Nom Pratiques exemplaires de gestion des ressources patrimoniales pour l’utilisation des terres et les demandes de terres
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Taille 6.27 Mo
Type de fichier pdf
Nombre de pages 24
Description
Informations sur les pratiques exemplaires pour gérer les effets possibles des activités liées à l’utilisation et à l’aménagement des terres sur les ressources patrimoniales. Font partie des ressources patrimoniales les sites et objets d’intérêt historique, archéologique et paléontologique.