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Résultats 1301 - 1325 de 1895
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… personnel et des ressources supplémentaires ont également permis d’accroître les services offerts par la clinique de …
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… en matière d’utilisation des terres, de licences, de permis et d’études d’impact (ex. Loi sur l’évaluation …
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… d’une demande; des exemptions en cas d’urgence; des autres permis ou licences exigés, le cas échéant; du processus …
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… pour les examens médicaux, les exigences relatives au permis de conduire et la formation en secourisme; un crédit …
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… 15 des 20 compétitions sportives organisées, ce qui leur a permis de se surpasser, de vivre des moments historiques et …
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… renforcement de nos critères pour la délivrance de permis; mise à jour des permis, existants ou nouveaux, pour qu’ils respectent les …
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… notamment pour constituer un registre public. Il est permis à toute personne d’examiner les renseignements …
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… notamment pour constituer un registre public. Il est permis à toute personne d’examiner les renseignements …
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… notamment pour constituer un registre public. Il est permis à toute personne d’examiner les renseignements …
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… notamment pour constituer un registre public. Il est permis à toute personne d’examiner les renseignements …
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… notamment pour constituer un registre public. Il est permis à toute personne d’examiner les renseignements …
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… phase du Sommet sur le mieux-être mental, ce qui a permis aux personnes qui y ont participé de faire part de …
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… autorisées sur une parcelle; les usages accessoires permis; la superficie minimale des parcelle; les marges de …
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… planification rigoureuse et des mesures d’atténuation ont permis de limiter les perturbations pendant les travaux afin …
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… liée à l’unité locative. Le locateur doit avoir tous les permis et toutes les approbations nécessaires relativement à …