Les documents

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur l’éducation au Yukon, tenue le 17 janvier 2016, au cours de laquelle il a été question du programme d’études, d’évaluations et de la structure du calendrier scolaire pour assister le personnel enseignant. Document en anglais Comité consultatif sur l’éducation au… more

Décrit les attentes en matière de conception et les informations justificatives requises pour la construction de barrages ou d’ouvrages de régulation des eaux. L’objectif est de soutenir, et non de remplacer, les discussions directes entre les promoteurs, les évaluateurs et les régulateurs. Au nombre des sujets… more

Cette politique oriente la mise en application des ententes relatives aux pâturages et la gestion des terres de pâturage au Yukon. Publié par la Direction de l’agriculture en avril 2015.

Ces renseignements sur les meilleures pratiques de gestion fournissent des lignes directrices et des précisions sur la construction de clôtures pour contenir les chevaux dans les zones visées par les ententes relatives aux pâturages et assurer la sécurité des animaux sauvages. Publié par la Direction de l’agriculture… more

Ce manuel explique les rôles et responsabilités, les lois et règlements et les procédures pour la réservation et l’utilisation de l’abattoir mobile du gouvernement du Yukon. Compilé pour la Direction de l’agriculture. Dernière mise à jour en août 2013.

Tableau Microsoft Excel permettant de calculer votre potentiel d’énergie solaire. À partir des chiffres que vous saisissez, vous obtenez une estimation des résultats financiers découlant de l’installation d’un système d’énergie solaire à cellules photovoltaïques (PV) raccordé au réseau. Cet outil vous aidera à… more

Ce feuillet d’information explique la marche à suivre pour demander au gouvernement du Yukon un permis de paissance. Le droit de pacage est accordé aux demandeurs admissibles dans les zones désignées des terres publiques.

Destiné aux agriculteurs du Yukon, ce guide décrit les pratiques de biosécurité, les conseils de santé, l’innocuité des aliments, les bonnes pratiques d’abattage et les maladies liées au bétail. (En anglais)

Compte-rendu des activités de la Société des alcools pour l’exercice financier 2014-2015. Document en anglais

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 9 décembre 2016 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Asahi Ya Japanese Restaurant Inc. (En anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 27 novembre 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée parBig Bear Donair Ltd. (En anglais)

Cartes accompagnant les renseignements généraux et l’analyse des enjeux du plan d’aménagement local pour la région du lac Fox. Les cartes indiquent les limites du plan d’aménagement et les différentes valeurs du paysage. Document en anglais.

Rapport faisant état du contexte et des enjeux liés à l’élaboration d’un plan d’aménagement local pour la région du lac Fox. Les informations ont été recueillies en examinant les documents pertinents, en recueillant les commentaires du public et en interrogeant les parties prenantes et les représentants de divers… more

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 18 novembre 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Northern Public House.. (En anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 18 novembre 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Cork & Bull Restaurant Inc. (En anglais)

Statistiques de 2012 sur les revenus au Yukon, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Décision de la Cour d’appel du Yukon relativement à la contestation judiciaire du Plan d’aménagement du bassin de la rivière Peel (en anglais).

Remplissez ce formulaire pour faire état d’une vente aux enchères publiques en vertu de la Loi sur le privilège du garagiste.

Ce document établit les objectifs de rendement pour la Société des alcools du Yukon et la Commission des alcools du Yukon au cours de l’exercice financier 2015-2016.  Document en anglais

Données sur la balance commerciale pour l’année 2011 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 16 septembre 2015 concernant une demande de licence d’alcool présentée par The Gr8ful Suds. (En anglais)

Formulaire à remplir pour s’inscrire au Programme de services vétérinaires du Yukon. Pour en savoir plus sur le Programme de services vétérinaires et la façon d’assurer la santé des animaux d’élevage

Statistiques sur les crimes rapportés par la police au Yukon en 2014, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Ce document décrit les types d’ouvrages qui peuvent être aménagés sur un lac ou une rivière ainsi que la marche à suivre pour rendre ces ouvrages conformes au régime foncier. On y explique également dans quelles circonstances des tiers peuvent accéder à la parcelle aquatique louée.

Cette politique explique la politique de gestion des terres utilisées par des pourvoiries de chasse au gros gibier. On y décrit le processus d’octroi de bail ou de licence aux fins d’exploitation de pourvoiries de chasse au gros gibier.