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… Il existe deux catégories de remboursement pour l’essence, le diesel et le carburant … pour une utilisation hors route pour : l’exploitation d’un terrain de golf; l’utilisation de générateurs fixes. Avant de … tourisme en milieu sauvage Piégeage : permis de piégeage Terrain de golf : permis d’exploitation commerciale Vous …
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… YG(5028EMR) Rev.02/2025 Page 1 de 6 DEMANDE DE PERMIS D’UTILISATION DES TERRES À remplir par tous les … pas effectuée avant que la route n’ait été marquée sur le terrain. Objet a) Accès à la propriété privée? Oui Non Si … Remplissez ce formulaire pour faire une demande de permis d’utilisation des terres visant une terre publique. …
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… a accueilli au Yukon M. Ricardo Arredondo, consul général de l’Argentine à Vancouver. « J’ai eu le plaisir d’accueillir … territoire. Cette rencontre a été une occasion inestimable de tenir des discussions fructueuses portant principalement … niveaux politique, économique, culturel et éducationnel de même que sur les possibilités d’affaires, et d’approfondir …
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… Nous vendons les terrains en vertu d’une convention de 5 ans. Admissibilité Vous pouvez faire une demande d’achat d’un terrain pour une résidence si : vous avez 19 ans ou plus; … des terres visées par un règlement; n’empiète pas sur un terrain privé; ne nuit pas à d’autres usages. Outil de …
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… Pemberton : « En ce lundi 18 août, nous célébrons le jour de la Découverte au Yukon. « Le jour de la Découverte commémore la première découverte d’or au … et toutes à célébrer dans le respect. Si vous faites du camping, surveillez particulièrement la présence d’ours et …
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… pleine croissance. Le Budget 2025-2026 répond aux besoins de la population grandissante et à des défis comme les … environnementales tout en stimulant la diversification de l’économie du territoire. Dans ce budget, le gouvernement … planification de nouveaux emplacements et aménagements au camping Pine Lake ainsi que pour la modernisation du réseau …
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… Page 1 de 11 Le Fonds de développement économique finance des … servitudes (ex. arpentage et levés). 6. Acquisition d’un terrain. 7. Location d’équipement autre que celui directement … lié au projet. 8. Paiement de location-bail pour un terrain, un immeuble ou un autre type d’infrastructure. 9. …
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… Page 1 de 4 Énergie, Mines et Ressources Conformité, surveillance et … la construction et la mise en service des systèmes sur le terrain, y compris Page 3 de 4 une liste de tous les … • une description des techniques d’essai rapide sur le terrain qui seront déployées pour certaines substances …
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… Consultation publique sur les règlements d’application de la Loi de 2015 sur les condominiums 1 Consultation … o condominiums aménagés par étapes; o condominiums de terrain nu; o exigences s’appliquant au fonds de réserve; o … contenu proposé pour le règlement sur les condominiums sur terrain nu? Oui – 61,8 %, Non – 21,1 %, Ne se prononce pas – …
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… Règlement des différends En cas de désaccord entre le locateur et le locataire, les parties doivent faire leur possible pour trouver un terrain d’entente avant que la situation ne se détériore. … Dans la mesure du possible, une partie devrait faire part de ses préoccupations par écrit à l’autre partie et fournir à …
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… has a strong network of mining and exploration roads, but terrain challenges limit easy access to timber. Sawlog supply … Plan d’approvisionnement en bois pour la région de Mayo. (Document en anglais) … Plan d’approvisionnement en bois pour la région de Mayo. … Plan d’approvisionnement en bois de Mayo …
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… bureau du registraire minier du district. District minier de … , ADRESSE POSTALE COMPLÈTE Numéro de client ____________________________ Téléphone … (numéro de client ________________ ) est le détenteur enregistré NOM … a placé un plan à un endroit visible du terrain NOM LÉGAL COMPLET compris dans ce plan le ______ jour …
