Les documents

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1 septembre 2005

Ce formulaire sera rempli par toute personne qui demande une mainlevée de la mise en fourrière de son véhicule. Une demande de mainlevée de la mise en fourrière peut être présentée pour toutes sortes de raisons.

5 juillet 2005

Analyse statistique du Yukon pour l’année 2004 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

16 juin 2005

Carte géologique du socle rocheux du bassin sédimentaire Kandik.

16 juin 2005

Carte géologique du socle rocheux du bassin sédimentaire Old Crow.

16 juin 2005

Carte géologique du socle rocheux du bassin sédimentaire Bonnet Plume.

25 mai 2005

Cette évaluation des ressources pétrolières semble indiquer que toute la région de la rivière Peel représente un fort potentiel gazier.

6 avril 2005

Déclaration à remplir par un ami intime avant d’avoir été choisi comme décisionnaire adjoint pour un bénéficiaire qui n’est pas en mesure de prendre lui-même des décisions concernant ses soins. Formulaire 4 de la Loi sur le consentement... plus

6 avril 2005

Remplissez le formulaire 5, si vous êtes un fournisseur de soins qui agit à titre de décisionnaire adjoint pour prendre une décision au nom d’un bénéficiaire de soins. Il peut s’agir d’une décision portant sur des soins de santé majeurs ou... plus

6 avril 2005

Adressez au Conseil d’examen de la capacité et du consentement toutes les questions régies par les articles 14, 39 et 40 de la Loi sur le consentement aux soins. Utilisez le formulaire 6 pour demander la révision d’une décision en matière... plus

6 avril 2005

Ce formulaire atteste qu’un bénéficiaire de soins est à nouveau en état de prendre des décisions raisonnables concernant ses affaires financières. Le formulaire doit être rempli par un fournisseur de soins de santé. Il sert à annuler le... plus

25 février 2005

Ce rapport évalue 15 zones pétrolières immatures et conceptuelles ayant un potentiel de production de pétrole brut et de gaz dans le bassin de la plaine Eagle et la région avoisinante.

22 février 2005

Carte géologique du socle rocheux du bassin sédimentaire de la dépression de Whitehorse.

31 janvier 2005

Ce plan oriente la gestion durable des ressources forestières dans le territoire traditionnel des Premières nations de Champagne et de Aishihik. On y trouve un cadre de référence et des directives pratiques pour les gestionnaires et les... plus

7 octobre 2004

Remplissez ce formulaire pour soumettre l’avis obligatoire avant d’entreprendre des activités de type 2 dans un claim d’exploitation de placer.

6 septembre 2004

Utilisez cette liste de contrôle sanitaire pour votre service alimentaire. (En anglais)

10 août 2004

Rapport d’une enquête menée en 2003 sur les habitations hors réseau préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

1 juin 2004

Rapport de l’Enquête sur les communications du gouvernement du Yukon de 2004 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

1 avril 2004

Liste des noms d’enfant les plus populaires au Yukon de 1999 à 2003 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

9 mars 2004

Profils des collectivités tirés du Rencensement de 2001 préparés par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernés par la Loi sur les statistiques (en anglais).

1 mars 2004

Analyse statistique du Yukon pour l’année 2002 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

26 février 2004

Rapport sur les propriétés biophysiques des terres du Yukon. (En anglais)

5 janvier 2004

Tout ce qu’il faut savoir sur l’installation d’un poste temporaire de lavage des mains dans un service alimentaire. (En anglais)

1 décembre 2003

Enquête effectuée en 2003 auprès des médecins ayant cessé de pratiquer au Yukon préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

7 novembre 2003

Ce rapport présente l’application des concepts du cadre de classification et de cartographie du Yukon (Yukon ECM Framework [Francis et Steffen, 2003]) aux catégories de cartes à l’échelle des écorégions, des écodistricts et des zones... plus

7 octobre 2003

Remplissez ce formulaire pour céder un plan d’exploitation de placer approuvé (permis) à un autre exploitant.