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… minimales du Code national du bâtiment . Leur rôle est de vérifier que le Code est respecté à toutes les étapes de la construction : en faisant l’examen des plans avant les … la solution proposée pour combler une lacune, mais pas de fournir ni de recommander une solution. Questions …
Nouveau règlement yukonnais sur les zones de gestion des véhicules hors route : ce qu’il faut savoir
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… NOUVEAU RÈGLEMENT DU YUKON SUR LES ZONES DE GESTION DES VÉHICULES HORS ROUTE Ce que vous devez savoir NOUVEAU RÈGLEMENT DU YUKON SUR LES ZONES DE GESTION DES VÉHICULES HORS ROUTE Ce que vous devez savoir 1 NOUVEAU RÈGLEMENT DU YUKON SUR LES ZONES DE GESTION DES VÉHICULES HORS ROUTE Ce que vous devez savoir …
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… RÈGLEMENT SUR LES DÉCHETS SOLIDES DEMANDE DE PERMIS D’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION D’ÉLIMINATION DES … le Règlement sur les déchets solides pris en application de la Loi sur l’environnement du Yukon; • remplir toutes les … commerciales et industrielles, ou d’activités humaines ou de sources semblables, y compris les détritus, mais non les …
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… Politique sur la sécurité en matière de buts de soccer mobiles dans les installations scolaires Page 1 de 5 POLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ EN MATIÈRE DE BUTS DE SOCCER …
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… PORCUPINE VERSANT NORD RIVIÈRE PEEL RIVIÈRE ALSEK SUD-EST DE L’ALASKA RIVIÈRE LIARD FLEUVE YUKON T.N.-O. C.-B. AK … Crossing Keno Mayo Dawson Old Crow Faro Ross River MER DE BEAUFORT (OCÉ A N A RCTIQUE) DATE DE PUBLICATION : JUIN … et Stewart drainent la partie est du bassin, y compris les terrains montagneux. Le bassin de la rivière White comprend …
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… qu’il s’agit d’un test. Ces alertes servent à diffuser de l’information essentielle et potentiellement vitale sur … situations d’urgence, comme une inondation, un glissement de terrain, un feu de forêt ou une alerte Amber. Le test, effectué d’un bout à …
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… nouvelle loi sur les terres publiques. La loi encadrera de nombreux types d’utilisation des terres pour le … ententes définitives des Premières Nations dans un esprit de coopération et régira la gestion au jour le jour des … pour encadrer et gérer les activités récréatives (cabanes, camping, véhicules hors route, vélo, randonnée). Elle …
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… du contenu pendant quelques mois afin d’avoir le temps de résoudre les bogues et de donner suite aux commentaires … Web; 133 pages de formulaire; 243 fiches de lieux (terrains de camping et lieux de loisirs y compris); 8 campagnes; 14 pages …
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… YG(6438EMR) Rev.07/2022 Page 1 de 4 Introduction Si votre propriété est située à l’intérieur … d’aménagement s’appliquant à la propriété faisant l’objet de la demande, il vous faudra obtenir un permis d’usage … Plan CLSR no Plan LTO no Adresse municipale des terrains visés par la demande (le cas échéant) …
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… 1 Évaluation – Fonds pour les initiatives en matière de logement 2022 Fonds pour les initiatives en matière de logement – Évaluation de projet (Projets à l’étape de la réalisation : accès à la …
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… Consultation publique sur la refonte de la Loi sur les véhicules automobiles Synthèse des … 1 Consultation publique 2 Analyse 3 Délivrance des permis de conduire 4 Droits à payer et amendes 4 Conduite dangereuse … ou avec facultés affaiblies 4 Sécurité des usagers de la route 5 Sécurité et état des véhicules 7 Outils de …
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… RÈGLEMENT SUR LES PESTICIDES DEMANDE DE PERMIS D’UTILISATION OU DE FOURNITURE DE PESTICIDES • La personne qui présente la demande doit : • …
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… par la municipalité, à quel moment les sortez-vous? Matin de la collecte Soir avant la collecte Si elles ne sont pas … et nettoyez votre mangeoire à oiseaux lorsque des sources de nourriture naturelles sont disponibles (avril à novembre)? Oui Non, je continue de la remplir. Avez-vous des plantes ornementales ou …
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… Il existe deux catégories de remboursement pour l’essence, le diesel et le carburant … autorisées Admissibilité Peuvent présenter une demande de remboursement les personnes qui achètent du combustible … que votre activité est commerciale (sauf pour les terrains de golf et les générateurs fixes). Elle doit avoir …
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… pour une chasse fructueuse. 1. Connaissez bien les limites de votre arme et soyez certain de pouvoir abattre le bison du premier coup. Si vous ne … la zone du cœur et des poumons, ne tirez pas. Évitez de tirer à grande distance ou lorsque vous n’avez pas un bon …
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… Le gouvernement du Yukon procède à une refonte de la Loi sur les véhicules automobiles dans le but … les dispositions législatives du territoire en matière de sécurité routière. En fait, la loi actuelle sera remplacée … loi. C’est pourquoi nous examinerons divers aspects de la sécurité routière qui touchent l’ensemble de la …
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… Un bail de prospection de placer vous permet d’explorer une zone plus vaste qu’un … également l’exclusivité pour jalonner le bail en un groupe de claims de placer contigus. Les baux de prospection de …
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… Page 1 de 1 ZONE DE GESTION DES VÉHICULES HORS ROUTE DEMANDE DE PERMIS YG(7036EMR) Rev.02/2021 Conformément à l’article 6 du Règlement sur les zones de gestion des véhicules hors route, les renseignements …
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… Page 1 de 5 FONDS D’INFRASTRUCTURE POUR L’ÉDUCATION DE LA PETITE ENFANCE ET LES SERVICES DE GARDE LIGNES … de l’accessibilité des espaces extérieurs (allées et terrains de jeu) Régime de propriété de l’établissement visé …
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… RÈGLEMENT SUR LES PESTICIDES DEMANDE DE PERMIS POUR LA VENTE DE PESTICIDES YG(4430FQ)F3 Rev.01/2020 Page 1 de 4 1. Nom et adresse du demandeur Nom et titre de la …
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… Init. __________ Page 1 of/de 5 WILDERNESS TOURISM LICENSING ACT APPLICATION FOR A WILDERNESS TOURISM LICENCE LOI SUR L’OCTROI DE PERMIS VISANT CERTAINES ACTIVITÉS TOURISTIQUES EN MILIEU SAUVAGE DEMANDE DE PERMIS D’EXPLOITANT D’ENTREPRISE DE TOURISME EN MILIEU …
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… dans le but d’y construire une résidence. Nous vendons les terrains en vertu d’une convention de 5 ans. Admissibilité Vous pouvez faire une demande d’achat … si : vous avez 19 ans ou plus; vous avez l’intention de construire votre résidence principale sur la parcelle. …
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… filmer dans un aéroport ou un aérodrome du Yukon. Avant de présenter votre demande Planifiez votre projet à l’avance … décrit nos exigences et précise qui peut occuper les terrains de l’aéroport, quels terrains, de quelle manière et à quel moment. Exigences …
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… Subvention pour l’amélioration d’installations des services de garderie Lignes directrices 2020-2021 Section des services de garderie Garderies 1. Fonds de démarrage Ces fonds sont offerts aux garderies dont le …
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… these steel grates can be turned into items like a sturdy camping grill! Questions? Email [email protected]. … Document d’information sur le remplacement du pont de la baie Nisutlin Document en anglais … Document d’information sur le remplacement du pont de la baie Nisutlin. Construction du pont de la baie …