Les documents

Section sur l’Assemblée législative du Budget supplémentaire des dépenses no 2 pour l’exercice 2024-2025 du gouvernement du Yukon. Document préparé par le ministère des Finances, sous la direction du Conseil de gestion, pour la première session de la 35ᵉ Assemblée législative du Yukon. Mars … more

Section sur le Bureau des élections du Budget principal des dépenses 2025-2026 du gouvernement du Yukon. Document préparé par le ministère des Finances, sous la direction du Conseil de gestion, pour la première session de la 35ᵉ Assemblée législative du Yukon. Mars 2025, Whitehorse (Yukon).Document… more

Renseignements supplémentaires et statistiques – Commission de la fonction publique.Ce document a été préparé par la Commission de la fonction publique pour le ministère des Finances et a été publié avec le budget de 2025-2026.Document en anglais. 

Section sur le ministère de l’Éducation du Budget supplémentaire des dépenses no 2 pour l’exercice 2024-2025 du gouvernement du Yukon. Document préparé par le ministère des Finances, sous la direction du Conseil de gestion, pour la première session de la 35ᵉ Assemblée législative du Yukon. Mars… more

Section sur le ministère du Développement économique du Budget principal des dépenses 2025-2026 du gouvernement du Yukon. Document préparé par le ministère des Finances, sous la direction du Conseil de gestion, pour la première session de la 35ᵉ Assemblée législative du Yukon. Mars 2025, Whitehorse… more

Plan de gérance approuvé pour la mise en œuvre de la responsabilité élargie des producteurs dans le territoire. La responsabilité élargie des producteurs pour les piles entrera en vigueur le 24 juin 2025. (Document en anglais)

Plan de gérance approuvé pour la mise en œuvre de la responsabilité élargie des producteurs dans le territoire. La responsabilité élargie des producteurs pour l’huile de vidange, les fluides d’échappement diesel et l’antigel entrera en vigueur le 1ᵉʳ août 2025.(Document en anglais)

Rapport sur le sondage de 2020 sur la chasse au grizzli et à l’ours noir au Yukon (en anglais).En savoir plus sur le grizzli et l’ours noir.  

Feuillet d’information sur les modifications techniques prévues à la Loi sur les droits de la personne.Document créé pour la consultation sur la Loi sur les droits de la personne.Vous avez jusqu’au 10 mai 2025 pour répondre au sondage en ligne.

Liste des prix des commandes spéciales pouvant être passées auprès de la Société des alcools du Yukon pour mars 2025.(Document en anglais)

Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour mars 2025.(Document en anglais)

Liste des prix de gros des produits alcoolisés de la Société des alcools du Yukon pour mars 2025 (en anglais).

Liste des prix de vente au détail des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour mars 2025.(Document en anglais)

Enquête sur la demande de main-d’œuvre au Yukon en 2024 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques.(Document en anglais)

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 3 mars 2025.Document en anglais

Norme canadienne 41-101, Annexe 4, Information à fournir dans l’aperçu du FNB, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 3 mars 2025.Document en anglais

Norme canadienne 81-106 sur l’information continue des fonds d’investissement, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative du 3 mars 2025.Document en anglais

Norme canadienne 41-101, Annexe 2, Information à fournir dans le prospectus du fonds d’investissement, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 3 mars 2025.Document en anglais

Feuillet d’information sur le formulaire de confirmation de la rétention des services d’un sous-traitant des Premières Nations du Yukon et son incidence si un promoteur ou un soumissionnaire demande la réduction de la valeur de son offre pour motif de rétention des services d’une entreprise des Premières Nations du… more

Données de l’enquête canadienne sur le commerce interprovincial (2023) préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et régies par la Loi sur les statistiques.(Document en anglais) 

Instruction complémentaire 81-101 sur le régime de prospectus des organismes de placement collectif, codification administrative du 3 mars 2025.(Document en anglais)

Présentation du système de réglementation des mines au territoire ainsi qu'explication du rôle des administrations municipales quant au déroulement (où et comment) des activités d'exploration et d'exploitation minières dans les limites municipales.Document en anglais

Rapport quinzomadaire sur la surveillance des maladies respiratoires pour la semaine se terminant le 1er mars 2025.On peut aussi consulter les rapports précédents en ligne.

Document présentant les résultats de la phase 1 du sondage sur le projet de sentier polyvalent le long de la route de l’Alaska à Whitehorse et analysant l’utilisation actuelle des sentiers par les répondantes et répondants ainsi que les améliorations souhaitées par ces personnes.Document en anglais

Ce document présente un aperçu du projet de sentiers polyvalents le long de la route de l’Alaska, y compris un état des lieux et une liste des améliorations à apporter. Le présent rapport, qui jette les bases des prochaines étapes du projet, fait également état des défis à surmonter et des autres projets qui… more