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Résultats 12601 - 12625 de 12790
Convention de prise de décisions soutenues
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… prise de décision soutenue publié par le gouvernement du Yukon.  Indiquez pour quelles raisons vous voulez l’aide …
Les premiers ministres des territoires discutent d’un Nord canadien fort
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… des territoires discutent d’un Nord canadien fort DAWSON, YUKON (14 juin 2019) – Les premiers ministres du Nord …
Programme de recherche sur la relance post-COVID-19 – Déclaration d’intérêt
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… Faites parvenir les formulaires dûment remplis à osa@yukon.ca au plus tard le 29 octobre 2021. Les renseignements …
Déclaration de candidature
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… • DIVULGATION The following is a requirement under the Yukon Municipal Act which became law on January 15, 1999. …
Rapport sur l’évaluation de l’incapacité – formulaire 6
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… Page 1 sur 12 Formule 6 C.S. no COUR SUPRÊME DU YUKON CONFORMÉMENT À LA LOI SUR LA PRISE DE DÉCISIONS, LE …
Protocole n° 9 : Qualité naturelle du sol
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… [email protected] Phone: 867- 667-5683 or toll free in Yukon: 1-800-661-0408, ext. 5683. Approved: Date: March 1, …
Anticipez les pannes de courant hivernales
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… channels for accurate, up-to-date information Follow Yukon Protective Services and your municipality for emergency updates. Follow ATCO Electric Yukon and Yukon Energy on their websites and social media channels for: …
Carte des feux de forêt de 2024 : Teslin
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… Settlement Lands Rivers & Streams Wetlands Lakes NAD 1983 Yukon Albers Map Center: 131°53'54"W 60°44'14"N Scale: …
Politique relative au traitement des demandes de renseignements faites par le coroner
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… be submitted via secure file transfer Home | Government of Yukon Secure File Transfer (https://sft.gov.yk.ca). VERSION: …
Analyse bactériologique de l’eau potable
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… Health Services, #2 Hospital Road, Whitehorse, Yukon Y1A 3H8 Phone : (867) 667-8391 • Fax : (867) 667-8322 • …
Formulaire 19 : Déclaration de condominium modifiée ou plan condominial supplémentaire
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… titres de biens-fonds au 867-667-5612 ou (sans frais au Yukon) au 1-800-661-0408, poste 5612. Article 200 Changements …
Formulaire 3 : Annexe/annexe modifiée des quotes-parts de propriété
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… titres de biens-fonds au 867-667-5612 ou (sans frais au Yukon) au 1-800-661-0408, poste 5612. 6. Base des …
Formulaire 2 : Déclaration de condominium
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… titres de biens-fonds au 867-667-5612 ou (sans frais au Yukon) au 1-800-661-0408, poste 5612. Nom complet du ou des …
Modèle de règlement administratif de base pour les sociétés de catégorie A ou B
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… administratif : a) « Loi » La Loi sur les sociétés du Yukon et ses règlements d’application, y compris toutes leurs …
Sondage sur la satisfaction des bénévoles au sujet des soins prolongés
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… ou par écrit à l’adresse : C.P. 2703 (H19), Whitehorse (Yukon) Y1A 2C6. Merci d’avoir répondu à ce sondage! …
Conférence des premiers ministres de l’Ouest : l’abordabilité, la prospérité économique et un avenir sûr sont mis de l’avant
News |
… WHITEHORSE (YUKON) – Les premiers ministres et la première ministre des …
Lignes directrices sur le groupement de claims de quartz – Loi sur l’extraction de quartz
Documents |
… [email protected] yukonminingrecorder.ca | yukon.ca … Ce document explique les raisons justifiant le …
Formulaire de présentation d’un échantillon d’eau potable destiné à une analyse bactériologique
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… Health Services, #2 Hospital Road, Whitehorse, Yukon Y1A 3H8 Phone : (867) 667-8391 • Fax : (867) 667-8322 • …
Sondage sur l’évaluation des élèves – Synthèse des résultats
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… ces nouvelles méthodes. Les parents des autres écoles du Yukon seront sondés en 2020 et en 2021, et le présent rapport …
Instruction générale 46–201 sur les modalités d’entiercement applicables aux premiers appels publics à l’épargne, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 19 septembre 2025
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… Prince Edward Island, Nova Scotia, Newfoundland, Yukon Territory, Northwest Territories and Nunavut, and as a …
Norme multilatérale 45-111 sur la dispense de prospectus pour investisseurs autocertifiés et Avis et demande de commentaire de l’ACVM (25 septembre 2025)
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… Nunavut, Ontario, Prince Edward Island, Saskatchewan, and Yukon (the Participating Jurisdictions or we) are publishing …
Septième rapport du comité directeur de la région du Łu Zil Män (lac Fish).
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… P. Greenlaw/YG 1 BACKGROUND In March 2020, Government of Yukon (YG) and Kwanlin Dün First Nation (KDFN) signed a …
Formulaire 8 d’inventaire, de relevé et de plan de tutelle ultérieur
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… Formule 8 C.S. no COUR SUPRÊME DU YUKON CONFORMÉMENT À LA LOI SUR LA PRISE DE DÉCISIONS, LE …
Norme canadienne 33-109, Annexe 2, Modification ou radiation de catégorie de personne physique, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 4 décembre 2017
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… Nunavut Ontario Prince Edward Island Québec Saskatchewan Yukon #5379082 v1 -2- Item 3 Removing categories What …
Écofrais pour le recyclage de produits électroniques et électriques
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… ce qui suit : • le Règlement sur les matériaux désignés du Yukon englobe les produits industriels, commerciaux et …
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