Les documents

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2021 au lac Fish, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Informations sur : la marche à suivre pour donner un avis de fin de location, les différences entre la location à durée déterminée et la location périodique, les motifs de résiliation avec motifs, les exigences relatives aux avis écrits, la signification des avis et la contestation d’un avis de fin de location.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2013 au lac Dezadeash, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Formulaire à utiliser pour modifier l’adresse du siège social d’une société entre deux assemblées générales annuelles (AGA). En savoir plus

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2013 au lac Twin Ouest, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Tout savoir sur le droit à la jouissance paisible du locataire ainsi que sur les recours et les indemnisations possibles en cas d’atteinte à ce droit. Pour en savoir plus, consultez la page Web Responsabilités du locateur et du locataire pendant la durée de la convention de location.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2015 au lac Chadburn, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 4, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 27 mai 2024. Document en anglais.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2011 au lac Ethel, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2012 au lac Frenchman, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 2, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 27 mai 2024 Document en anglais.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2010 au lac Tarfu, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2012 au lac Caribou, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.  

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2013 au lac Kluane, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Codification administrative de l’Instruction complémentaire 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 27 mai 2024 Document en anglais.

Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 5, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 27 mai 2024 Document en anglais

Décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 22 mai 2024 concernant la demande de licence de vente d’alcool présentée par Raven Inn. Document en anglais

Étude sur les niveaux d’émissions de gaz à effet de serre provenant de l’exploitation des placers au Yukon. Document en anglais

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2011 au lac Louise (lac Jackson), au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2012 au lac Quiet, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.  

Norme canadienne 24-101 sur l’appariement et le règlement des opérations institutionnelles, Annexe 3, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 27 mai 2024. Document en anglais.

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2011 au lac Caribou, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.  

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2012 au lac Fish, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2010 au lac Lower Snafu, au Yukon. En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais. 

Résultats d’un relevé du touladi et du grand corégone effectué en 2011 au lac Ta’tla Mun, au Yukon.  En savoir plus sur le Programme de surveillance du touladi et du grand corégone. Document en anglais.