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… Tout savoir sur les permis délivrés en vertu du Règlement sur les lieux … Yukon : lignes directrices s’adressant aux titulaires de permis de permis …
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… DEMANDE DE PERMIS D’UTILISATION D’UN PARC TOURNAGE ET PHOTOGRAPHIE À DES … importantes sont accessibles au yukon.ca/fr/entreprises/permis-et-licences/procurez-vous-un-permis-de-parc. Partie 1 … Qikiqtaruk (île Herschel) Tombstone Kusawa Terrains de camping (parcs récréatifs) ou lieux de loisirs : …
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… de la Loi sur la garde des enfants , vous devez obtenir un permis si, sur une base régulière, vous : offrez des services … de ces services. Il n’est pas obligatoire d’obtenir un permis si vous offrez des services de garde à trois enfants … scolaire; en plus du nombre d’enfants d’âge préscolaire permis par la loi. …
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… informations sur l’état du site ou documents relatifs aux permis, contactez la Direction des grandes mines et des … nous créerons et modifierons les documents relatifs aux permis. Documents en cours d’examen Aucun à l’heure actuelle. Permis d’extraction de quart Aucun permis à l'heure …
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… Page 1 de 2 RESSOURCES FORESTIÈRES DEMANDE DE PERMIS DE TRANSPORT DE BOIS YG(7126EMR) Rev.09/2021 Avant de … identifié par une marque de bois délivrée au détenteur du permis. Cette disposition ne s’applique pas au transport de … de chauffage, votre marque de bois sera indiquée sur votre permis de coupe. Pour plus de renseignements, contactez la …
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… DEMANDE DE PERMIS DE MARCHAND DE TABAC LOI DE LA TAXE SUR LE TABAC … Courriel Je fais par la présente une demande de permis conformément à l’article 5 de la Loi de la taxe sur le … Envoyez la demande de permis à : Administration générale, ministère des Finances … [email protected] AUCUN DROIT N’EST EXIGIBLE POUR UN PERMIS. Les renseignements personnels fournis dans les …
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… qui exercent au Yukon doivent tous être titulaires d’un permis. Voici la marche à suivre pour le renouveler. Agrément … qui exercent au Yukon doivent tous être titulaires d’un permis et le renouveler chaque année. Période de renouvellement Tous les permis expirent le 31 mars de chaque année. Présentez votre …
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… Camping du lieu historique Fort Selkirk …
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… Vous pouvez présenter une demande de permis pour extraire des matériaux, comme du gravier, d’une carrière publique désignée. Les permis sont gratuits et vous autorisent à extraire jusqu’à 35 … matériau, à des fins personnelles uniquement. Demande de permis Contactez le bureau des inspections et du suivi de la …
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… Si votre permis de conduire a été suspendu parce qu’on vous a reconnu … Faire rétablir un permis de conduire par la Commission de réglementation des … avec facultés affaiblies en vertu du Code criminel. Votre permis est suspendu depuis un certain temps, déterminé …
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… sur l’état du site ou des documents relatifs aux permis, contactez la Direction des grandes mines et des … à [email protected]. Pour obtenir des informations sur les permis d’utilisation des eaux et les rapports d'inspection … nous créerons et modifierons les documents relatifs aux permis. Documents à l’étude Cyanide management plan (January …
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… Information sur les permis de conduire et le dossier de conduite … Délivrance des permis de conduire …
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… DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE Pour renouveler votre permis de conduire sans vous présenter en personne, vous … par carte de crédit) pour le renouvellement de votre permis de conduire et l’obtention d’un permis temporaire de … à utiliser pour demander le renouvellement de votre permis de conduire du Yukon. …
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… 1 de 5 RÈGLEMENT SUR LES RÉSERVOIRS DE STOCKAGE DEMANDE DE PERMIS RELATIF À UN SYSTÈME DE STOCKAGE YG(4648CS) … requis. • Une inspection pourrait avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • L’activité visée pourrait être … technique peuvent être exigés avant la délivrance du permis. En vertu du Règlement sur les réservoirs de stockage, …
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… Ai-je besoin d’un permis relatif aux substances appauvrissant la couche d’ozone … et autres halocarbures sont réglementés. Il faut un permis pour manipuler, posséder, acheter ou utiliser des … appauvrissant la couche d'ozone . Faire une demande de permis relatif aux substances appauvrissant la couche d’ozone …
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… travaillant au Yukon doivent être titulaires d’un permis d'exercice à jour délivré par le Yukon. Faire une … ou un infirmier auxiliaire immatriculé est titulaire d’un permis d'exercice du Yukon. Services aux collectivités, … Vérification de permis d'exercice – Infirmière ou infirmier auxiliaire …
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… FOR DESIGNATED PUBLIC PIT RÈGLEMENT SUR LES CARRIÈRES PERMIS DE CARRIÈRE POUR LES CARRIÈRES PUBLIQUES DÉSIGNÉES … • Renseignements sur le demandeur Name • Nom Permit # • Permis no Email • Courriel Phone • Téléphone Address • … sous réserve des conditions et modalités suivantes : 1. Ce permis est valide du ______ jour de ____________________ …
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… Le permis d’aménagement vous autorise à aménager une propriété … exigences relatives aux aires de stationnement). Le permis est délivré en vertu de la Loi sur l’aménagement … à une propriété. Les municipalités délivrent les permis d’aménagement et elles ont leurs propres mécanismes et …
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… RÈGLEMENT SUR LES PESTICIDES DEMANDE DE PERMIS D’UTILISATION OU DE FOURNITURE DE PESTICIDES • La … requis. • Une inspection peut avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • L’activité visée pourrait être … pour l’examen technique peuvent être exigés avant qu’un permis soit délivré. Note : L’utilisation ou l’application …
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… exigences à remplir lorsque vous présentez une demande de permis d’aménagement. Utilisez cette liste pour vous assurer que votre demande de permis est complète. … Liste de vérification pour les demandes de permis d’aménagement …
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… figurer au registre; être titulaires d’une licence ou d’un permis; renouveler leur licence ou permis chaque année. Vous trouverez ci-après des … à fournir pour un renouvellement de licence ou de permis; les droits payables. Veuillez lire attentivement … pour demander une licence d’agence immobilière ou un permis d’agent ou de représentant immobilier. Licences …
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… TERRITORIALES – RÈGLEMENT SUR LA HOUILLE CESSION D’UN PERMIS D’EXPLORATION HOUILLÈRE Numéro du permis d’exploration houillère ____________________ Cachet de … a accordé au cédant, pour une durée de trois ans, le permis d’exploration houillère numéro _____________________ …
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… Janvier 2022 Examens techniques et demandes de permis La demande, le renouvellement et la modification de certains types de permis délivrés en vertu de la Loi sur l’environnement … les renseignements techniques fournis avec les demandes de permis. Si le demandeur décide d’abandonner sa demande de …
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… Page 1 de 4 DEMANDE DE PERMIS RELATIF AU CALCUL DE LA MOYENNE DES HEURES DE TRAVAIL … genre. Le directeur des normes d’emploi peut délivrer un permis relatif au calcul de la moyenne des heures de travail … la demande sont exigés. Poste Téléphone Courriel Durée du permis relatif au calcul de la moyenne des heures de travail …
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… Parc territorial de Tombstone : camping Divide Lake …