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… de sa famille gravement malade. Voici les types de congés permis en vertu de la Loi : le congé de maladie; le congé …
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… visite, planifiée avant la déclaration d’état d’urgence, a permis au premier ministre Pillai de discuter avec le chef …
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… moderne doté d’un aréna et les installations qui auraient permis d’incorporer les sports arctiques et les jeux dénés …
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… de la vie privée pour déterminer votre admissibilité à un permis d’exploitation d’un abattoir. Pour de plus amples …
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… a donné lieu à des discussions positives et a permis de recueillir des avis écrits de la part de divers …
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… et créatifs. Les commentaires recueillis nous ont permis de créer une stratégie de soutien, de renforcement et …
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… aux personnes qui sevent de l'alcool et aux titulaires de permis. La formation couvre un certain nombre de sujets : • …
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… entreprises et les organismes doivent : Détenir tous les permis, licences et assurances nécessaires à leur …
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… sur la GRC, réalisé du 18 septembre au 30 novembre 2020, a permis de recueillir efficacement les impressions de la …
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… ont participé à un exercice de tri de cartes qui a permis d’établir des catégories que nous avons mises à …
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… notamment pour constituer un registre public. Il est permis à toute personne d’examiner les renseignements …
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… en 2018-2019 et de 550 000 $ en 2017-2018. Ces crédits ont permis d’accroître les services de première ligne offerts à …
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… le droit d’auteur à des fins éducatives sont dorénavant permis sans le consentement du titulaire ni le paiement de …
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… Depuis le 5 avril 2025, il faut un permis pour : exploiter une entreprise animalière, comme une … de secours animal ou une pension pour animaux (le permis peut être assorti de certaines conditions); être … à une espèce faisant l’objet de restrictions; le permis est assorti de certaines conditions, n’est pas …
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… Nombre de chasseurs autorisés Jusqu’à 20 titulaires de permis de chasse peuvent chasser en même temps. Durée de validité du permis pour cette chasse 5 jours (ex. du 1 er au 5 août) Délivrance de nouveaux permis Après l’expiration de la première période de chasse de …
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… formulaire une copie de votre certificat de naissance ou permis de conduire. Soumettez le formulaire dûment rempli et …