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… LTO(01) Rev. 10/2022 F Page 1 de 2 Loi de 2015 sur les condominiums, art. 3 – Formulaire 1 … à l’article 3 du Règlement 4 Pour un condominium de terrain nu (Règlement sur les condominiumsde terrain nu) : • Énoncés devant figurer dans la déclaration, … à utiliser par le promoteur pour enregistrer les documents de constitution d’un condominium au Bureau des titres de …
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… Le gouvernement du Yukon est conscient de l’importance de l’entretien des installations scolaires. C’est pourquoi il … en cours cet été, citons : l’abattage d’arbres sur le terrain de l’École élémentaire Jack-Hulland afin de permettre … préventif des écoles du Yukon se poursuit cet été afin de garantir un cadre d’apprentissage sécuritaire et …
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… however weather dictated a more westerly route over lower terrain. The downed aircraft last had contact with the second … Enquête du Bureau du coroner du Yukon sur le décès de Justin Kolla. (En anglais). … Décès de M. Justin Kolla – 5 septembre 2017 …
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… agriculture durable (PCA durable) investit 9,25 millions de dollars sur cinq ans (2023–2028) dans le développement du … cinq domaines prioritaires : Renforcement des capacités, de la croissance et de la compétitivité du secteur; … stages et formations agricoles, et pratiques sur le terrain pour aider les agricultrices et agriculteurs à …
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… Annexe des travaux obligatoires (extraction de l’or) Loi sur l’extraction de l’or Révision : Juillet 2003 … minier. Creusement de tranchées et enlèvement du mort-terrain Excavation par des méthodes mécaniques, notamment l’enlèvement du mort-terrain, le creusement des tranchées, la construction des …
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… 1 of 11 DEMANDE DE TERRES DU YUKON ET D’APPROBATION DE LOTISSEMENT NUMÉRO DE DEMANDE … ou à proximité (inondation, érosion, glissement de terrain, avalanche, incendie de forêt)? Oui. Veuillez … Remplissez ce formulaire pour faire une demande de titre de propriété, de bail ou de permis visant une terre …
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… PROGRAMME D’EXPLORATION MINIÈRE DU YUKON DEMANDE DE FINANCEMENT Instructions : Veuillez lire le guide du … Courriel Renseignements sur la personne-ressource sur le terrain (si possible) Nom de la personne-ressource Titre de … distance en mètre X coût par mètre Réhabilitation du terrain Indiquez le type Préparation du rapport Autres …
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… YG(6245ENV) Rev.06/2024 Page 1 de 6 Le présent formulaire ne sert que pour les activités … Demande regroupant divers permis délivrés au titre de la Loi sur l’environnement (activités auxquelles … Non À qui appartient le terrain? … Si le demandeur n’est pas propriétaire du terrain ou de la concession, il doit joindre à sa demande une …
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… Page 1 de 7YG(4647ENV) Rev.06/2024 Une version plus courte du … de permis : ___________________ Non E. Propriétaire du terrain où se dérouleront les activités (S’il y a plusieurs … afin d’obtenir le bon formulaire. F. Zonage du terrain (s’il se trouve dans les limites de la municipalité) …
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… YG(7298EMR) Rev.11/2022 Page 1 de 1 RAPPORT SUR L’ÉTAT DU PROJET DU PROGRAMME D’EXPLORATION MINIÈRE DU YUKON Numéro de la demande au Programme Nom de la personne présentant la … La partie de travail sur le terrain du projet a-t-elle été réalisée? Oui Non Si non, …
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… and ecological artifacts untouched. Practice no-trace camping. Take out all that you bring in and keep a clean … Si l’ornithologie vous intéresse, nous vous conseillons de consulter des livres et des sites web portant sur les oiseaux vivant dans l’ouest de l’Amérique du Nord. …
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… & GEOTECHNICAL CONDITIONS 4.1 Surface Conditions & Terrain At the time of the current field investigation, the … program, attention was given to areas that defined micro terrain units since they tend to suggest the presence of … L'étude géotechnique de la parcelle 750 pour la vente par tirage au sort de la …
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… animal while the second hunter went back to get their all-terrain-vehicle. It is believed that when the hunter … du Yukon – Rapport d’investigation entourant le décès de Terry Still. … Décès de M. Terry Still – 7 septembre 2020 …