Les documents

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande de transfert d’un bien-fonds, d’une hypothèque ou d’une charge détenu en tenance conjointe avec une personne décédée.

Utilisez ce formulaire pour enregistrer auprès du Bureau des titres de biens-fonds une hypothèque dont le titulaire est une personne physique.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande de changement de nom du propriétaire d’un certificat de titre.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande d’annulation de l’enregistrement d’un plan d’arpentage.

Avis de suspension de la licence d’alcool 2018-2019 de Big Bear Donair. (en anglais)

Explique le processus entourant la vente de produits aux titulaires de licence. Ces derniers paient le prix au détail lorsqu’ils reçoivent leur commande et reçoivent ensuite un chèque qui correspond à la différence entre le prix au détail et le prix de gros.

La liste des prix maximaux pour les ventes à emporter est établie en fonction de la liste de prix publiée par les magasins des alcools, arrondis au multiple de 5 cents le plus proche.

Destiné aux nouveaux arrivants au Canada et au Yukon, ce guide brosse le tableau du processus d’immigration. Il traite notamment de la vie au Yukon, des moyens d’améliorer la maîtrise du français ou de l’anglais et du marché de l’emploi.

Données sur la scolarité selon le Recensement de 2016 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande d’annulation d’un certificat de titre au nom du gouvernement du Canada ou du commissaire du Yukon et obtenir un certificat de titre à l’égard d’une terre d’une Première nation détenue en fief simple.

Use this form to ask for a review of the decision about your eligibility for, or your amount of, social assistance.

Données sur l’indice des prix à la consommation pour l’année 2017 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données historiques sur l’emploi au Yukon de 2008 à 2017 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Swertie vivace (Swertia perennis). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Zannichellie des marais (Zannichellia palustris). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Comandre pâle (Comandra umbellata). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Saxifrage en épi (Micranthes spicata). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Érigone du Nord (Eriogonum flavum). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Salicorne rouge (Salicornia borealis). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Drave de la Klaza (Draba bruce-bennettii). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Pissenlit couleur chair (Taraxacum carneocoloratum). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Botryche à feuille couchée (Sceptridium multifidum). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Carex des prairies (Carex prairea). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du Centre de… more

Fiche de renseignements sur les plantes rares du Yukon pour le Puccinellie de Vahl (Puccinellia vahliana). Les fiches de renseignement donnent des informations sur l’état de conservation, l’aire de répartition et les signes distinctifs des plantes vasculaires figurant dans le système de suivi et de surveillance du… more

Les apprentis conducteurs qui suivent le Programme de délivrance de permis de conduire progressif utiliseront ce formulaire pour inscrire et compiler leurs heures de conduite. Un parent, un tuteur ou tout autre accompagnateur titulaire d’un permis valide utilisera aussi ce formulaire pour confirmer que le conducteur… more