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… admissibles des licences de coupe de bois ou des permis de coupe. Si vous souhaitez récolter du bois de … l’attribution équitable du volume de récolte pour les permis commerciaux. Pour en savoir plus, communiquez avec la … : 867-667-5215 Sans frais : 1-800-661-0408 poste 5215 • Permis d’utilisation des terres Inspections et suivi de la …
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… d’un travailleur étranger et la prolongation d’un permis de travail ou d’une nomination. … Pour les employeurs …
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… le système pourrait être retardée. Renseignements sur le permis Prénom du titulaire du permis Nom de famille Numéro de permis Adresse postale Code postal Téléphone Courriel …
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… couper. Il n’y a pas de droits de demande à payer pour les permis d’exploitation des ressources forestières à des fins … m3 10 $ De 100 m3 à 1 000 m3 50 $ Plus de 1 000 m3 100 $ Permis d’exploitation des ressources forestières sans frais … pouvant être perçus et est valide pour toute la durée du permis. Les quatre droits pouvant être perçus qui constituent …
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… de piégeage sont tenus de demander un bail ou un permis dans l’une ou l’autre des situations suivantes : • ils … doivent être rattachés à un bail ou être visés par un permis. CONTEXTE Avant 1980, le gouvernement n’exigeait pas … on trouve des installations permanentes, comme des camps. Permis Un permis donne à son titulaire l’autorisation …
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… Ils seront utilisés aux fins d’examen et de traitement des permis d’importation de moutons et de chèvres. Si vous avez … connaissance, exacts et complets. Je suis conscient que le permis est assorti des conditions indiquées à l’annexe A, et que, en tant que personne nommée dans le permis, je dois me conformer aux conditions qui y sont …
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… notice include new and improved trails, a longer serviced camping season and a pilot campsite reservation system. Other …
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… SPÉCIALE SUR UNE EMPRISE ROUTIÈRE RENSEIGNEMENTS SUR LE PERMIS REMARQUE : Aucune activité ne peut avoir lieu avant la délivrance d’un permis par la Direction de l’entretien du ministère de la … des Travaux publics du gouvernement du Yukon. DEMANDE DE PERMIS – MARCHE À SUIVRE 1. Documentation obligatoire – …
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… Pour obtenir le permis de piégeage ou d’aide au piégeage, il faut avoir suivi … souhaite obtenir une concession de piégeage ou un permis de piégeage ou d’aide au piégeage. Toute personne de … à l’adresse [email protected]. Si vous n’avez plus de permis depuis au moins 10 ans, nous vous recommandons de …
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… des renseignements utiles qui vous aideront à obtenir un permis de conduire . Le présent guide a été conçu pour les …
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… Il faut un permis pour retirer ou abandonner sur place un réservoir de … avec laquelle vous faites affaire se procurera un permis pour : enlever le réservoir et s’en défaire; mettre le …
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… de l’amende à compter du 1 juillet 2025er 5 Conduite sans permis 125 $ 250 $ 9(4) Non-respect des exigences en matière … d’un véhicule n’appartenant pas à une catégorie du permis de conduire 125 $ 250 $ 31b) Conduite d’un véhicule en … à compter du 1 juillet 2025er 37 Omission de présenter son permis de conduire 25 $ 150 $ 39 Conduire ou permettre de …
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… Pour connaître les types d’utilisation des terres qui sont permis sur votre propriété, consultez le règlement sur la … et de la prévention des incendies pour savoir si d’autres permis sont requis (construction ou autre). Téléphone : … également votre municipalité pour savoir si d’autres permis sont nécessaires. … Si l’utilisation que vous comptez …
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… 1 Consultation publique 2 Analyse 3 Délivrance des permis de conduire 4 Droits à payer et amendes 4 Conduite … SONDAGE PUBLIC 5 000 PLUS DE COMMENTAIRES Délivrance des permis de conduire Sécurité et état des véhicules Droits à … DE CONSULTATION PUBLIQUE13 4 Analyse Délivrance des permis de conduire Concernant la possibilité de faire passer …
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… toute la journée, et ce, à compter d’aujourd’hui. Un permis gratuit de récolte de bois de chauffage à des fins personnelles est requis. Les demandes de permis peuvent être faites en ligne au …
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… d’appartement Numéro de plaque d’immatriculation Numéro de permis de stationnement accessible de la Ville de Whitehorse* … détachées Date * Veuillez joindre une copie de votre permis de stationnement accessible délivré par la Ville de Whitehorse. Si vous n’avez pas ce permis, remplissez la Partie 2. Partie 2 : Vérification par …
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… des chirurgies esthétiques; interdiction, restriction (permis requis) ou acceptation (aucun permis requis) d’espèces exotiques; normes de soins pour les …
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… de piégeage sont tenus de demander un bail ou un permis dans l’une ou l’autre des situations suivantes : ils … doivent être rattachés à un bail ou être visés par un permis. CONTEXTE Avant 1980, le gouvernement n’exigeait pas … on trouve des installations permanentes, comme des camps. Permis Un permis confère un droit limité d’exercer certaines …
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… d’enregistrement de la société de personnes et numéro du permis de conduire de tous les administrateurs responsables … visée aux présentes n’ont fait l’objet d’un retrait d’un permis d’exploiter une entreprise de transport dans une …
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… de certains animaux au Yukon exigera désormais un permis. • Le permis peut être assorti de conditions (vaccination … sécurité. • Les propriétaires d’animaux nécessitant un permis auront un an à compter de la date d’entrée en vigueur …
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… o Réduire les coûts et les délais pour la délivrance des permis pour stimuler la construction résidentielle et la … simplifier les processus d’évaluation et de délivrance des permis, éliminer les arriérés de permis et supprimer les règlements inutiles o Appuyer les …