Formulaire à remplir pour demander un permis de construction résidentielle.
Les documents
Résultats 6426 - 6450 de 9218
Formulaire à remplir pour demander un permis d'électricité pour une construction commerciale ou résidentielle
Remplissez ce formulaire pour demander un permis pour appliquer les normes de remise en état basées sur le risque dans un lieu pollué. En présentant une demande, vous devez reconnaître que vous assumez tous les risques relatifs à l’utilisation des normes de remise en état basées sur le risque. En savoir plus sur le… more
Remplissez ce formulaire pour faire une demande de permis de construction ou d’exploitation d’une installation de traitement de matériaux contaminés. En savoir plus sur le traitement et le déplacement des matières polluées.
Formulaire à utiliser pour demander un permis d’aménagement vous autorisant à apporter des changements à votre propriété. Il peut s’agir d’une propriété résidentielle ou commerciale.
Résumé de l’information communiquée et des discussions tenues à l’occasion du Forum sur l’eau au Yukon en 2019, organisé et offert conjointement par le gouvernement du Yukon et les Premières nations de Carcross/Tagish.
Ce document présente 10 obligations à respecter si vous consommez du cannabis non médical en toute légalité.
Ce qu’il faut savoir pour se déplacer au Yukon en toute sécurité, dans le respect de la nature sauvage.Document en allemand.
Remplissez ce formulaire pour demander un permis de déplacement pour un véhicule surdimensionné ou un chargement d’une hauteur qui nécessitera le déplacement de fils aériens le long de la route.
Les permis spéciaux pour véhicules de configuration non conforme aux normes du TAC sont livrés conformément au paragraphe 23(3) du Règlement sur la voirie. Il n’y a aucuns frais pour obtenir un permis.
Compte rendu des activités axées sur les produits alcoolisés de la Société des alcools du Yukon, du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 : structure organisationnelle, objectifs stratégiques, perspectives à long terme, états financiers. (En anglais)
Données sur les permis de construction en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
En 2017, six artistes yukonnaises ont été sélectionnées pour illustrer les bannières touristiques à être installées à divers endroits dans le territoire.
Données sur le produit intérieur brut par secteur d’activité pour l’année 2018 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Modèle qui définit les pouvoirs, les mesures de sécurité, les risques d’atteinte à la vie privée et les mesures d’atténuation associés aux renseignements personnels collectés dans le cadre des programmes gouvernementaux. Document en anglais
Compte rendu des activités axées sur les produits cannabiques de la Société des alcools du Yukon, du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 : structure organisationnelle, objectifs stratégiques, perspectives à long terme, états financiers. (En anglais)
Données sur le commerce de gros en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.
Données sur l’indice des prix à la consommation pour le mois d’octobre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Données sur l’assurance-emploi en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Données sur le commerce de détail en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Formulaire à remplir pour demander un permis spécial pour remorque munie d’un essieu relevable.
Exceptions aux dispositions relatives aux services d’approvisionnement de l’Accord de libre échange canadien en 2017-2018 : soumissionnaires et prix offerts. (En anglais)