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… sportives auxquelles vous avez participé et qui vous ont permis de faire part de vos connaissances à des athlètes en …
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… consulter le site de l’ Agence du revenu du Canada . Permis d’exploitation d’un commerce Pour obtenir des renseignements au sujet des permis d’exploitation d’un commerce, veuillez communiquer …
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… pour utiliser des eaux ou déposer des déchets sans permis. Les projets comportant des travaux dans un cours … pour les activités minières de type 3. Ils exigent : un permis d’utilisation des eaux; une approbation d’exercer des … un cours d’eau, notamment des passages de cours d’eau. Un permis d’utilisation des eaux est requis pour une …
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… patrimoniaux. Les zones concernées par une demande de permis d’exploitation de quartz et de placers peuvent … ou de prélever les artéfacts d’un site archéologique sans permis. Loi sur l’évaluation environnementale et … intégrées aux conditions générales de la délivrance de permis d’exploration minière. Il se peut que vous ayez besoin …
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… la stabilité économique . Si ces investissements ont permis de préserver des emplois et de répondre à des besoins …
Public engagements |
… de la rédaction de son rapport préliminaire. Il a aussi permis une meilleure compréhension des répercussions que …
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… consultez le site de l’ Agence du revenu du Canada . Permis d’exploitation d’un commerce Pour tout renseignement concernant les permis d’exploitation de commerces, téléphonez à la Ville de …
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… tragédies qui ont pu être évitées. Le centre a aussi permis la tenue de plus de 1 600 entretiens d’aide …