Les documents

Transcriptions des mises à jour en direct sur la COVID-19 : le 15 décembre 2021   Document en anglais. Accédez à toutes les transcriptions  

Norme canadienne 41-101, Annexe 4, Information à fournir dans l’aperçu du FNB, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 6 juin 2022. Document en anglais

Norme canadienne 41-101, Annexe 2, Information à fournir dans le prospectus du fonds d’investissement, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 6 janvier 2022

Le rapport du Programme de la statistique du logement canadien, 2020, préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques. Document en anglais.

Transcriptions des mises à jour en direct sur la COVID-19 : le 22 décembre 2021   Document en anglais. Accédez à toutes les transcriptions  

Instruction générale 11-202 sur l’examen du prospectus dans plusieurs territoires, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 6 janvier 2022 Document en anglais

Données sur les permis de construction en novembre 2021 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Projet de Norme canadienne 51-107 sur l’information liée aux questions climatiques, Avis de consultation des ACVM, 18 octobre 2021

Lettre envoyée le 4 janvier par le Centre de lutte contre les maladies transmissibles aux parents ou tuteurs et tutrices, aux enfants et au personnel de la garderie préscolaire Three H, située au 205, rue Hawkins, porte 102, à Whitehorse, au sujet d’un cas de COVID-19 aux dates ci-dessous. Il s’agit de la mise à… more

Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire. Document en anglais

Lettre envoyée par le Centre de lutte contre les maladies transmissibles aux parents ou tuteurs et tutrices, aux enfants et au personnel de la garderie préscolaire Three H au sujet d’un cas de COVID-19 aux dates suivantes : Lundi 27 décembre 2021 Mercredi 29 décembre 2021 La lettre décrit les… more

Document présentant les définitions d'une personne considérée comme pleinement vaccinée au Yukon. Renseignements au sujet du vaccin contre la COVID-19 au Yukon.

Données sur la balance commerciale pour l’année 2018 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Enquête réalisée en décembre 2021 sur le prix du carburant et autres combustibles au Yukon préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais.

Lettre envoyée le 25 décembre par le Centre de lutte contre les maladies transmissibles aux parents ou tuteurs et tutrices, aux élèves et au personnel de l’École élémentaire de Whitehorse au sujet d’un cas de COVID-19 dans la classe de 2e année B les mardi 14, mercredi 15 et jeudi 16 décembre. La lettre décrit… more

Lettre envoyée par le Centre de lutte contre les maladies transmissibles aux parents ou tuteurs et tutrices et aux élèves au sujet d’un cas de COVID-19 dans l’autobus scolaire no 25 les mardi 14 et mercredi 15 décembre. Il s’agit du transport de l’après-midi à partir de l’École élémentaire de Whitehorse vers le… more

Formulaire à utiliser pour changer la mention du sexe sur votre permis de conduire si vous avez 18 ans ou plus.

Le Rapport sur les indices expérimentaux de l’activité économique du Yukon (août 2021) est régi par la Loi sur les statistiques et a été préparé par le Bureau des statistiques du Yukon. (en anglais)

Lettre envoyée le 23 décembre par le Centre de lutte contre les maladies transmissibles aux parents ou tuteurs et tutrices et au personnel de la garderie Learning Tree au sujet d’un cas de COVID-19 les mercredi et lundi 15 et 20 décembre dans le groupe des tout-petits. La lettre décrit les mesures à prendre par les… more

Lettre envoyée le 25 décembre par le Centre de lutte contre les maladies transmissibles aux parents ou tuteurs et tutrices, aux élèves et au personnel du Centre de la petite enfance Downtown Days au sujet d’un cas de COVID-19 dans le groupe des enfants d’âge scolaire les mardi 14 et mercredi 15 décembre.   La… more

Lettre envoyée par le Centre de lutte contre les maladies transmissibles aux parents ou tuteurs et tutrices et aux élèves au sujet d’un cas de COVID-19 dans l’autobus scolaire no 11 les mardi 14, mercredi 15 et jeudi 16 décembre. Il s’agit du transport du matin à partir des quartiers Porter Creek et Whistle… more

Modification à la Norme canadienne 81-101 sur le régime de prospectus des organismes de placement, annexe 1A, entrée en vigueur le 6 janvier 2022

Modification à l’Instruction complémentaire 81-101 sur le régime de prospectus des organismes de placement, annexe 1B, entrée en vigueur le 6 janvier 2022

Modification à la Norme canadienne 81–102 sur les organismes de placement collectif, annexe 6A, entrée en vigueur le 5 janvier 2022 Document en anglais

Modification à l’Instruction complémentaire 81–102 sur les organismes de placement collectif, annexe 7B, entrée en vigueur le 5 janvier 2022 Document en anglais