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… date, est décédé des suites des dommages que l’explosion a causés à sa maison. Une autopsie sera pratiquée la semaine … durement touchés par cet événement troublant. La famille a demandé que le dossier soit traité de manière …
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… témoin doit être la même que celle des autres signataires. A A A A / M M / J J PROGRAMME DE SUBVENTIONS POUR FRAIS DE GARDE …
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… non gouvernementales, etc. Permis exigés (s’il y a lieu) Lettre de décision du Comité d’étude des … etc.)? Si oui, donnez des précisions. Page 2 de 7 A A A A - M M - J J A A A A - M M - J J Des séances de tournage …
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… la Société d’habitation du Yukon. En 2023, le gouvernement a subventionné le loyer de plus de 300 ménages grâce à …
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… à celles des années scolaires précédentes. La COVID-19 a également eu un effet sur les présences en classe pendant … AA 447 8 % NA 4 031 71 % Le nombre d’inscriptions au Yukon a augmenté légèrement au cours des six dernières années. 21 % …
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… de la santé de la population yukonnaise. « Il y a de nombreuses priorités communes sur lesquels nous …
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… On Business In Yukon SUPERINTENDENT ORDER 2020/04 Y.S.A. (under section 16 of the Securities Act) WHEREAS the … of certain obligations under securities legislation as a result of the current coronavirus disease 2019 (COVID-19) outbreak, which was declared a pandemic by the World Health Organization on March 11, …
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… dernière année d’imposition conformément à l’alinéa 13(9)a) de la Section 2 de la Loi de l’impôt sur le revenu … pertinent. Ci-joint en annexe *Le présent document a été rédigé sans distinction de genre. Page 2 de 3 … un certificat sera délivré. Oui Non Durant la période qui a commencé un an avant le moment où la valeur mobilière a été …
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… MUTUAL FUNDS”. 3. Subsection 1.1(1) is amended (a) by repealing the definitions of “commodity pool”, … in section 1.1 of NI 81-102;. 4. Section 1.2 is amended (a) in paragraph (a) by replacing “a commodity pool” with “an alternative …
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… Non-Autochtones 78 %. Le nombre d’inscriptions au Yukon a augmenté légèrement au cours des cinq dernières années. … hygiéniste en chef), l’évaluation du printemps 2020 n’a pu être faite. La troisième édition du Test des concepts de … hygiéniste en chef), l’évaluation du printemps 2020 n’a pu être faite. L’Évaluation de la petite enfance – …
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… nous en votre nom au sujet de l’aide financière qui vous a été accordée? Si oui, veuillez préciser : 1. ET (OU) 2. En … sont vrais et exacts, sachant que cette déclaration a la même force et le même effet que si elle était faite sous … Signature du demandeur Nom (en lettres détachées) Date A A A A /M M /J J Print name 1: Print name 2: Consent: Off …
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… or experience that would provide the member with: (a) an understanding of the accounting principles used by the … analyzing or evaluating financial statements that present a breadth and level of complexity of accounting issues that … billed by the issuer's external auditor in each of the last two fiscal years for audit fees (b) Disclose, under the …
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… bois, ou mètres cubes, que vous prévoyez de couper. Il n’y a pas de droits de demande à payer pour les permis … de chauffage • Permis d’exploitation *Le présent document a été rédigé sans distinction de genre. … Ce feuillet …
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… autochtones disparues et assassinées (FFADA2S+) a fait la déclaration suivante : « Le Comité consultatif du … reconnaissons la retraumatisation et le chagrin que cela a provoqués chez tant de gens, et tenons à offrir notre … si l’enquête avait une portée limitée, le chemin qui nous a menés jusqu’ici est bien documenté dans Réclamer notre …
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… NOTAIRE YG(4237JUS) Rev.07/2020 *Le présent document a été rédigé sans distinction de genre. Page 1 de 1 NOM: …
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… vie des citoyens et citoyennes des Premières Nations. Elle a occupé divers postes au sein des gouvernements des … « Alors principale négociatrice, Cindy Woodhouse a contribué au règlement historique du recours collectif de … le cadre de son travail au sein de l’Assemblée, elle a plaidé en faveur de l’accès à l’eau potable, de l'accès …
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… de retour* de 50 ans et il continue de monter. La crue a augmenté au cours des dernières 24 heures en raison des … de crue : Le niveau des cours d’eau ou des lacs a atteint ou atteindra les rives ou le seuil d’inondation de …