Les documents

Norme canadienne 41-101, Annexe 3, Information à fournir dans le prospectus du plan de bourses d’études, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur de la modification le 8 mars 2017.(Document en englais)

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur de la modification le 1er janvier 2011.(Document en englais)

Norme canadienne 41-101, Annexe 1, Information à fournir dans le prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008

Remplacement de la Norme canadienne 43–101 sur l’information concernant les projets miniers, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 30 juin 2011 Document en anglais

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur de la modification le 3 janvier 2019.(Document en englais)

Plan du site en haute résolution concernant la demande de licence de cannabis de l’établissement The Herbary, dossier n° 19-07.

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur de la modification le 8 décembre 2015.(Document en englais)

Données sur l’emploi salarié, les gains et les heures de travail en juin 2019 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Norme canadienne 41-101, Annexe 4, Information à fournir dans l’aperçu du FNB, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 8 mars 2017

Norme canadienne 41-101, Annexe 1, Information à fournir dans le prospectus, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 17 novembre 2015

Norme canadienne 41-101, Annexe 2, Information à fournir dans le prospectus du fonds d’investissement, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008

Instruction complémentaire 41-101 sur les exigences générales en matière de prospectus, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur de la modification le 12 juin 2018.(Document en englais)

Plan du site en haute résolution concernant la demande de licence de cannabis de l’établissement Lightbox, dossier n° 19-08.

Modification à la Norme canadienne 41–101 sur les obligations générales relatives au prospectus (Agence de notation désignée), Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 31 mai 2013

Statistiques sur les crimes rapportés par la police au Yukon en 2018, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques.

En juin 2017, de nouvelles pratiques en matière d’évaluation des élèves et de communication des résultats ont été mises en œuvre. Un sondage a été mené auprès des parents de onze écoles où ces nouvelles méthodes étaient en usage depuis une année scolaire complète.

Résultats des analyses de l’eau de la Résidence pour élèves Gadzoosdaa.

Résultats des analyses de l’eau de l’École secondaire F.H.-Collins.

Ce document présente des options de zonage qui pourraient être incluses dans le règlement de zonage pour la région de Dawson Ouest et de Sunnydale. Les options de zonage pourraient faire en sorte que les logements destinés aux visiteurs ne deviennent pas des propriétés locatives à long terme ou des habitations… more

Ce premier plan d’action couvre la période allant de 2019 à 2022 et décrit les efforts du gouvernement pour continuer à répondre aux besoins essentiels de la population yukonnaise en matière de logement et réduire le nombre de personnes inscrites sur la liste d’attente, conformément aux priorités de la Stratégie… more

Plan qui oriente la gestion des terres et des ressources dans le bassin hydrographique de la rivière Peel, et dont la pierre angulaire est le développement durable. Ce document contient des recommandations et des lignes directrices quant à la protection de l’environnement, de la culture et du patrimoine, et au… more

Document contenant l’ensemble des remarques, courriels et feuilles de commentaires recueillis à l’issue de la collecte d’informations dans le cadre du processus d’élaboration du Plan d’utilisation des terres de la rivière Beaver. Elle complète la synthèse des résultats. Ce document a été publié par le comité chargé du… more

Résultats des analyses de l’eau de l’École élémentaire Elijah-Smith.

Résultats des analyses de l’eau de l’École Émilie-Tremblay.