Les documents

Accord de modification des renseignements sur un prêt à remplir pour reporter un remboursement de prêt dû à la Société d’habitation du Yukon.

Cette carte présente le volet de la route Silver Trail du Projet d’accès aux ressources du Yukon, du kilomètre 0 à la route Klondike en passant par Mayo jusqu’au kilomètre 110 à Keno City. Document en anglais

Renseignements supplémentaires des Services aux collectivités, produits dans le cadre du budget du gouvernement du Yukon pour l’année 2020-2021. (En anglais)

Ce document (en anglais) décrit les normes à respecter pour assurer la protection et la gestion adéquate des ressources archéologiques et historiques.

Données de la Classification canadienne des fonctions des administrations publiques (CCFAP) pour l’année 2018 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Rapport sous forme de lettre datant de janvier 2020 présenté au sous-ministre de la Justice par le président du Groupe de travail sur la mise en œuvre. Ce document porte sur le rapport d’inspection du Centre correctionnel de Whitehorse.

Utilisez ce formulaire si vous êtes un proche parent d’une personne qui est décédée sans laisser de testament et que vous avez l’intention de demander la délivrance des lettres d’administration de la succession de cette personne.

Avis de décisions de la ministre, Loi sur la protection et la gestion des renseignements médicaux, 23 août 2017.(Document en anglais)

Politique sur la communication des renseignements médicaux personnels en vertu de la Loi sur la protection et la gestion des renseignements médicaux.(Document en anglais)

Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire.

Politique sur l’accès aux renseignements personnels et aux renseignements médicaux personnels en vertu de la Loi sur la protection et la gestion des renseignements médicaux.(Document en anglais)

Utilisez ce formulaire pour demander la délivrance des lettres d’homologation de l’ensemble de la succession d’une personne décédée. Document en anglais.

Politique concernant l’atteinte à la sécurité des renseignements médicaux personnels en vertu de la Loi sur la protection et la gestion des renseignements médicaux.(Document en anglais)

Analyse statistique mensuelle du Yukon pour février 2020 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Conditions d’emploi des personnes qui, dans le cadre de l’un des programmes suivants, occupent un poste au sein du gouvernement du Yukon : Programme d’aide à la formation professionnelle, Brigade jeunesse pour la conservation de l’environnement au Yukon (Y2C2), Escouade de protection des écosystèmes et de l’… more

Politique sur la collecte des renseignements médicaux personnels en vertu de la Loi sur la protection et la gestion des renseignements médicaux.(Document en anglais)

Décision de la ministre (décision no YHIN201705-001) – Obligation de rendre accessibles les renseignements sur les transactions touchant la fourniture de drogues (23 mai 2017) Document en anglais

Guide sur vos droits et les personnes à contacter en cas de plainte, entre autres explications, concernant la protection des renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection et la gestion des renseignements médicaux. Document en anglais

Modification à l’instruction complémentaire 81-101, Régime de prospectus des organismes de placement collectif, Loi sur les valeurs mobilières, prenant effet le 1er juin 2022. (En anglais)

Avis d’audience d’acquisition concernant la demande d’exploitation de placer de Derek Dodge pour des concessions du district minier de Whitehorse. L’audience aura lieu le 6 avril 2020 au bureau du registraire minier de Mayo. (En anglais).

Utilisez ce formulaire pour faire une demande de tutelle temporaire.

Renseignements supplémentaires du ministère d'Éducation, produits dans le cadre du budget du gouvernement du Yukon pour l’année 2020-2021. (En anglais)

Renseignements sur l’échantillonnage des eaux souterraines dans la région de la rivière Kotaneelee. (En anglais).

Présentation du réseau de puits d’observation du Yukon, utilisé pour la surveillance des niveaux et de la qualité des eaux souterraines de tout le territoire. (En anglais).

Modification de la norme canadienne 81-105, Pratiques commerciales des organismes de placement collectif, Loi sur les valeurs mobilières, prenant effet le 1er juin 2022