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… les évaluations hydrologiques et la délivrance de permis; l’eau potable. …
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… une minimaison; une minimaison sur roues. Obtention de permis et processus d’inspection pour les minimaisons La délivrance d’un permis d’occuper confirme que les exigences du code du bâtiment ont été respectées et que les permis et l’inspection sont faits : les installations …
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… 15 km) Nouvelles routes/nouveaux sentiers – SEULEMENT avec permis valide. Les travaux nécessitant cet accès ne peuvent pas débuter avant l’obtention des permis : Numéro de l’OESSY : _____________________ Numéro de permis d’utilisation des terres : ______________________ …
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… et infirmier praticien n’auront plus besoin d’avoir un permis délivré par une autre administration canadienne pour demander un permis au Yukon. Ce changement s’applique également aux … ce qui devrait simplifier et accélérer la délivrance des permis d’exercice. Ces modifications cadrent avec la …
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… avec carte d’accès) : 867-393-4359 ou 867-335-5825. Permis de stationnement pour les véhicules de prêt Les … de tourisme de l’aéroport YXY. Présenter une demande de permis de stationnement . Déposer le formulaire dûment … ou 867-335-5825. Stockage de carburant Il vous faut un permis pour stocker du carburant dans les aéroports et les …
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… piégeage du Yukon . En savoir plus sur les concession ou permis de piégeage du Yukon . …
Demande d’autorisation pour le service de viande de gibier dans un service d’alimentation temporaire
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… Les responsables de l’activité spéciale doivent obtenir un permis d’exploitation d’un service d’alimentation temporaire … repas destiné à une collecte de fonds, il faut obtenir un permis de vente de viande de gibier auprès du Service de … au Service d’hygiène du milieu pour que la demande de permis soit traitée. Les documents à fournir sont les …
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… des précautions dans votre cour ou votre emplacement de camping, vous dissuadez les ours d’entrer dans les zones …
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… • Elle prévoit l’inspection et la délivrance de permis aux entreprises qui soignent ou hébergent des animaux. … des opinions divergentes quant à leur place au territoire. Permis Les entreprises qui s’occupent d’animaux ou les … organismes de secours animal, devront désormais obtenir un permis au coût de 50 $ et seront assujetties à des …
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… programme régulier de repas, l’exploitant doit obtenir un permis d’exploitation d’un service d’alimentation modifié … de la demande Pour demander une modification du permis d’exploitation d’un service d’alimentation ou un nouveau permis d’exploitation d’un service d’alimentation où de la …
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… and ecological artifacts untouched. Practice no-trace camping. Take out all that you bring in and keep a clean …
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… de la gestion des forêts délivre gratuitement des permis permettant de récolter jusqu’à 25 m3 (11 cordes) de … de chauffage annuellement pour un usage personnel. Ces permis sont destinés aux personnes qui désirent couper du … exemple, pour chauffer leur habitation. Comment obtenir un permis pour du bois de chauffage pour mon usage personnel? …
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… piégeage du Yukon . En savoir plus sur les concession ou permis de piégeage du Yukon . …
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… Pour obtenir le permis de piégeage ou d’aide au piégeage, il faut avoir suivi … souhaite obtenir une concession de piégeage ou un permis de piégeage ou d’aide au piégeage. Toute personne de … à l’adresse [email protected]. Si vous n’avez plus de permis depuis au moins 10 ans, nous vous recommandons de …
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… Se renseigner sur l’accès pour les véhicules hors route . Permis d’utilisation d’un véhicule hors route en zone … une zone où leur accès est limité, vous pouvez demander un permis. Comment demander un permis . …
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… use Xmas tree/firewood harvest Paddling Living full-time Camping Off-road vehicle riding Snowmobiling Hunting Fishing …
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… l’extraction ou l’exploitation d’une ressource (ex. un permis d’extraction du quartz). Toute personne ou entreprise qui souhaite se procurer un permis d’utilisation d’une route d’accès aux ressources doit … Seuls les promoteurs du secteur privé admissibles à un permis d’utilisation d’une route d’accès aux ressources …
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… TRAVAUX SUR UNE EMPRISE ROUTIÈRE RENSEIGNEMENTS SUR LE PERMIS REMARQUE : Les travaux ne peuvent être réalisés avant la délivrance d’un permis par la Direction de l’entretien du ministère de la Voirie et des Travaux publics. DEMANDE DE PERMIS – MARCHE À SUIVRE 1. Documentation obligatoire – …
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… Ceux-ci, pour habiter au Canada, doivent avoir : un permis de travail valide, un statut de réfugié ou tout autre permis ou statut valide en matière d’immigration. Autrement, … au sous-ministre adjoint des Services scolaires : • un permis d’études émis par le gouvernement du Canada – pas …
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… Il s’agit de routes privées et vous devez vous procurer un permis pour les emprunter. Des panneaux indiquant le nom de … les objectifs de l’utilisation des routes. L’octroi des permis est fondé sur ces objectifs. 1Feuillet d’information 3 … : 867-667-5215 Sans frais : 1-800-661-0408 poste 5215 • Permis d’utilisation des terres Inspections et suivi de la …
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… atmosphériques du Yukon précise qu’il faut obtenir un permis pour brûler à ciel ouvert plus de 5 kg de déchets solides. Il faut donc obtenir un permis d’exploitation relatif aux émissions atmosphériques … de l’Environnement du Yukon étudiera la demande de permis de brûlage d’un bâtiment dans les circonstances …