Résultats
Résultats 251 - 275 de 1892
Documents |
… 1 de 5 RÈGLEMENT SUR LES RÉSERVOIRS DE STOCKAGE DEMANDE DE PERMIS RELATIF À UN SYSTÈME DE STOCKAGE YG(4648CS) … requis. • Une inspection pourrait avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • L’activité visée pourrait être … technique peuvent être exigés avant la délivrance du permis. En vertu du Règlement sur les réservoirs de stockage, …
Documents |
… Page 1 de 2 RESSOURCES FORESTIÈRES DEMANDE DE PERMIS DE TRANSPORT DE BOIS YG(7126EMR) Rev.09/2021 Avant de … identifié par une marque de bois délivrée au détenteur du permis. Cette disposition ne s’applique pas au transport de … de chauffage, votre marque de bois sera indiquée sur votre permis de coupe. Pour plus de renseignements, contactez la …
Documents |
… DEMANDE DE PERMIS DE MARCHAND DE TABAC LOI DE LA TAXE SUR LE TABAC … Courriel Je fais par la présente une demande de permis conformément à l’article 5 de la Loi de la taxe sur le … Envoyez la demande de permis à : Administration générale, ministère des Finances … [email protected] AUCUN DROIT N’EST EXIGIBLE POUR UN PERMIS. Les renseignements personnels fournis dans les …
Basic page |
… Vous pouvez présenter une demande de permis pour extraire des matériaux, comme du gravier, d’une carrière publique désignée. Les permis sont gratuits et vous autorisent à extraire jusqu’à 35 … matériau, à des fins personnelles uniquement. Demande de permis Contactez le bureau des inspections et du suivi de la …
Landing page level 2 |
… Information sur les permis de conduire et le dossier de conduite … Délivrance des permis de conduire …
Basic page |
… travaillant au Yukon doivent être titulaires d’un permis d'exercice à jour délivré par le Yukon. Faire une … ou un infirmier auxiliaire immatriculé est titulaire d’un permis d'exercice du Yukon. Services aux collectivités, … professionnelle, registre, licence. … Vérification de permis d'exercice – Infirmière ou infirmier auxiliaire …
Documents |
… DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE Pour renouveler votre permis de conduire sans vous présenter en personne, vous … par carte de crédit) pour le renouvellement de votre permis de conduire et l’obtention d’un permis temporaire de …
Basic page |
… Ai-je besoin d’un permis relatif aux substances appauvrissant la couche d’ozone … et autres halocarbures sont réglementés. Il faut un permis pour manipuler, posséder, acheter ou utiliser des … appauvrissant la couche d'ozone . Faire une demande de permis relatif aux substances appauvrissant la couche d’ozone …
Documents |
… FOR DESIGNATED PUBLIC PIT RÈGLEMENT SUR LES CARRIÈRES PERMIS DE CARRIÈRE POUR LES CARRIÈRES PUBLIQUES DÉSIGNÉES … • Renseignements sur le demandeur Name • Nom Permit # • Permis no Email • Courriel Phone • Téléphone Address • … sous réserve des conditions et modalités suivantes : 1. Ce permis est valide du ______ jour de ____________________ …
Basic page |
… Le permis d’aménagement vous autorise à aménager une propriété … exigences relatives aux aires de stationnement). Le permis est délivré en vertu de la Loi sur l’aménagement … à une propriété. Les municipalités délivrent les permis d’aménagement et elles ont leurs propres mécanismes et …
Documents |
… RÈGLEMENT SUR LES PESTICIDES DEMANDE DE PERMIS D’UTILISATION OU DE FOURNITURE DE PESTICIDES • La … requis. • Une inspection peut avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • L’activité visée pourrait être … pour l’examen technique peuvent être exigés avant qu’un permis soit délivré. Note : L’utilisation ou l’application …
Documents |
… exigences à remplir lorsque vous présentez une demande de permis d’aménagement. Utilisez cette liste pour vous assurer que votre demande de permis est complète. … Liste de vérification pour les demandes de permis d’aménagement …
Basic page |
… figurer au registre; être titulaires d’une licence ou d’un permis; renouveler leur licence ou permis chaque année. Vous trouverez ci-après des … à fournir pour un renouvellement de licence ou de permis; les droits payables. Veuillez lire attentivement …
Documents |
… TERRITORIALES – RÈGLEMENT SUR LA HOUILLE CESSION D’UN PERMIS D’EXPLORATION HOUILLÈRE Numéro du permis d’exploration houillère ____________________ Cachet de … a accordé au cédant, pour une durée de trois ans, le permis d’exploration houillère numéro _____________________ …
Documents |
… Janvier 2022 Examens techniques et demandes de permis La demande, le renouvellement et la modification de certains types de permis délivrés en vertu de la Loi sur l’environnement … les renseignements techniques fournis avec les demandes de permis. Si le demandeur décide d’abandonner sa demande de …
Documents |
… Page 1 de 8 DEMANDE DE PERMIS D’EXPLOITATION D’UN SERVICE D’ALIMENTATION TEMPORAIRE … être refusées. Dans quels cas faut-il obtenir un permis? • Vous devez obtenir un permis du Service d’hygiène du milieu pour exploiter un …
Campground and recreation site |
… Parc territorial de Tombstone - Camping du Lac Divide …
Campground and recreation site |
… Parc territorial Tombstone - Camping Grizzly Lake …
Campground and recreation site |
… Parc territorial Tombstone - Camping Talus Lake …
Documents |
… Ẑ|Ẑz~]_ẑ[ �dN?( A … Lignes directrices concernant les permis de construction et de plomberie résidentiels En savoir plus sur les permis de construction (Document en anglais) … Lignes directrices concernant les permis de construction et de plomberie résidentiels …
Documents |
… DEVICES APPLICATION FOR CONTRACTOR LICENCE DEMANDE DE PERMIS D'APPAREILS DE LEVAGE POUR LES ENTREPRENEURS THIS IS … IT IS AN APPLICATION FOR A LICENCE. CECI N'EST PAS UN PERMIS. IL S'AGIT D'UNE DEMANDE DE PERMIS. Date Company Name Date_______________________ Nom de …
Documents |
… requis. • Une inspection pourrait avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • Ce formulaire, une fois dûment rempli, … technique peuvent être exigés avant la délivrance du permis. Important Toute demande de permis d’installation de traitement de la terre d’une …
Campground and recreation site |
… Lieu historique Fort Selkirk … Camping du lieu historique Fort Selkirk …
Documents |
… RÈGLEMENT SUR LES LIEUX ARCHÉOLOGIQUES DU YUKON DEMANDE DE PERMIS General terms and conditions 1. Permits are valid only … restricted to Permit Reports. Conditions générales 1. Les permis sont valides uniquement durant l’année civile au cours … que la demande originale. 2. Les conditions énoncées au permis ont préséance sur tout accord contractuel conclu par …
Multi-step page |
… Vous devez être titulaires d’un permis pour faire des fouilles archéologiques au Yukon. Vous … Tourisme et Culture. … Vous devez être titulaire d’un permis pour réaliser des activités de recherche, d’inventaire … et d’évaluation archéologiques au Yukon. COVID-19 – Permis d’activité archéologique Nous continuons d’accepter …