de construction en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données sur l’assurance-emploi en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données sur le commerce de détail en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données sur le commerce de gros en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Données sur l’indice des prix à la consommation pour le mois d’octobre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Demandez l’autorisation de manipuler des animaux sauvages au Yukon à des fins d’enseignement, de formation et de recherche. En savoir plus les permis de recherche sur la faune. Vous n’êtes pas obligé de présenter une demande pour manipuler des poissons.  Vous devez télécharger le formulaire et l’ouvrir dans… more

Formulaire à remplir pour demander un permis spécial pour remorque munie d’un essieu relevable.

Exceptions aux dispositions relatives aux services d’approvisionnement de l’Accord de libre échange canadien en 2017-2018 : soumissionnaires et prix offerts. (En anglais)

Ordonnance du surintendant 2018-02, Dispense d’inscription pour certains placements sans prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, Northwest Exemption (32-513)

Ordonnance du surintendant 2017-01, Dispenses de certaines obligations de diffuser des données en vertu de la Norme multilatérale 96-101, Loi sur les valeurs mobilières (96-505)

Ordonnance du surintendant 2010-13, Dispense à la restriction s’appliquant au versement de commissions ou de commissions d’intermédiaire prévue dans la NC 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription, Loi sur les valeurs mobilières (45-529)

Plan du site en haute résolution concernant la demande de licence de cannabis de l’établissement The Herbary, dossier n° 19-010.

Rapport annuel de la Société d’habitation du Yukon pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2019. (En anglais)

Ordonnance du surintendant 2017-03, Dispense pour certaines contreparties de l’obligation de compensation prévue par la Norme canadienne 94-101 par contrepartie centrale, Loi sur les valeurs mobilières (94-501)