Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008.
Les documents
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Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification entrée en vigueur le 8 décembre 2015.
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 3 janvier 2019.
Norme canadienne 45-106 sur la dispense de prospectus, modifications à certaines normes entrées en vigueur le 5 mai 2015 par suite d’un changement de titre de la Norme canadienne 45-106.
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er juillet 2012.
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, relative à la Règle locale 55-501, entrée en vigueur le 30 avril 2010
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative du 6 janvier 2022 Document en anglais
Faits saillants de la présentation du 3 mai 2019, par Inga Petri, effectuée dans le cadre d’une séance de consultation sur la stratégie pour les industries créatives et culturelles.
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification relative aux Rapport/États financiers intermédiaires entrée en vigueur le 1er janvier 2011.
Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, codification administrative de la Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er février 2017 Document en anglais
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 9 mai 2016.
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er mars 2014.
Modification de la Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 20 avril 2012.
La stratégie vise à appuyer de façon active la poursuite de la connaissance scientifique ainsi que la cueillette et le stockage de données de manière à ce que ces dernières puissent être extraites, transférées, partagées et utilisées pour faciliter la prise de décisions fondées sur des éléments probants.
La présente politique a pour but d’établir les principes, les ressources, les standards, les procédures et les éléments constitutifs de la sécurité alimentaire.
This policy reviews the supports, guidelines and definitions as well as the school attendance areas.
La présente politique a pour objet de fournir une orientation permettant l’utilisation efficace et appropriée de la vidéosurveillance par le ministère de l’Éducation tout en protégeant les droits à la vie privée et les renseignements personnels des élèves, du personnel et du public.
Règle locale 11-802, Loi sur les valeurs mobilières, Règle établissant la modification no 16 à la Règle portant mise en œuvre des normes et des politiques des ACVM.
Remplissez ce formulaire si vous demandez une Allocation de formation des étudiants et désirez obtenir une somme supplémentaire pour subvenir aux besoins d’un conjoint à charge.
Demande de délivrance d’une licence d’aide-piégeur dans une zone de concession de piégeage.
Évaluation de la conformité des mesures de sécurité informatique mises en œuvre par la Direction des technologies de l’information et des communications aux normes établies dans le cadre de sécurité informatique de 2006. (En anglais)
La présente politique a pour but de fournir à la commission et aux conseils scolaires des directives concernant la mise en place d’une procédure de résolution des différends, en vue d’assurer l’uniformité dans l’ensemble des écoles du Yukon. Processus de règlement des différends au sein des écoles du Yukon Conseils… more
Vérification des pratiques et dispositifs employés pour encadrer le développement et la gestion des installations détenues et louées par le gouvernement. (En anglais)
Un élève a droit à une allocation s’il satisfait aux critères énoncés dans la politique sur l’hébergement et l’allocation pour hébergement. Le montant de l’allocation est examiné et déterminé annuellement par le ministère de l’Éducation.
La présente politique a pour but de fournir des directives qui s’appliquent aux bénévoles lorsque ces derniers participent à des activités à l’intérieur ou à l’extérieur des écoles du Yukon, y compris les bénévoles qui utilisent des véhicules personnels dans le cadre de ces activités.