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… figurer au registre; être titulaires d’une licence ou d’un permis; renouveler leur licence ou leur permis chaque année. Vous trouverez ci-après des … suit avant de présenter une demande. Faire une demande de permis à partir du portail … Conditions à remplir et marche à …
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… YG(616ENV) Rev.03/2026 DEMANDE DE PERMIS DE CHASSE À TITRE DE RÉSIDENT DU YUKON Déclarations … s’appliquent) ___________ je ne suis pas titulaire d’un permis de chasse à titre de résident d’une autre région … Clear: … Déclaration de résidence pour demander un premier permis de chasse au Yukon En savoir plus sur la déclaration …
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… de _____________ heures à ____________ heures. 7. Le permis est assorti des conditions suivantes (établies par … alcoolisées et joindre une copie du T15 (facture/reçu) au permis. Modes de paiement acceptés pour l’achat de boissons … Signature du demandeur Date Signature de l’émetteur du permis FORMULAIRE 4 DEMANDE DE PERMIS DE CIRCONSTANCE …
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… et socioéconomique; déterminer si vous devez demander un permis d’utilisation des eaux; présenter une demande de permis d’extraction du quartz. Évaluation environnementale et … conditions; ne pas aller de l’avant comme proposé. Permis d’utilisation des eaux Les permis d’utilisation des …
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… de _____________ heures à ____________ heures. 6. Le permis est assorti des conditions suivantes (établies par … alcoolisées et joindre une copie du T15 (facture/reçu) au permis. Modes de paiement acceptés pour l’achat des boissons … Signature du demandeur Date Signature de l’émetteur du permis Les renseignements fournis aux présentes recueillis en …
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… et les Yukonnais et améliorer le processus de demande de permis. À compter du 1 er avril 2026, les personnes qui demandent un permis de chasse à titre de résident pour la première fois ou qui n’étaient pas titulaires d’un permis l’année précédente devront fournir une preuve de …
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… Page 1 de 4 DEMANDE DE PERMIS RELATIF AU CALCUL DE LA MOYENNE DES HEURES DE TRAVAIL … genre. Le directeur des normes d’emploi peut délivrer un permis relatif au calcul de la moyenne des heures de travail … la demande sont exigés. Poste Téléphone Courriel Durée du permis relatif au calcul de la moyenne des heures de travail …
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… qui remplit le formulaire et dont le nom figurera sur le permis. Il peut s’agir du propriétaire des matières polluées, … à toutes les exigences associées à la demande de permis. Prière de lire attentivement et de remplir toutes les … Nom (personne physique ou morale) qui figurera sur le permis 2. Personne directement responsable du transport des …
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… YG(5028EMR) Rev.02/2025 Page 1 de 6 DEMANDE DE PERMIS D’UTILISATION DES TERRES À remplir par tous les … des installations du camp. Autres droits, licences ou permis Autres droits, licences ou permis liés à cette demande de permis (ex., claims miniers, …
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… doivent : être inscrits au registre; être titulaires d’un permis d'exercice délivrée par le Yukon; renouveler leur permis chaque année. Vous trouverez ci-après des … d’admissibilité; les documents exigés pour renouveler un permis; les droits exigibles. Nous vous conseillons de bien …
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… Informations sur les permis en lien avec les déchets, les émissions et les combustibles. … Permis relatifs aux déchets, aux émissions et aux … atmosphériques. … Déchets, émissions et combustibles : permis d’entreprise …
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… houillère. Exploitation minière. Exploration. Permis. Bail. Demande. Permis. Utilisation des terres. Règlement. Terres pour … environnementale et socioéconomique au Yukon . D’autres permis ou licences peuvent être requis. Pour savoir quels …
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… doivent : être inscrits au registre; être titulaires d’un permis d’exercice délivré par le Yukon; renouveler leur permis chaque année. Vous trouverez ci-après des … … Conditions à remplir et marche à suivre pour demander un permis d’exercice d’hygiéniste ou de thérapeute dentaire au …
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… au registre; être titulaires d’une licence ou d’un permis délivré par le Yukon; renouveler la licence ou le permis chaque année. Vous trouverez ci-après des … pour renouveler une licence d’agence de sécurité ou un permis d’agent de sécurité au Yukon. Réglementation …
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… Vous devez obtenir un permis d’utilisation des terres pour utiliser de la … de plus de 1,5 mètre de large. Vous n’avez pas besoin de permis d’utilisation des terres si le chemin d’hiver : est … ou la Première nation concernée. Présenter une demande de permis Téléchargez le formulaire de demande , remplissez-le …
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… La délivrance des permis de pêche et de chasse pour la saison 2024-2025 débute le 1er avril. Les permis de pêche et de chasse sont valables du 1er avril au … système permettra la vente de permis de pêche et de camping, et de sceaux de chasse, et sera directement relié au …
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… rurales du Yukon doivent être titulaires d'un permis rural valide. Registre des titulaires de permis rural … Consulter le registre pour vérifier si un médecin est titulaire d'un permis rural lui permettant de vendre des médicaments au …
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… RÈGLEMENT SUR LES PESTICIDES DEMANDE DE PERMIS POUR LA VENTE DE PESTICIDES YG(4430FQ)F3 Rev.01/2020 … Nom (personne physique ou morale) qui figurera sur le permis 2. Personne directement responsable des activités visées par le permis Même personne que (1) ci-dessus ou : Nom et titre de …
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… RÈGLEMENT SUR LES DÉCHETS SPÉCIAUX DEMANDE DE PERMIS POUR DÉCHETS SPÉCIAUX YG(4481EQ)F4 Rev.06/2024 Page 1 … requis. • Une inspection peut avoir lieu avant qu’un permis soit délivré. • D’autres renseignements pourraient … technique peuvent être exigés avant la délivrance du permis. Prière de lire attentivement et de remplir toutes les …
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… DEMANDE DE PERMIS D’UTILISATION D’UN PARC À DES FINS RÉCRÉATIVES … ci-dessus) Nom Téléphone au bureau Cellulaire Courriel Permis exigés (s’il y a lieu) Lettre de décision du Comité … Qikiqtaruk (île Herschel) Tombstone Kusawa Terrains de camping (parcs récréatifs) ou lieux de loisirs : …
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… DEMANDE DE PERMIS D’UTILISATION D’UN PARC TOURNAGE ET PHOTOGRAPHIE À DES … importantes sont accessibles au yukon.ca/fr/entreprises/permis-et-licences/procurez-vous-un-permis-de-parc. Partie 1 … Qikiqtaruk (île Herschel) Tombstone Kusawa Terrains de camping (parcs récréatifs) ou lieux de loisirs : …
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… Qui a besoin d’un permis? Selon le Règlement sur la faune , vous avez besoin d’un permis si : vous exploitez une entreprise de photographie … au moyen d’un drone une personne qui chasse. Droits Le permis est gratuit. Faire une demande de permis …
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… qui exercent au Yukon doivent tous être titulaires d’un permis. Voici la marche à suivre pour le renouveler. Agrément … qui exercent au Yukon doivent tous être titulaires d’un permis et le renouveler chaque année. Période de renouvellement Tous les permis expirent le 31 mars de chaque année. Présentez votre …
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… 1,100 campsites, including four designated backcountry camping areas. Why are modernized regulations needed? … des règlements sur les parcs récréatifs et les terrains de camping du Yukon …