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… du mouflon Donjek). Il est interdit aux titulaires d’un permis de chasse de chasser le mouflon dans cette sous-zone …
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… d’évaluation environnementale et de délivrance de permis d’utilisation des eaux, les promoteurs de projets … le milieu. Ces normes sont généralement indiquées sur les permis d’utilisation des eaux. Sélection d’une approche de …
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… l’être. La demande doit être faite avant la réception du permis de construction. Communiquez avec nous pour connaître …
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… de compétence requis pour participer à l’activité (ex. permis de conduire, certificat de secourisme, etc.); sont … de l’école une copie des documents suivants : permis de conduire valide; immatriculation du véhicule et …
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… ou en motoneige, et en bateau à la période des crues. Un permis est nécessaire pour faire atterrir un aéronef dans les … De novembre à août, l’accès est limité aux détenteurs de permis. Ces mesures servent à protéger le caractère sauvage …
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… la première fois. Le Sommet, qui a lieu tous les ans, a permis aux spécialistes et aux défenseurs des données …
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… complètement les réglementations fédérales ni celles du permis d’utilisation de l’eau modifié. Elle est toutefois … de cuivre dans l’eau traitée pour respecter les limites du permis. Dans les semaines à venir, une fois le bassin de …
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… imprudente et la distraction au volant; la conduite sans permis; l’omission de s’arrêter pour un autobus scolaire. En …
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… divers documents importants au conseil élu (ex. plans et permis de l’immeuble, dessins et emplacements des … Les votes par moyen électronique (ex. téléconférence) sont permis. Les règlements administratifs doivent détailler les …
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… durables sur notre système hospitalier. « Son leadership a permis au Yukon de relever des défis importants et de … sociales, le leadership visionnaire de Mme Boyd lui a permis de jouer un rôle majeur dans l’adoption de la Loi sur …
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… le poids d’un véhicule ne doit pas excéder le poids permis au poste de pesage. Vous pouvez consulter les …
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… personnelle B. Ventes par le vendeur Lieu Numéro de permis C. Ventes à des vendeurs Lieu Numéro de permis Total des ventes du vendeur La somme des ventes …
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… 33,77 $ par mois, d’octobre à mars. La remise actuelle a permis à la population yukonnaise d’économiser environ 178 $ …
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… en santé, notamment sur la délivrance d’attestations et de permis d’exercice à des spécialistes de la santé formés à …
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… qui régit la profession faisant l’objet de la demande de permis, de licence ou de certificat. Ils seront utilisés aux … l’admissibilité à l’inscription et à l’obtention d’un permis, d’une licence ou d’un certificat, évaluer les …
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… les données à des fins de contrôle. Rétablissement d’un permis Une personne qui a été reconnue coupable de conduite … de la participation au Programme; révocation du permis de conduire restreint. La conductrice ou le conducteur …
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… plus durable et collaboratif. Leur travail a permis d’offrir des programmes de loisirs de qualité à la …
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… législative de gouvernement à gouvernement qui a permis de mettre en œuvre les « mesures requises » du rapport … traduite par des changements dans la pratique. Elle a permis à un plus grand nombre d’enfants de rester dans leur …
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… cartographiées en général. Cette information a aussi permis de cerner une zone où d’autres travaux sur le terrain …