Résultats
Résultats 726 - 750 de 1892
Basic page |
… animatrices. Centre de prêt de matériel d’initiation au camping Nous disposons d’un centre de prêt de matériel de camping pour éviter qu’aucun jeune de votre classe ou de …
Documents |
… de la gestion des forêts délivre gratuitement des permis permettant de récolter jusqu’à 25 m3 (11 cordes) de … de chauffage annuellement pour un usage personnel. Ces permis sont destinés aux personnes qui désirent couper du … exemple, pour chauffer leur habitation. Comment obtenir un permis pour du bois de chauffage pour mon usage personnel? …
Documents |
… piégeage du Yukon . En savoir plus sur les concession ou permis de piégeage du Yukon . … Formulaire B : Demande de …
Documents |
… • Elle prévoit l’inspection et la délivrance de permis aux entreprises qui soignent ou hébergent des animaux. … organismes de secours animal, devront désormais obtenir un permis s’élevant à 50 $ et seront assujetties à des … entreprises disposeront d’un an pour obtenir leur premier permis et se conformer à la Loi. La Loi prévoit également des …
Basic page |
… Lake est ouvert à la circulation locale seulement. Le camping Ethel Lake demeure fermé; il sert actuellement de …
Documents |
… piégeage du Yukon . En savoir plus sur les concession ou permis de piégeage du Yukon . … Formulaire A : Déclaration et …
Basic page |
… Se renseigner sur l’accès pour les véhicules hors route . Permis d’utilisation d’un véhicule hors route en zone … une zone où leur accès est limité, vous pouvez demander un permis. Comment demander un permis . … Il existe actuellement trois zones de gestion des …
News |
… des précautions dans votre cour ou votre emplacement de camping, vous dissuadez les ours d’entrer dans les zones …
Documents |
… l’extraction ou l’exploitation d’une ressource (ex. un permis d’extraction du quartz). Toute personne ou entreprise qui souhaite se procurer un permis d’utilisation d’une route d’accès aux ressources doit … Seuls les promoteurs du secteur privé admissibles à un permis d’utilisation d’une route d’accès aux ressources …
Documents |
… ................................................... 3 Permis de piégeage et permis d’aide au piégeage … touristiques en milieu sauvage ..................37 Permis d’exploitant d’entreprise de tourisme en milieu …
Documents |
… TRAVAUX SUR UNE EMPRISE ROUTIÈRE RENSEIGNEMENTS SUR LE PERMIS REMARQUE : Les travaux ne peuvent être réalisés avant la délivrance d’un permis par la Direction de l’entretien du ministère de la Voirie et des Travaux publics. DEMANDE DE PERMIS – MARCHE À SUIVRE 1. Documentation obligatoire – …
Basic page |
… là pour les guider en ce qui a trait aux développements permis, notamment en matière d’exploration minière et de … de l’or , les nouveaux claims de placer ne sont pas permis dans les limites municipales; d’anciens claims peuvent … sur une base régulière pour vérifier si les conditions des permis et des licences sont respectées. Les sites …
Documents |
… personnelle B. Ventes par le vendeur Lieu Numéro de permis C. Ventes à des vendeurs Lieu Numéro de permis Total des ventes du vendeur La somme des ventes …
Documents |
… atmosphériques du Yukon précise qu’il faut obtenir un permis pour brûler à ciel ouvert plus de 5 kg de déchets solides. Il faut donc obtenir un permis d’exploitation relatif aux émissions atmosphériques … de l’Environnement du Yukon étudiera la demande de permis de brûlage d’un bâtiment dans les circonstances …
Documents |
… Il s’agit de routes privées et vous devez vous procurer un permis pour les emprunter. Des panneaux indiquant le nom de … les objectifs de l’utilisation des routes. L’octroi des permis est fondé sur ces objectifs. 1Feuillet d’information 3 … : 867-667-5215 Sans frais : 1-800-661-0408 poste 5215 • Permis d’utilisation des terres Inspections et suivi de la …
Documents |
… Ceux-ci, pour habiter au Canada, doivent avoir : un permis de travail valide, un statut de réfugié ou tout autre permis ou statut valide en matière d’immigration. Autrement, … au sous-ministre adjoint des Services scolaires : • un permis d’études émis par le gouvernement du Canada – pas …
Documents |
… comme « espèce admise » afin de préciser qu’aucun permis ou contrôle supplémentaire ne s’applique aux espèces … en captivité. Ces animaux devront faire l’objet d’un permis de possession assorti de restrictions en matière de … Elles peuvent désormais garder cette moufette, mais le permis exigera une preuve de stérilisation et de vaccination …
Documents |
… et commerçants qui ne sont pas titulaires d’un permis de marchand de tabac et qui importent ou achètent des …
Multi-step page |
… à des contraventions et à l’expulsion des terrains de camping du Yukon. Nous devrions tous avoir bien compris qu’il …
Documents |
… souhaitez abattre des ressources forestières en vertu d’un permis d’utilisation des terres, vous pourriez être dispensé de demander un permis d’exploitation des ressources forestières. • Lisez bien les conditions dont est assorti votre permis d’utilisation des terres concernant la récolte et la …
Documents |
… des espèces de poissons qu’on trouve au Yukon. Obtenir un permis de pêche … Guide de la pêche au Yukon – Points …