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… écoénergétique ne consomme que 26 ¢ d’énergie par an et a une durée de vie d’au moins 100 000 heures! Branchez-la …
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… AVANT IMPORTATION – 3E ANNÉE La Direction de l’agriculture a financé des tests préalables à l’importation au cours de la … l’importation dans 5 situations. La présence de M. ovi a été détecté dans 2 des 5 situations. Dans ces 2 situations, …
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… (cinq maximum) de chaque artiste (ex. JPEG, liens, PDF). a. Vous pouvez envoyer plusieurs images d’une même œuvre. …
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… du dépôt de garantie Une fois que le locataire a quitté le logement et qu’il a donné au locateur une adresse de réexpédition par écrit, le locateur a 15 jours pour prendre l’une des mesures suivantes : • …
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… le présent formulaire. La date à laquelle cette décision a été prise doit être inscrite dans la colonne « Date de la …
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… au Yukon. La Loi de 2015 sur les condominiums (la « Loi ») a été adoptée à l’unanimité par l’Assemblée législative du Yukon en mai 2015, puis a reçu sa sanction le même mois. On estimait que la nouvelle … 2 Processus – La Loi de 2015 sur les condominiums a été élaborée avec l’aide de représentants des gouvernements …
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… Loi sur le patrimoine familial et l’obligation alimentaire a supprimé le délai imposé aux conjoints de fait pour … une demande de pension alimentaire. Qu’est-ce qui a changé et comment le changement s’applique-t-il? Le 1er … alimentaire est entrée en vigueur. Une modification a supprimé le délai prévu à l’article 37 de la Loi pour la …
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… Safe at Home A Community-Based Action Plan to End and Prevent Homelessness In Whitehorse, Yukon September 30, 2017 “A Plan, Not a Dream is a declaration that we, as Canadians, are no longer …
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… Le Conseil d’examen de la capacité et du consentement a examiné le formulaire 13 (Avis d’intention de transférer un … services de santé mentale. NOM DE L’HÔPITAL Cochez la case A ou B A. Le Conseil est d’avis qu’il existe des motifs suffisants …
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… ou voulu, participer à la consultation. Leur concours nous a permis de recueillir une foule de renseignements et … de genre peut être laborieuse et longue. On nous a indiqué que le gouvernement du Yukon devait fournir des … à certains programmes ou à des activités sportives a-t-elle été entravée par certaines règles basées sur …
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… par le permis Même personne que (1) ci-dessus ou : (S’il y a plusieurs sites, joindre une feuille.) Nom de la … Même personne que (1) ci-dessus ou : (S’il y a plusieurs sites, joindre une feuille.) Adresse postale Code … des émissions Même personne que (1) ci-dessus ou : (S’il y a plusieurs sites, joindre une feuille.) Noms* 5. S’agit-il …
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… 1er avril 2003, date à laquelle le gouvernement du Yukon a commencé à assumer la responsabilité de la gestion des … de nouvelles infrastructures. BUT La présente politique a pour but de prescrire les conditions selon lesquelles … Concession de pourvoirie S’entend d’un secteur pour lequel a été accordé un droit limité de fournir des services de …
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… S. van der Meer • To assist our partners in building a prosperous Yukon by creating and fostering economic … opportunities. • To pursue economic initiatives with a shared vision of prosperity, partnerships and innovation. • … managing its financial, human and information resources in a transparent and fiscally responsible manner by providing …
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… Grand Forks R I V E R F if t e en m i l e Ri ve r C h a n d i n d u R iv e r Swede Kl ond ike Y U K O N I n d i a n S i x t y M ile R i v e r M a ts o n C re ekN o rth L a d u e F o r t y m i l e R R o ck …
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… afin d’aborder ces différents intérêts et enjeux. Il a été préparé par la Première nation des Kwanlin Dün, le …
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… 2020 Août 2021 Table des matières Introduction 3 Partie A : Buts 6 Réduire les émissions de gaz à effet de serre 7 … 38 Axe 6 : Innovation 41 Axe 7 : Leadership 43 Annexe A : État d’avancement de toutes les mesures du gouvernement … 62 Introduction La stratégie Notre avenir propre a été publiée en septembre 2020 après trois ans de …
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… Lakes Forest Resources Management Plan was created over a period of eight years by a Joint Planning Committee made up of delegates from … The survey was advertised on Facebook and Google for a period of 62 days. Approximately 40 comments were collected …
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… 13 APPENDIX A: INTERVIEW SUMMARY THEMES … the existing process and seeking diverse perspectives from a small group that had been a part of the EA allocation process. This initiative and the …
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… d’une seule enquête à l’égard de plus d’un décès si elle a des motifs raisonnables de croire que les faits et les …