Les documents

Manuel utilisé pour présenter une proposition de projet pour des activités minières de type 4. (En anglais).

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur l’éducation au Yukon, tenue le 8 novembre 2016, au cours de laquelle il a été question du remaniement du programme d’études, de la restructuration de la Direction des écoles publiques et du site SharePoint. Document en anglais Comité consultatif sur l’éducation au… more

Utilisez ce formulaire pour demander à utiliser des dispositifs d’aide au témoignage pendant un procès, par exemple : l’utilisation d’un écran installé autour de la barre des témoins ou d’un système de vidéoconférence à partir d’une autre salle ou même d’un autre immeuble.

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 2 novembre 2016 concernant la demande de licence d’alcool du Baked Café & Bakery. (en anglais)

Remplissez ce formulaire pour céder un plan d’exploitation du quartz approuvé (permis) à un autre exploitant.

Politique qui présente les rôles et les responsabilités des ministères en matière de gestion des atteintes à la vie privée soupçonnées ou avérées. Ce document impose aux ministères d’effectuer des enquêtes et de déployer des stratégies d’atténuation lorsque de telles situations se présentent.

Politique qui définit les processus d’élaboration, de réalisation et d’examen d’évaluations des facteurs relatifs à la vie privée.

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 19 octobre 2016 concernant la demande de licence d’alcool de Casa Loma. (en anglais)

Document présentant l’examen de la Commission des alcools du Yukon le 19 octobre 2016 de la demande de licence d’alcool de BBQ King.

Infographie donnant une vue d’ensemble des outils juridiques d’aide à la prise de décisions chez les adultes.

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 4 octobre 2016 concernant la demande de licence d’alcool de Winterlong Brewing. (en anglais)

Analyse statistique du Yukon pour l’année 2015 préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Données sur la balance commerciale pour l’année 2012 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 21 septembre 2016 concernant la demande de licence d’alcool de Epic Pizza. (en anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 21 septembre 2016 concernant la demande de licence d’alcool du Riverdale Neighborhood Pub. (en anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 16 septembre 2016 concernant la demande de licence d’alcool du Andrea’s Hotel. (en anglais)

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 21 septembre 2016 concernant la demande de licence de Yukon BBQ Salmon and Rib.

Document présentant l’examen de la Commission des alcools du Yukon le 21 septembre 2016 de la demande de licence d’alcool de Yukon BBQ Salmon & Rib.

Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 21 septembre 2016 concernant la demande de licence d’alcool du Cutoff Restaurant and Pub. (en anglais)

Un plan d’action pour l’exploitation responsable des ressources pétrolières et gazières.

Ce document établit les objectifs de rendement pour la Société des alcools du Yukon et la Commission des alcools du Yukon au cours de l’exercice financier 2016-2017. Document en anglais

Utilisez ce formulaire comme affidavit du témoin pour les demandes présentées au Bureau des titres de biens-fonds.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande de certificat de titre de domaine viager.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande de mainlevée de privilège condominial.

Utilisez ce formulaire pour présenter une demande d’enregistrement de la caducité d’une opposition à un certificat de titre.