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… générale encadrent les chasseurs yukonnais titulaires d’un permis. Les titulaires d’un permis de chasse n’ont pas besoin de permission pour chasser … demandons à tous les chasseurs yukonnais titulaires d’un permis de garder à l’esprit que toutes les zones où ils …
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… gazières • Lignes directrices relatives à l’obtention d’un permis d’utilisation des eaux pour des entreprises … • Lignes directrices relatives à l’obtention d’un permis d’utilisation des eaux pour des entreprises … les frais • Calcul du droit payable par le titulaire d’un permis d’utilisation des eaux pour une entreprise agricole • …
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… Information sur les services, les permis et les aéroports et aérodromes du Yukon …
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… modifie les exigences en matière de délivrance de permis et de pratiques des pharmaciens et des titulaires de permis ruraux. Il élargit également le champ d’activité des … être respectés par les pharmaciens et les titulaires de permis ruraux; • passation d’un examen sur la jurisprudence …
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… de nouveaux claims miniers, de consultation relative aux permis d’exploitation minière et de délivrance de nouveaux permis d’exploitation minière sur le territoire traditionnel … la demande de suspendre les consultations relatives aux permis d’exploitation minière et la délivrance de nouveaux …
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… Découvrez les règlements, les permis et les zones désignées pour les VTT et les véhicules …
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… d’un travailleur étranger et la prolongation d’un permis de travail ou d’une nomination. …
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… est lent. Feux de forêt : mises à jour simplifiées Permis de brûlage Entre le 1 er avril et le 30 septembre, il faut avoir un permis de brûlage en règle pour allumer un feu à ciel ouvert. Demander un permis de brûlage Ligne de feu Consultez le numéro de 2025 de …
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… lois différentes, dont l’obtention d’une licence ou d’un permis en vertu de la Loi sur les ressources forestières. Il … : 867-667-5215 Sans frais : 1-800-661-0408 poste 5215 • Permis d’utilisation des terres Inspections et suivi de la … sur l’extraction de l’or, vous n’êtes pas tenu d’avoir un permis d’exploitation des ressources forestières si vous …
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… admissibles des licences de coupe de bois ou des permis de coupe. Si vous souhaitez récolter du bois de … l’attribution équitable du volume de récolte pour les permis commerciaux. Pour en savoir plus, communiquez avec la … : 867-667-5215 Sans frais : 1-800-661-0408 poste 5215 • Permis d’utilisation des terres Inspections et suivi de la …
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… le système pourrait être retardée. Renseignements sur le permis Prénom du titulaire du permis Nom de famille Numéro de permis Adresse postale Code postal Téléphone Courriel …
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… • Elle prévoit l’inspection et la délivrance de permis aux entreprises qui soignent ou hébergent des animaux. … organismes de secours animal, devront désormais obtenir un permis s’élevant à 50 $ et seront assujetties à des … entreprises disposeront d’un an pour obtenir leur premier permis et se conformer à la Loi. La Loi prévoit également des …
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… couper. Il n’y a pas de droits de demande à payer pour les permis d’exploitation des ressources forestières à des fins … m3 10 $ De 100 m3 à 1 000 m3 50 $ Plus de 1 000 m3 100 $ Permis d’exploitation des ressources forestières sans frais … pouvant être perçus et est valide pour toute la durée du permis. Les quatre droits pouvant être perçus qui constituent …
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… de piégeage sont tenus de demander un bail ou un permis dans l’une ou l’autre des situations suivantes : • ils … doivent être rattachés à un bail ou être visés par un permis. CONTEXTE Avant 1980, le gouvernement n’exigeait pas … on trouve des installations permanentes, comme des camps. Permis Un permis donne à son titulaire l’autorisation …
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… à des contraventions et à l’expulsion des terrains de camping du Yukon. Nous devrions tous avoir bien compris qu’il …
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… Ils seront utilisés aux fins d’examen et de traitement des permis d’importation de moutons et de chèvres. Si vous avez … connaissance, exacts et complets. Je suis conscient que le permis est assorti des conditions indiquées à l’annexe A, et que, en tant que personne nommée dans le permis, je dois me conformer aux conditions qui y sont …
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… site, esquisses de conception du projet ou plans d’étage Permis d’aménagement Devis et estimations justifiant les … des exigences : Non Description des mesures ayant permis de tirer cette conclusion : NUMÉRO ET NOM DE RUE/C.P. …
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… Mise en fourrière de longue durée En cas de suspension de permis de conduire de 90 jours, votre véhicule sera mis en … durée : conduite avec facultés affaiblies; conduite sans permis valide; délit de fuite; conduite sans assurance. … d’assurance, un justificatif d’immatriculation et un permis de conduire valide afin de récupérer votre véhicule. …
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… toute la journée, et ce, à compter d’aujourd’hui. Un permis gratuit de récolte de bois de chauffage à des fins personnelles est requis. Les demandes de permis peuvent être faites en ligne au …
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… SPÉCIALE SUR UNE EMPRISE ROUTIÈRE RENSEIGNEMENTS SUR LE PERMIS REMARQUE : Aucune activité ne peut avoir lieu avant la délivrance d’un permis par la Direction de l’entretien du ministère de la … des Travaux publics du gouvernement du Yukon. DEMANDE DE PERMIS – MARCHE À SUIVRE 1. Documentation obligatoire – …
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… des chirurgies esthétiques; interdiction, restriction (permis requis) ou acceptation (aucun permis requis) d’espèces exotiques; normes de soins pour les …
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… notice include new and improved trails, a longer serviced camping season and a pilot campsite reservation system. Other …