Les documents

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Liste des prix maximaux pour les ventes à emporter des produits distribués par la Société des alcools du Yukon pour décembre 2022. Document en anglais.

Norme canadienne 45-106, Annexe 19, Document de financement de l’émetteur coté. Entrée en vigueur initiale le 21 novembre 2022. Document en anglais

Liste de prix des produits qu’on peut se procurer par commande spéciale auprès de la Société des alcools du Yukon, décembre 2022. Document en anglais.

Modification à la Norme canadienne 45-102 sur la revente de titres. Entrée en vigueur le 21 novembre 2022. Document en anglais

Enquête réalisée en novembre 2022 sur le prix du carburant et autres combustibles au Yukon préparée par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernée par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Ce document est la liste des prix de gros du cannabis, en décembre 2022, pour les produits vendus par la Société des alcools du Yukon. Document en anglais

Modification à la Norme canadienne 13-101 sur le système électronique de données, d’analyse et de recherche (SEDAR). Entrée en vigueur le 21 novembre 2022. Document en anglais

Ordonnance du surintendant 2022-03 approuvant le Fonds canadien de protection des épargnants conformément à la Loi sur les valeurs mobilières, 1er janvier 2023. Document en anglais

Fiche d’information imprimable à l’intention des détaillants au sujet de l’élimination des sacs à usage unique.

Ordonnance du surintendant 2022-02 accordant la reconnaissance au nouvel organisme canadien d’autoréglementation conformément à la Loi sur les valeurs mobilières, 1er janvier 2023. Document en anglais

Affiche imprimable pour rappeler aux clients d’apporter leurs sacs.

Remplissez le formulaire pour soumettre ou mettre à jour une venue minérale dans la base de données MINFILE de la Commission géologique du Yukon. Document en anglais

Compte rendu de la 4e réunion du comité directeur du plan d’aménagement local de la région du Łu Zil Män (lac Fish). Réunion tenue le 20 avril 2022. Document en anglais.

Compte rendu de la 2e réunion du comité directeur du plan d’aménagement local de la région du Łu Zil Män (lac Fish). Réunion tenue le 8 février 2022.  Document en anglais.

Le rapport de 2021 sur les répercussions de la pandémie de COVID-19 sur les entreprises yukonnaises a été préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et est régi par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Le cadre stratégique 2018-2022 sur les services en français s’inscrit dans la continuité du plan 2014-2018 et vient renouveler l’engagement du gouvernement à améliorer ses services et ses communications en français au cours des prochaines années. Ce cadre est une feuille de route pour poursuivre la mise en… more

Données sur la scolarité selon le Recensement de 2021 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Plan de travail du gouvernement du Yukon pour donner suite aux recommandations formulées par le Bureau du vérificateur général du Canada dans son rapport de 2022. Nous avons collaboré avec nos partenaires du secteur du logement pour élaborer ce plan, qui encadre les améliorations à apporter pour répondre aux besoins… more

Compte rendu de la 3e réunion du comité directeur du plan d’aménagement local de la région du Łu Zil Män (lac Fish). Le document comprend également les prochaines étapes du processus d’aménagement local. Réunion tenue le 9 mars 2022.  Document en anglais.

Compte rendu de la 1re réunion du comité directeur du plan d’aménagement local de la région du Łu Zil Män (lac Fish). Réunion tenue le 16 novembre 2022. Document en anglais.

Le rapport sur la population active, la langue utilisée la plus souvent au travail et le principal mode de transport pour la navette, recensement de 2021, a été préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et est régi par la Loi sur les statistiques. Document en anglais

Résumé de la demande de licence d’alcool présentée par Sushiman Japanese Restaurant, dossier n° 22-20.

Avis public de la demande de licence d’alcool présentée par Sushiman Japanese Restaurant,  dossier n° 22-20.  Document en anglais

Résultats de la consultation publique sur la durée du mandat des administrations municipales.

Brochure présentant les différentes œuvres d’art autochtone exposées dans l’Édifice de droit. Document en anglais

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