Rapport de 2017 sur les dépenses des ménages à Whitehorse, préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Les documents
Résultats 7251 - 7275 de 9218
Modification de l‘Instruction complémentaire 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er juillet 2010
Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 3, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Modification de l’Instruction complémentaire 24-102 sur les obligations relatives aux agences de compensation et de dépôt, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 3 juin 2016
Instruction complémentaire 23-102 sur l’emploi des courtages, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 30 juin 2010
Norme canadienne 25-101 sur les agences de notation désignées, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 20 avril 2012
Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2017
Modification de l‘Instruction complémentaire 24-101 sur l'appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 5 septembre 2017
Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 1, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Norme canadienne 24-102 sur les obligations relatives aux agences de compensation et de dépôt, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 février 2016
Modification de la Norme canadienne 23-102 sur l’emploi des courtages, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er février 2017
Instruction complémentaire 24-102 sur les obligations relatives aux agences de compensation et de dépôt, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 février 2016
Modification de l’Instruction complémentaire 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er mars 2014
Norme canadienne 25-101 sur les agences de notation désignées, Annexe 2, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 20 avril 2012
Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 1, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 5 septembre 2017
Modification de la Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 5 septembre 2017
Modification de l‘Instruction complémentaire 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 septembre 2009
Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 4, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Norme canadienne 24-102 sur les obligations relatives aux agences de compensation et de dépôt, Annexe 1, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 février 2016
Norme canadienne 23-103 sur la négociation électronique et l’accès électronique direct aux marchés, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 1er mars 2013
Modification de la Norme canadienne 25-101 sur les agences de notation désignées, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 5 mai 2015
Modification de la Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er juillet 2010
Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 2, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008
Modification de l’Instruction complémentaire 23-101 relative sur les règles de négociation, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 janvier 2010 et le 1er février 2011
Le fonds d’archives contient des documents du Barreau du Yukon, datant de 1971 à 1992, notamment des lettres, des procès-verbaux, des documents financiers, des dossiers d’employés, des rapports, l’enregistrement d’une conférence et du matériel de référence. Réimprimé en mai 2018.