Les documents

Modification de la Norme canadienne 23-101 sur les règles de négociation, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 janvier 2010 et le 1er février 2011

Numéro du printemps 2019 du bulletin trimestriel publié par la Direction de l’agriculture. Actualités et mises à jour sur le monde agricole yukonnais. (Document en anglais)

Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Annexe 1, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 1er octobre 2015

Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Annexe 6, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 1er octobre 2015

Modification de la Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 31 décembre 2014

Codification administrative de la Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er février 2017

Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Annexe 4, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 1er octobre 2015

Modification de la Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er octobre 2015

Ce document est une demande de modification au Projet d’accès aux ressources du Yukon demandant le retrait de l’exigence que toutes les ententes soient signées avant que les travaux puissent commencer et d’accorder plus de souplesse afin de pouvoir ajouter ou retirer des projets en fonction des priorités des Premières… more

Remplissez la fiche de renseignements en cas d’urgence si vous avez des besoins particuliers en matière de soins. Ainsi, en cas d’urgence, les fournisseurs de soins de santé auront vos renseignements médicaux.

Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Annexe 2, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 1er octobre 2015

Modification de l’Instruction complémentaire 21-101 sur le fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 12 juin 2008

La présente politique décrit l’importance de la conduite professionnelle des membres de la Régie de délivrance de licences pour le cannabis entre eux et avec le personnel de la Société des alcools du Yukon. (En anglais).

Le fonds d’archives contient des lettres, des notes, des états financiers, des rapports, des règlements, des procès-verbaux, des dossiers d’employés et des bulletins qui ont été créés ou reçus par la Whitehorse Credit Union. Il y a aussi deux certificats : le certificat de constitution de la Whitehorse Credit Union… more

Codification administrative de l’Instruction complémentaire 21-101 sur le fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 12 juin 2018

Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Annexe 5, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 1er octobre 2015

Modification de l’Instruction complémentaire 21-101 sur le fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er octobre 2015

Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008

Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Annexe 3, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 1er octobre 2015

Modification de la Norme canadienne 21-101 sur le fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er février 2017

Instruction générale 51–201 sur les lignes directrices en matière de communication de l’information, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 31 mai 2013 Document en anglais

Codification administrative de la Norme canadienne 14–101 sur les définitions, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er février 2017 Document en anglais

Ce catalogue contient une liste d’affiches, d’œuvres d’art originales et d’objets divers qui ont été acquis par Archives Yukon. Parmi les affiches, on retrouve des publicités, des textes de loi, des avis et des panneaux. La collection d’œuvres d’art originales comprend des tableaux, des dessins, des gravures, des… more

Norme multilatérale 13-102 sur les droits relatifs aux systèmes de SEDAR et de la BDNI, Loi sur les valeurs mobilières, modification entrée en vigueur le 9 mai 2016.

Instruction générale 11-203 sur le traitement des demandes de dispense dans plusieurs territoires, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 30 avril 2016 Document en anglais