Les documents

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Formulaire de rétroaction à remplir après s’être rendu au Service d’hygiène du milieu.

Le bulletin des relevés nivologiques et des prévisions hydrologiques du Yukon est rédigé et publié annuellement en mars, en avril et en mai. Ce bulletin contient un sommaire des conditions météorologiques et de l’écoulement fluvial de l’hiver courant ainsi que des mesures de l’épaisseur de la couche de neige dans 57… more

Données sur les peuples autochtones selon l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Le bulletin des relevés nivologiques et des prévisions hydrologiques du Yukon est rédigé et publié annuellement en mars, en avril et en mai. Ce bulletin contient un sommaire des conditions météorologiques et de l’écoulement fluvial de l’hiver courant ainsi que des mesures de l’épaisseur de la couche de neige dans 57… more

Ces lignes directrices s’adressent aux exploitants d’une mine de quartz qui doivent déposer un rapport sommaire d’après-saison chaque année (document an anglais).

Ce document (en anglais) décrit les normes visant à garantir que les caractéristiques fauniques et écologiques importantes sont protégées durant la planification et l’exploitation forestières.

Rapport du sondage de 2013 de la Commission des loteries du Yukon, préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Formulaire à remplir si vous avez installé sans permis un système d’élimination des eaux usées avant 1999 et que vous souhaitez continuer à l’utiliser.

Formulaire à remplir pour obtenir l’autorisation d’utiliser un système d’élimination des eaux usées.

Liste de vérification à remplir pour obtenir l’autorisation d’utiliser un système d’élimination des eaux usées. Elle indique les photos et autres preuves requises.

Données sur le revenu et le logement selon l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 15 janvier 2014 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Yukon pour G & P Steakhouse. (En anglais)

Plan encadrant l’utilisation des terres et l’élaboration des politiques d’aménagement dans la région de Dawson Ouest et Sunnydale. (En anglais)

Données sur l’éducation, le travail, la mobilité et la migration selon l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Données sur l’immigration et la diversité ethnoculturelle selon l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Sommaire du Recensement de 2011 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques.

Fiche d’information sur l’élevage de volailles au Yukon. (En anglais)

La présente infofiche décrit ce qu’est la dérogation de zonage ainsi que les conditions d’autorisation. Publiée par la Direction de l’aménagement foncier. (En anglais)

La présente infofiche décrit l’objet et les étapes du processus pour présenter une demande de modification de zonage. Publiée par la Direction de l’aménagement foncier

La présente infofiche décrit la marche à suivre et les autorisations nécessaires pour le lotissement d’une parcelle. Publiée par la Direction de l’aménagement foncier.

La présente infofiche décrit l’objet et les étapes du processus de délivrance des permis d’aménagement. Publiée par la Direction de l’aménagement foncier.

La présente infofiche décrit la marche à suivre et les autorisations nécessaires pour le lotissement d’une parcelle agricole. Publiée par la Direction de l’aménagement foncier.

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 20 novembre 2013 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Café Balzam. (En anglais)

Lignes directrices concernant les demandes de licence ou de modification de licence pour l’exploitation d’une usine de traitement du gaz naturel ou d’une installation de gaz naturel liquéfié. (En anglais).

Ce document explique la façon de préparer les plans de protection de l’environnement et les plans d’exploitation exigés pour la délivrance de permis d’extraction de quartz et de permis d’utilisation des eaux.

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