Les documents

Résumé de l’information communiquée et des discussions tenues à l’occasion du Forum sur l’eau au Yukon en 2019, organisé et offert conjointement par le gouvernement du Yukon et les Premières nations de Carcross/Tagish.

Ce qu’il faut savoir pour se déplacer au Yukon en toute sécurité, dans le respect de la nature sauvage.Document en allemand.

Remplissez ce formulaire pour demander un permis de déplacement pour un véhicule surdimensionné ou un chargement d’une hauteur qui nécessitera le déplacement de fils aériens le long de la route.

Les permis spéciaux pour véhicules de configuration non conforme aux normes du TAC sont livrés conformément au paragraphe 23(3) du Règlement sur la voirie. Il n’y a aucuns frais pour obtenir un permis.

Compte rendu des activités axées sur les produits cannabiques de la Société des alcools du Yukon, du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 : structure organisationnelle, objectifs stratégiques, perspectives à long terme, états financiers. (En anglais)

Compte rendu des activités axées sur les produits alcoolisés de la Société des alcools du Yukon, du 1er avril 2018 au 31 mars 2019 : structure organisationnelle, objectifs stratégiques, perspectives à long terme, états financiers. (En anglais)

Données sur les permis de construction en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

En 2017, six artistes yukonnaises ont été sélectionnées pour illustrer les bannières touristiques à être installées à divers endroits dans le territoire.

Données sur le produit intérieur brut par secteur d’activité pour l’année 2018 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Modèle qui définit les pouvoirs, les mesures de sécurité, les risques d’atteinte à la vie privée et les mesures d’atténuation associés aux renseignements personnels collectés dans le cadre des programmes gouvernementaux. Document en anglais

Données sur le commerce de détail en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données sur le commerce de gros en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

Données sur l’indice des prix à la consommation pour le mois d’octobre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données sur l’assurance-emploi en septembre 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Formulaire à remplir pour demander un permis spécial pour remorque munie d’un essieu relevable.

Exceptions aux dispositions relatives aux services d’approvisionnement de l’Accord de libre échange canadien en 2017-2018 : soumissionnaires et prix offerts. (En anglais)

Demandez l’autorisation de manipuler des animaux sauvages au Yukon à des fins d’enseignement, de formation et de recherche. En savoir plus les permis de recherche sur la faune. Vous n’êtes pas obligé de présenter une demande pour manipuler des poissons.  Vous devez télécharger le formulaire et l’ouvrir dans… more

Ordonnance du surintendant 2018-01, Dispense pour certaines contreparties de l’obligation de compensation, 2018, Loi sur les valeurs mobilières (94-501)

Bilan démographique au deuxième trimestre de 2019 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Ordonnance du surintendant 2016-08, Petites entreprises du Yukon admissibles aux dispenses de prospectus et d’inscription, Loi sur les valeurs mobilières

Sondage de la consultation publique sur les liaisons aériennes au Yukon.En savoir plus

Ordonnance du surintendant 2017-02, Dispense de présenter le rapport d’audit des OPC sous la forme prescrite par la Norme canadienne 81-102 sur les fonds d’investissement, Loi sur les valeurs mobilières (81-518)

Ordonnance du surintendant 2015-05, Dispense de l’obligation d’inscription à titre de courtier et de conseiller à l’égard des conseils donnés et des opérations effectuées pour des clients résidents des États-Unis, Loi sur les valeurs mobilières (32-525)

Ordonnance du surintendant 2017-05, Dispense de certaines obligations de déclaration de données sur les dérivés, Loi sur les valeurs mobilières (96-501)