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… sportives auxquelles vous avez participé et qui vous ont permis de faire part de vos connaissances à des athlètes en …
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… de pesage. Vous vous conformez aux conditions de votre permis ainsi qu’aux dispositions de la Loi sur la voirie et … si vous n’avez pas : respecté les conditions d’autres permis ou des lois ou des règlements en matière de transport; … copie du certificat d’immatriculation du véhicule valide; permis de conduire valide. Dans certains cas, l’agent …
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… Si vous avez fait affaire avec un assureur titulaire d'un permis à l'extérieur du Yukon, vous devez produire une … prévus est une condition de l’obtention continue d’un permis professionnel. Pour toute question sur les demandes de …
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… patrimoniaux. Les zones concernées par une demande de permis d’exploitation de quartz et de placers peuvent … ou de prélever les artéfacts d’un site archéologique sans permis. Loi sur l’évaluation environnementale et … intégrées aux conditions générales de la délivrance de permis d’exploration minière. Il se peut que vous ayez besoin …
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… tragédies qui ont pu être évitées. Le centre a aussi permis la tenue de plus de 1 600 entretiens d’aide …
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… la stabilité économique . Si ces investissements ont permis de préserver des emplois et de répondre à des besoins …
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… assorti d’une demande de dépôt de garantie financière : permis d’extraction du quartz; notification d’utilisation des … d’utilisation des terres pour l’exploitation minière; permis d’utilisation des eaux de type A ou de type B. Dépôt …
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… pour utiliser des eaux ou déposer des déchets sans permis. Les projets comportant des travaux dans un cours … pour les activités minières de type 3. Ils exigent : un permis d’utilisation des eaux; une approbation d’exercer des … un cours d’eau, notamment des passages de cours d’eau. Un permis d’utilisation des eaux est requis pour une …
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… à la baisse et les taux d’intérêt ont diminué, ce qui a permis d’alléger le coût de la vie de la population …
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… de demander l’ensemble des licences, approbations et permis fédéraux avant de transmettre votre demande de licence … effet qu’une fois ces autres licences, approbations et permis obtenus. Pour en savoir plus concernant la licence de …
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… Chasse et piégeage Terres et parcelles Licences et permis Exploitation minière Pétrole et gaz Atlas des placers …
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… consultez le site de l’ Agence du revenu du Canada . Permis d’exploitation Pour toute question sur les permis d’exploitation, communiquez avec la Ville de …