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… Afin d’atteindre ses objectifs, le gouvernement du Yukon a lancé le nouveau portail de l’aide financière aux étudiants … est un changement d’envergure attendu depuis longtemps qui a nécessité des mises à niveau et des améliorations … moyen du nouveau portail Web. … Le gouvernement du Yukon a lancé le nouveau portail de l’aide financière aux étudiants …
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… SECURITIES ACT (YUKON) SUPERINTENDENT’S ORDER 2010/013 Y.S.A. AND IN THE MATTER OF AN EXEMPTION FROM RESTRICTION ON … Commission has represented to the Superintendent that; (a) subsection 2.9(2) of NI 45-106 grants an exemption from … or finder fee may be paid to any person other than a registered dealer in connection with trades under the …
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… scène nationale. C’est la jeune lutteuse Leah McLean qui a marché en tête d’Équipe Yukon à la cérémonie de clôture. Leah a terminé cinquième après avoir remporté la compétition …
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… retour de 10 ans et il continue de monter. Le taux de crue a ralenti au cours des 24 dernières heures, on parle … de crue : Le niveau des cours d’eau ou des lacs a atteint ou atteindra les rives ou le seuil d’inondation de …
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… son niveau de débordement. Même si le niveau d’eau a baissé après avoir atteint un pic le lundi 23 mai il demeure élevé et a déjà atteint des propriétés privées. Prévisions … de crue : Le niveau des cours d’eau ou des lacs a atteint ou atteindra les rives ou le seuil d’inondation de …
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… RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POUR LES SOCIÉTÉS DE CATÉGORIE A OU B Le modèle de règlements administratifs ci-dessous est … (à de rares exceptions). PRIÈRE DE SUPPRIMER CETTE PAGE P a g e | 2 * Toutes les annotations font référence à la Loi … définitions suivantes s’appliquent au présent règlement : a) « administrateur » : Un particulier qui est désigné, élu …
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… et les renseignements personnels. Dans cette optique, il a lancé un nouveau service appelé MonYukon , qui permet aux … approfondie des facteurs relatifs à la vie privée a été réalisée pour ce service, qui comprenait entre autres …
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… Le premier ministre Ranj Pillai a fait la déclaration suivante : « Je tiens à exprimer mes … ancien député territorial. « M. Schneider a servi le territoire à titre de député de Whitehorse Ouest … législative de 2000 à 2002. « Né au Manitoba, il a servi au sein de la GRC pendant 36 ans et a été affecté en …
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… et 2020 (en anglais). Le programme Climate Registered™ a décerné le statut platine au gouvernement du Yukon, en …
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… D’UN PLAN EN L’ABSENCE DE TITRES (alinéa 86(2)a)) AU SUJET DU FORMULAIRE : N’UTILISER CE FORMULAIRE QUE SI : 1. UN PLAN D’ARPENTAGE A ÉTÉ ENREGISTRÉ SOUS LE RÉGIME DE L’ANCIENNE LOI SUR LES TITRES DE BIENS-FONDS; 2. AUCUN TITRE N’A ÉTÉ DÉLIVRÉ APRÈS L’ENREGISTREMENT DU PLAN. S’il existe des …
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… féminine et de l’équité des genres, Jeanie McLean, a fait la déclaration suivante : « Le 23 juin est la Journée … obstacles. « La Journée internationale des femmes en génie a été créée au Royaume-Uni en 2014 en hommage à …
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… the 12 months preceding its financial year end, filed (a) an ETF facts document under section 3D.1 of National … Instrument 41-101 General Prospectus Requirements, or (b) a fund facts document under subsection 2.3 (5.2) of National …
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… et inclure les coordonnées du notaire public qui les a authentifiés. Les documents rédigés dans une autre langue … renseignements manquants. Si l’information nécessaire n’a pas été soumise après cette période de 30 jours, la demande … doit joindre à sa demande la preuve que le poste a été affiché à au moins trois endroits. L'employeur doit …
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… des mouvements ouvriers du début du 20 e siècle et a depuis évolué pour devenir une célébration des réalisations … c’est apporter à chaque personne le soutien dont elle a besoin pour répondre à ses besoins propres. Elle tient …
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… Information Sheet Import the mining claim map to Avenza To use georeferenced mining claim maps with the Avenza … your device you must import the mining claim map sheet via a system generated URL link. To accomplish this task, you … the system generated URL link to the PDF map. How to find mining claim map using interactive web mapping …
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… poste 5652. YG(6421FQ)F1 Rev.09/2018 *Le présent document a été rédigé dans distinction de genre. NAME: MAILING …
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… – CONCESSION À TITULAIRE UNIQUE 1Ce document a été rédigé sans distinction de genre. Je soussigné1: la …
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… 1 In this regulation "ground lease" means the lease of a parcel by a public authority to a developer to create a leasehold condominium; "leasehold …
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… à une réclamation à l’égard du dépôt de garantie s’il n’a pas offert, de bonne foi, au moins deux occasions au … de procéder à l’inspection du logement ou si l’inspection a été effectuée, mais que le locateur n’a pas remis au locataire une copie du rapport d’inspection …
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… EVIDENCE TO SUPPORT VARIATION OF A SUPPORT ORDER Form K 1. I ask the Court to change (vary) … court to: change the amount of support to be paid for: a child or children the recipient Effective: … (must be the same date as listed on Form A.2 or Form A.4) I ask the court to end support to be paid …
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… the year. To do this, correctional services generally take a count of people in custody every day, and it is averaged …
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… the year. To do this, correctional services generally take a count of people in custody every day, and it is averaged …