Les documents

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande de changement de nom du propriétaire d’un certificat de titre.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande d’annulation de l’enregistrement d’un plan d’arpentage.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande de correction d’une erreur dans le nom du propriétaire d’un certificat de titre.

Avis de suspension de la licence d’alcool 2018-2019 de Big Bear Donair. (en anglais)

Explique le processus entourant la vente de produits aux titulaires de licence. Ces derniers paient le prix au détail lorsqu’ils reçoivent leur commande et reçoivent ensuite un chèque qui correspond à la différence entre le prix au détail et le prix de gros.

La liste des prix maximaux pour les ventes à emporter est établie en fonction de la liste de prix publiée par les magasins des alcools, arrondis au multiple de 5 cents le plus proche.

Destiné aux nouveaux arrivants au Canada et au Yukon, ce guide brosse le tableau du processus d’immigration. Il traite notamment de la vie au Yukon, des moyens d’améliorer la maîtrise du français ou de l’anglais et du marché de l’emploi.

Données sur la scolarité selon le Recensement de 2016 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Use this form to ask for a review of the decision about your eligibility for, or your amount of, social assistance.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande d’annulation d’un certificat de titre au nom du gouvernement du Canada ou du commissaire du Yukon et obtenir un certificat de titre à l’égard d’une terre d’une Première nation détenue en fief simple.

Données sur l’indice des prix à la consommation pour l’année 2017 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données historiques sur l’emploi au Yukon de 2008 à 2017 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Oseille de Béringie (Rumex beringensis). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Isoète maritime (Isoetes maritima). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre de… more

Le patient et le soignant doivent remplir cet accord lorsque des médicaments contrôlés sont administrés. Cela confirme la compréhension et l’acceptation des conditions liées aux médicaments.

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Botryche de Virginie (Botrypus virginianus). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Montie des sources (Montia fontana). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Arroche des sables (Atriplex dioica). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Renouée de Douglas (Polygonum douglasii). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Chénopode à feuilles étroites (Chenopodium leptophyllum). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Aster modeste (Canadanthus modestus). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Cynoglosse boréale (Andersonglossum boreale). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Armoise laciniée (Artemisia laciniata). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Aster du Yukon (Symphyotrichum yukonense). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du… more

Toute personne remplit ce formulaire pour obtenir de l’information relative à un véhicule, à un permis de conduire ou à un rapport d’accident.