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Mai 3, 2019
Modification de la Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1er janvier 2011.
Mai 3, 2019
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, relative à la Règle locale 55-501, entrée en vigueur le 30 avril 2010
Mai 3, 2019
Modification de la Norme multilatérale 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 30 avril 2010
Mai 3, 2019
Politique complémentaire 11-102 relative au régime de passeport, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur initiale le 17 mars 2008.
Mai 3, 2019
Norme multilatérale 11-103 sur les interdictions d’opérations pour manquement aux obligations de dépôt dans plusieurs territoires, entrée en vigueur initiale le 23 juin 2016
Mai 3, 2019
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 17 mars 2008.
Mai 3, 2019
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative du 8 décembre 2015.
Mai 3, 2019
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification entrée en vigueur le 24 mai 2016.
Mai 3, 2019
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification entrée en vigueur le 8 décembre 2015.
Mai 3, 2019
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification entrée en vigueur le 2 décembre 2013.
Mai 3, 2019
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification entrée en vigueur le 14 mai 2013.
Mai 3, 2019
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, modification relative aux Rapport/États financiers intermédiaires entrée en vigueur le 1er janvier 2011.
Mai 3, 2019
Norme canadienne 13-101 sur le Système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR), Loi sur les valeurs mobilières, (Règle modifiant la norme canadienne) modification entrée en vigueur le 1er janvier 2011.
Mai 3, 2019
Enquête sur l’emploi, la rémunération et les heures de travail en 2018 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Mai 3, 2019
Les Yukonnais âgés, qu’ils soient propriétaires ou locataires de leur habitation, peuvent présenter la demande de subvention aux pionniers pour aider à couvrir les coûts de chauffage de leur résidence principale. Dans le cas des locataires... more
Mai 3, 2019
Faits saillants de la présentation du 3 mai 2019, par Inga Petri, effectuée dans le cadre d’une séance de consultation sur la stratégie pour les industries créatives et culturelles.
Mai 2, 2019
La présente politique a pour but d’établir les principes, les lignes directrices et les procédures relatifs à l’utilisation et fouille des casiers scolaires
Mai 2, 2019
La présente politique a pour but d’établir les principes, les ressources, les standards, les procédures et les éléments constitutifs de la sécurité alimentaire.
Mai 2, 2019
This policy reviews the supports, guidelines and definitions as well as the school attendance areas.
Mai 2, 2019
La présente politique a pour objet de fournir une orientation permettant l’utilisation efficace et appropriée de la vidéosurveillance par le ministère de l’Éducation tout en protégeant les droits à la vie privée et les renseignements... more
Mai 2, 2019
Le présent document et le Protocole d'évaluation du risque de violence et de menace d’Éducation Yukon ci-joint reflètent la prise de position commune et l’entente conclue sur les modalités d’intervention en cas de menaces de violence... more
Mai 2, 2019
La stratégie vise à appuyer de façon active la poursuite de la connaissance scientifique ainsi que la cueillette et le stockage de données de manière à ce que ces dernières puissent être extraites, transférées, partagées et utilisées pour... more
Mai 2, 2019
Utilisez ce formulaire pour présenter une demande visant à soustraire un bien-fonds du commissaire du Yukon à l’application de la Loi sur les titres de biens-fonds.
Mai 2, 2019
Utilisez ce formulaire pour présenter une demande visant à soustraire un bien-fonds du gouvernement du Canada à l’application de la Loi sur les titres de biens-fonds.
Mai 2, 2019
Ce feuillet d’information répond à des questions d’ordre général sur la récolte de bois de chauffage et de bois d’œuvre à des fins commerciales.