Lignes directrices des ressources humaines en matière de conception et de gestion du fonctionnement des milieux de travail du gouvernement du Yukon. Document en anglais
Les documents
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Renseignements complémentaires ayant servi à élaborer la version définitive du Plan de conservation du grizzli au Yukon.
Présentation de certains commentaires clés qui ont été soumis lors de la consultation publique sur l’Université du Yukon et de leur mise en œuvre dans la loi.
En mai et juin 2019, nous avons mis en ligne un sondage pour nous aider à établir les priorités parmi les sujets ayant été abordés et nous permettre de vérifier si nous avons manqué des commentaires pendant ou après la consultation publique. Le sondage s’appuyait sur la synthèse des résultats, un document qui reflète… more
Rapport sous forme de lettre datant d’octobre 2019 présenté au sous-ministre de la Justice par le président du Groupe de travail sur la mise en œuvre. Ce document porte sur le rapport d’inspection du Centre correctionnel de Whitehorse.
Document présentant la décision rendue par la Régie de délivrance de licences pour le cannabis le 7 octobre 2019 concernant une demande de licence de cannabis présentée par l’entreprise Lightbox. (En anglais).
Savoir quoi faire si des chauves-souris s’installent chez vous.
La prévention des caries commence avec les parents. Soulevez la lèvre de votre enfant et vérifiez ses dents; cet exercice vous permettra de détecter les caries tôt et d’obtenir l’aide d’un fournisseur de soins dentaires qui pourra intervenir et prévenir les problèmes.
Exigences relatives au choix du site, à la gestion et à la fermeture des décharges commerciales afin de minimiser les risques environnementaux et humains.
Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire.
Discours du Trône, prononcé par la commissaire du Yukon, Angélique Bernard, à l’ouverture de la troisième session de la 34e Assemblée législative du Yukon le 3 octobre 2019.
Tout savoir sur les efforts déployés pour aider les Yukonnais à terminer leurs études et à réaliser leurs aspirations professionnelles.
Nous avons demandé aux participants s’ils étaient en accord avec les buts et les objets visés par l’intégration à la loi sur l’Université du Yukon. Voici les commentaires que nous avons reçus.
La Loi sur les endroits sans fumée et son règlement d’application sont entrés en vigueur en 2008 pour protéger la population yukonnaise des risques pour la santé associés à l’exposition à la fumée secondaire. La Loi précise là où il est interdit de fumer et les exigences relatives à l’usage du tabac dans les lieux… more
Le certificat d’assurance d’aptitude à la sécurité est obligatoire pour tous les transporteurs canadiens en vertu du Code canadien de sécurité (CCS). Soumettez le certificat d’assurance avec votre demande de certificat d’assurance d’aptitude à la sécurité.
Les organismes peuvent apprendre à utiliser l’application en ligne Genie pour gérer leur demande et leurs ententes.
Réponse (en anglais) du Nouveau Parti démocratique aux questions que les premiers ministres du Nord ont soumises aux chefs des partis politiques fédéraux.
Renseignements concernant la manière dont les établissements scolaires du Yukon créent et tiennent à jour les dossiers de tous les élèves inscrits.
Utilisez ce formulaire pour présenter une demande de renseignements sur des puits de pétrole ou de gaz du Yukon.
Le Collège du Yukon est en passe de devenir l’Université du Yukon. Le gouvernement du Yukon élabore une loi qui permettra de superviser l’université, et il a invité les Yukonnais à s’exprimer à ce sujet. Le présent document est le sondage qui a été utilisé; il peut servir de document de référence.
Instruction complémentaire 81-101 sur le régime de prospectus des organismes de placement, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Codification administrative de l’Instruction complémentaire 91–101 sur la détermination des dérivés, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 30 septembre 2016
Instruction complémentaire 94–101 sur la compensation obligatoire des dérivés par contrepartie centrale, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 4 avril 2017
Norme canadienne 94–102, Annexe 2, Déclaration des sûretés par l’intermédiaire indirect, entrée en vigueur initiale le 3 juillet 2017
Modification à la Norme multilatérale 96–101 sur les répertoires des opérations et déclarations de données sur les dérivés, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 30 septembre 2016