Résultats
Résultats 7301 - 7325 de 13025
Documents |
… and Resources, is responsible for supporting the growth of a successful local agricultural economy. Sale of planned … that all agricultural land sales be conducted according to a land application process administered by the AB, that the … Minister may sell land to the successful applicant under a 7 year agreement for sale, and that agreements for sale …
Documents |
… Nom Date Pour l’année scolaire 2017, ce membre du conseil a fait don de ______ $ à l’établissement. Confirmation de … c. c. Administration scolaire *Le présent document a été rédigé sans distinction de genre. (utilisation …
Documents |
… scolaire. Si la décision d’un employé d’une école a un effet important sur l’éducation, la santé ou la sécurité … de confidentialité dans la forme prescrite (voir Annexe A) à l’égard de tous les renseignements qui leur seront … prend connaissance de l’appel et détermine si le Tribunal a compétence pour traiter l’appel conformément aux …
Documents |
… capacités. Introduction Le plan d’action Vieillir chez soi a été publié en septembre 2020 à la suite d’une vaste … recommandées sous quatre grands piliers. Un but principal a été établi pour chacun afin de mieux focaliser les efforts … du territoire. Arrimage avec La population d’abord Il y a beaucoup de recoupements entre les mesures proposées ici et …
Documents |
… has worked as a Carpenter from __________________ _____, __________ to __________________ _____, __________ for a total of ____________ hours spending the following … Access to Information and Protection of Privacy Act s.15(a) and (c)(i). If you have any questions, please call …
Documents |
… grizzlis du Versant nord. 1. La taille de la population a été estimée à l’aide d’ADN de grizzlis prélevé dans des … appât en 2006 et en 2007. L’ADN extrait des échantillons a permis l’identification d’individus. Le nombre de fois qu’un ours en particulier a laissé des poils dans un piège a été analysé par rapport à …
Public engagements |
… en cours. Le plan provisoire de récolte de bois d’œuvre a été préparé par la Yukon Wood Products Association à partir … au 2019-12-13. … La Direction de la gestion des forêts a recueilli les commentaires de la population sur les valeurs … de Whitehorse du 20 juillet au 30 août 2019. La Direction a reçu 17 réponses et 14 commentaires, qui ont été compilés. …
Documents |
… Board D. Sloan • To offer customers legal access to a variety of liquor and cannabis products while considering …
Documents |
… format. Background The adjudicator assigned to hear a dispute has discretion to conduct the hearing in the manner … consider appropriate. Most disputes are determined through a written hearing, but the adjudicator may hold oral … the adjudicator will set the matter down by preparing a Notice of Hearing that tells the parties if the hearing …
Documents |
… has worked as a Gasfitter from __________________ _____, __________ to __________________ _____, __________ for a total of ____________ hours spending the following … Access to Information and Protection of Privacy Act s.15(a) and (c)(i). If you have any questions, please call …
Documents |
… du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
Documents |
… condominiale deWhitehorse no 95) 4. Le liquidateur a été désigné liquidateur de l’association par une ordonnance … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
Documents |
… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un cas de COVID-19 à la garderie du petit … deux doses du vaccin contre la COVID-19, dont la deuxième a été reçue au moins 14 jours avant le contact; soit ont …
Documents |
… et complets. Je fais cette déclaration, sachant qu’elle a la même valeur et le même effet que si elle était faite … : __________________ Année scolaire : ________________A A A A - A A A AA A A A - M M - J J A A A A - M M - J J Page 2 …
Documents |
… aux ressources à voie publique et vice versa), s’il y a lieu. Le présent document décrit l’approche que nous … aux ressources à l’échelle du gouvernement du Yukon, qui a donné naissance au Cadre de référence pour les routes d’accès aux ressources, a mis en lumière la nécessité de réglementer différemment les …
Documents |
… la Loi sur la location résidentielle. Prise de possession A A A A - M M - J J Inspection de début de la location A A A A - …
Documents |
… qui s’appliquent.) Si oui, votre conseil d’administration a-t-il une composition diversifiée et une représentation … en place? Oui Si oui, indiquez la date d’approbation : A A A A - M M - J J Non Numéro d’identification des …
Documents |
… Signature Nom Date En 202_, ce membre du conseil a fait don de ______ $ à l’établissement scolaire. …
Documents |
… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un autre cas de COVID-19 à l’École … puis son visage avant de se laver les mains. Le Centre a procédé à une évaluation des risques. Après analyse, il a fait les recommandations suivantes : • Le Centre recommande …
Documents |
… * Le présent document a été rédigé sans distinction de genre. Page 1 de … les animaux. Annexez une copie du plan d’étude (s’il y en a un). Nota : Pour tout projet de recherche impliquant la …
Documents |
… 3 ANNEXE/ANNEXEMODIFIÉE DESQUOTES-PARTSDE PROPRIÉTÉ Annexe A de la déclaration/déclaration modifiée 1. S’agit-il d’une … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces … au besoin) Le registrateur des titres de biens-fonds n’a pas l’obligation de s’assurer que les quotes-parts de …