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… de relever des données pour les cinq figures. • Figure A : EEN quotidien à partir de septembre à un endroit précis … présentent l’accumulation la moins élevée. Octobre L’hiver a fait une arrivée précoce au Yukon, une masse d’air arctiq …
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… bars that are related to the pandemic and imposed under a law of Yukon remain in force. Once this temporary … return to the originally authorized licensed area unless a new application is submitted and approved. This … authorization must be posted with the liquor licence in a prominent position in a part of the licensed premises where …
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… ») 5. À l’égard de sa partie privative, le propriétaire n’a pas payé à temps (cocher toutes les cases qui s’appliquent) : a. les charges de copropriété b. un prélèvement spécial c. le … atteste tous les énoncés suivants : • Un avis écrit a été remis au propriétaire en titre leAAAA /MM / JJ pour …
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… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un autre cas de COVID- 19 à l’École …
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… à enregistrer Autres titres Frais d’enregistrement PARTIE A Pour une demande de résiliation par une association … des titres de biens-fonds (énumérer) : • • • Le demandeur a-t-il été désigné liquidateur de l’association susmentionnée … Oui______Allez à la partie B Non _____Allez à la partie A Adresse postale Ville/Localité Terr./Prov. Code postal …
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… 9(1) de la Loi, cette déclaration comprend : 4.1 L’annexe A, portant sur les quotes-parts de propriété, conformément à … être égal à 100 %de la valeur actuelle de la parcelle qui a été annulée pour aménager le condominium. Ce calcul ne sert … détachées) Signature du titulaire de charge (s’il y en a plus d’un) Nom (en lettres détachées) Souscription par une …
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… at [email protected] or [email protected]. Purpose To describe when a tenancy agreement may become frustrated, and the implications of a frustrated tenancy agreement. Background Per subsection … 44(1)(e) of the Residential Landlord and Tenant Act, a tenancy ends if the tenancy agreement is frustrated. The …
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… de fin de la recherche : Commis : YG(3704F)NC2 Rev.03/2018 A A A A / M M / J J A A A A / M M / J J A A A A / M M / J J …
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… Le présent document a été rédigé sans distinction de genre Page 1 de 7 Politique … pour résoudre les conflits. Le présent document a été rédigé sans distinction de genre Page 2 de 7 Politique … utiliser un langage correct. Le présent document a été rédigé sans distinction de genre Page 3 de 7 Politique …
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… réapparaît fréquemment; • d’une maladie listée à l’annexe A du Règlement sur les prestations aux personnes atteintes … ou d’une incapacité. Dans les localités où il n’y a pas de médecin, un infirmier ou une infirmière en santé …
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… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un cas de COVID-19 à l’École élémentaire de … deux doses du vaccin contre la COVID-19, dont la deuxième a été reçue au moins 14 jours avant le contact; soit ont …
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… ont aumoins dix-neuf (19) ans révolus. 3. Je ne suis (a) ni une partie à l’instrument visé; (b) ni le conjoint … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
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… de Prince George en Colombie-Britannique, Tammy Wood a élu domicile au Yukon il y a plus de 20 ans et il y a tout aussi longtemps qu’elle explore les recoins …
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… de déchets solides et/ou de déchets spéciaux a été cochée à la partie « Activités visées par le permis » … accompagnées de schémas et de photos, si possible. A. Incinération de déchets spéciaux 2. Indiquer les types de … les déchets spéciaux qui seront incinérés. 4. S’il y a lieu, indiquer la quantité approximative de déchets …
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… d’aucun étudiant, au nom duquel une bourse d’études a été consentie en vertu du programme, de payer des coûts … Off If yes where_3: this program individually or through a sponsor_3: YNprev: Off SchoolcourseRow1_3: Start … Off If yes where_4: this program individually or through a sponsor_4: YN4: Off SchoolcourseRow1_4: Start dateRow1_4: …
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… 1 | P a g e Rapport d’étape annuel 2023 du gouvernement du Yukon … dans une école du Yukon et des procédures connexes a permis de faire des mises au point rapides à l’interne et … rôles et responsabilités de la fonction publique en ce qui a trait à la gestion des communications internes et externes …
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… la Loi sur la location résidentielle. Prise de possession A A A A - M M - J J Inspection de début de la location A A A A - …
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… • In April 1, 2019, the Government of Canada levied a consumer carbon tax on fossil fuels, with rates varying by … in Jake’s Corner to 239.0¢ per litre in Eagle Plains; a difference of 81.1¢. Comparing October 2025 to October … types of fuel such as diesel. 2 Arctic stove oil is a type of furnace oil that contains colourants as well as …
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… July 18, 2019 If you are wiring a building with a Renewable Energy System (i.e. solar, wind etc.) effective immediately a separate permit will be required for these systems. Please …
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… ne sont pas acceptées comme preuve de résidence. Il y a des droits de 100 $ (payables par carte de crédit) pour le … 2. Êtes-vous titulaire d’un permis de conduire qui a été délivré ailleurs qu’au Yukon? Oui Non 3. Avez-vous un … Oui Non (Si oui, expliquez.) PAIEMENT DES DROITS Il y a des droits de 100 $ à acquitter pour le renouvellement d’un …
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… des réunions par un moyen téléphonique ou électronique, a été adopté le 13 mai 2020. Il y a également moins de restrictions sur les rassemblements et … également publié dans la presse locale. La prolongation a été fixée par l’arrêté ministériel 2020/24. … les dénominations sociales et les sociétés de personnes a été revu, car les dénominations sociales qui devaient être …