Les documents
Norme canadienne 33-109, Annexe 5, Modification des renseignements concernant l’inscription. Codification administrative entrée en vigueur le 6 juin 2022. Document en anglais
Norme canadienne 33-109, Annexe 7, Rétablissement de l’inscription d’une personne physique inscrite ou de la qualité de personne physique autorisée, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le... plus
Norme canadienne 33-109 sur les renseignements sur l’inscription, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 6 juin 2022. Document en anglais
Carte de la réserve foncière où est située l’École élémentaire de Takhini. D’une superficie de 16,85 acres, elle peut accueillir deux écoles. C’est l’une des plus grandes de Whitehorse. Document en anglais
Liste des prix de gros des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour juin 2022. Document en anglais
Liste de prix des produits qu’on peut se procurer par commande spéciale auprès de la Société des alcools du Yukon, juin 2022. Document en anglais
Liste des prix de vente au détail des produits alcoolisés proposés par la Société des alcools du Yukon pour juin 2022. Document en anglais
Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour juin 2022. Document en anglais
Un avis de niveau ou de débit d’eau élevé a été émis pour le fleuve Yukon à Dawson le 3 juin 2022.
Un avis de débit élevé a été émis le 3 juin 2022 pour la rivière Stewart à Mayo.
Le gouvernement du Yukon a levé l’avis de débit élevé pour la rivière Nordenskiold à Carmacks le 3 juin 2022.
Données sur les permis de construction en avril 2022 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais
Un avis de débit élevé a été émis le 1er juin 2022 pour la rivière Nordenskiold à la hauteur de Carmacks.
Ce document est la liste des prix de gros du cannabis, en mai 2022, pour les produits vendus par la Société des alcools du Yukon. Document en anglais.
Rapport de 2020 sur les cotisations des Yukonnais à un REER, préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques. Document en anglais.
Avis de niveau d’eau ou de débit élevé émis pour la rivière Liard et ses affluents à la hauteur d’Upper Liard le 1er juin 2022.
Norme canadienne 81–101, Annexe 3, Contenu de l’aperçu du fonds. Codification administrative entrée en vigueur le 1er juin 2022. Document en anglais
Instruction générale 81-105, pratiques commerciales des organismes de placement, codification administrative en date du 1er juin 2022 Document en anglais
Règlement 81-105, pratiques commerciales des organismes de placement, codification administrative en date du 1er juin 2022 Document en anglais
Modification de la norme canadienne 94-102 sur la compensation des dérivés et la protection des sûretés et des positions des clients entrant en vigueur le 26 juillet 2022. Document en anglais.
Résumé des résultats de la 3e année de l’ordonnance de contrôle des moutons et des chèvres. Réduire le risque de maladie respiratoire chez les mouflons et les chèvres sauvages.
Ce document constitue l’annexe 1 de la politique en matière de rapport sur les ventes de cannabis. Les titulaires de licence doivent l’utiliser pour leurs rapports mensuels à soumettre à la Société des alcools du Yukon. Document en... plus
Résumé concernant la demande de licence d’alcool présentée par Belly of the Bison, dossier no 22-08. Document en anglais.
Pour la première fois depuis deux ans, les premiers ministres de l’Ouest se sont réunis en personne à Regina, en Saskatchewan. Ils se sont entretenus sur leurs priorités communes pour améliorer la vie des Canadiens et des Canadiennes des... plus
Un avis de débit élevé a été émis le 27 mai 2022 pour la rivière Pelly à Ross River.