Résultats
Résultats 826 - 850 de 1895
Documents |
… de cet exemple de schéma en coupe pour votre demande de permis de construction ou de plomberie. …
Documents |
… principale pourra orienter la gestion grâce à un seul permis, ce qui simplifiera le processus administratif. 15(2) … de bois dans le cadre d’une seule licence avec différents permis de coupe Page 4 sur 16 Article Formulation actuelle … La licence d’abattage de bois d’œuvre comportera deux permis : bois vert et bois mort/récupéré. Faire en sorte que …
Documents |
… pour céder un plan d’exploitation du quartz approuvé (permis) à un autre exploitant. …
Documents |
… pour céder un plan d’exploitation de placer approuvé (permis) à un autre exploitant. …
News |
… à cette chasse, les chasseurs doivent être titulaires d’un permis de chasse au gros gibier du Yukon valide et d’un sceau … prises du caribou de la harde de Nelchina ajoutée à leur permis. Cela peut se faire en personne ou par téléphone. …
Documents |
… hors de la ferme d’où elles proviennent sans un permis de transport de l’Agence canadienne d’inspection des … d’animaux morts peuvent également demander un permis commercial de gestion des déchets solides pour enfouir … façon qui les rend inaccessibles aux animaux sauvages. Le permis commercial de gestion des déchets solides pour …
Documents |
… de plus amples renseignements sur les approbations et les permis requis avant d’entreprendre des travaux sur vos … dans la présente demande font-ils partie intégrante d’un permis d’eau valide ou d’un plan . ....d’exploitation pour … : _____________ Expiration : __________________ Numéro du permis d’eau : ___________________________________________ …
Basic page |
… modernisation ou agrandissement de terrains de camping. Pourquoi soumettre un projet? En devenant partenaire …
Documents |
… exemple du plan de fondation à joindre à votre demande de permis de construction ou de plomberie. …
Documents |
… exemple du plan de situation à joindre à votre demande de permis de construction ou de plomberie. …
Basic page |
… à des fins de subsistance n’est pas tenu de détenir un permis. Il doit toutefois détenir un permis pour la récolte de poissons et d’espèces sauvages si : … de ces secteurs, un Autochtone devra détenir un permis de chasse, de pêche ou de piégeage et observer les …
Documents |
… personnels Démarrage d’un service alimentaire Obtenir un permis pour vendre ou donner des aliments lors d’une activité …
Basic page |
… au Yukon, vous pouvez faire une demande de bail ou de permis afin d’établir une cabane de piégeage sur une … demandeur l’usage exclusif de la zone visée, tandis qu’un permis accorde un usage non exclusif. Admissibilité Pour être admissible à une demande de bail ou de permis pour un camp de piégeage, vous devez être : titulaire …
Basic page |
… est lent. Feux de forêt : mises à jour simplifiées Permis de brûlage Entre le 1 er avril et le 30 septembre, il faut avoir un permis de brûlage en règle pour allumer un feu à ciel ouvert. Demander un permis de brûlage Ligne de feu Consultez le numéro de 2025 de …
Documents |
… en personnes se sont avérés très constructifs et ont permis de relancer des discussions attendues depuis longtemps … pour en assurer le caractère exécutoire? 4 • Délivrance de permis pour les lieux pollués : o En ce qui concerne les … quels aspects techniques devraient-ils comprendre? o Un permis devrait-il présenter une certaine flexibilité en …
Basic page |
… là pour les guider en ce qui a trait aux développements permis, notamment en matière d’exploration minière et de … de l’or , les nouveaux claims de placer ne sont pas permis dans les limites municipales; d’anciens claims peuvent … sur une base régulière pour vérifier si les conditions des permis et des licences sont respectées. Les sites …
News |
… de publier des mises à jour mensuelles. Modification du permis d’utilisation de l’eau de l’Office des eaux du Yukon … la demande urgente du séquestre de modification du permis d’utilisation de l’eau afin que de l’eau partiellement traitée puisse être évacuée. Selon le permis modifié, l’eau partiellement traitée sera non toxique, …
News |
… Les personnes intéressées doivent se procurer un permis gratuit au yukon.ca. Pour toute question, veuillez …
Documents |
… en application de la Loi sur l’environnement, il faut un permis pour exploiter un dépotoir destiné à l’élimination de … de déchets non dangereux. En règle générale, il faut un permis d’exploitation de dépotoir commercial pour éliminer … enfouir ses déchets sur place devra également obtenir un permis. Le présent document décrit les exigences relatives au …
News |
… aux collectivités rurales du territoire, une avancée qui a permis d’améliorer l’accès de la population yukonnaise et des …
Documents |
… o Réduire les coûts et les délais pour la délivrance des permis pour stimuler la construction résidentielle et la … simplifier les processus d’évaluation et de délivrance des permis, éliminer les arriérés de permis et supprimer les règlements inutiles o Appuyer les …