Les documents

Plan du site en haute résolution concernant la demande de licence de cannabis de Happy Trails Cannabis (dossier no 21-01)

Accord intergouvernemental, signé le 20 novembre 2019, qui explique les modalités de prélèvement et de distribution des impôts des particuliers vivant sur des terres visées par un règlement.(Document en anglais)

Accord intergouvernemental, signé le 1er janvier 2020, qui explique les modalités de prélèvement et de distribution des impôts des particuliers vivant sur des terres visées par un règlement.(Document en anglais)

Accord intergouvernemental, signé le 18 décembre 2019, qui explique les modalités de prélèvement et de distribution des impôts des particuliers vivant sur des terres visées par un règlement.(Document en anglais)

Accord intergouvernemental, signé le 9 décembre 2019, qui explique les modalités de prélèvement et de distribution des impôts des particuliers vivant sur des terres visées par un règlement.(Document en anglais)

Accord intergouvernemental, signé le 27 novembre 2019, qui explique les modalités de prélèvement et de distribution des impôts des particuliers vivant sur des terres visées par un règlement.(Document en anglais)

Accord intergouvernemental, signé le 9 décembre 2019, qui explique les modalités de prélèvement et de distribution des impôts des particuliers vivant sur des terres visées par un règlement.(Document en anglais)

Transcriptions des mises à jour en direct sur la COVID-19 : le 5 mai 2021 (en anglais)

Bilan démographique au 4e trimestre de 2020 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Enquête du Bureau du coroner du Yukon sur le décès de Robert Thompson.

Règlement 31-103, exigences d’inscription, obligations et dispenses d’inscription et obligations continues des personnes inscrites, codification administrative en date du 1er mars  2021

Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en mars 2021 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques. (En anglais)

Règlement 21-101, formulaire 3, fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative en date du 14 septembre 2020

Règlement 21-101, formulaire 1, fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative en date du 14 septembre 2020

Règlement 21-101, fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative en date du 14 septembre 2020

Règlement 21-101, formulaire 5, fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative en date du 14 septembre 2020

Le rapport de 2020 sur le produit intérieur brut par industrie a été préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et est régi par la Loi sur les statistiques (en anglais).

Règlement 21-101, formulaire 2, fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative en date du 14 septembre 2020

Instruction générale 21-101, fonctionnement du marché, Loi sur les valeurs mobilières, codification administrative en date du 14 septembre 2020

Rapport sur la performance du générateur photovoltaïque installé à la station de transfert des déchets du mont Lorne, publié par Ressources naturelles Canada. Énergie : politiques et rapports Document en anglais

Formulaire à utiliser pour présenter une demande d’aide financière pour le dépistage de la bactérie Mycoplasma ovipneumoniæ chez les moutons et les chèvres avant leur importation.

Rapport à remplir par les foreurs lors de la construction d’un puits. En savoir plus au sujet des eaux souterraines et des puits du Yukon.

Rapport sur le module des ressources humaines des organismes à but non lucratif pour 2019 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon. Le rapport est régi par la Loi sur les statistiques.

Le ministère de l’Éducation recueille des données sur les inscriptions dans les écoles et dresse un rapport à la fin de chaque mois de l’année scolaire. (En anglais)

Rapport de janvier 2021 présentant des statistiques préliminaires sur les ouvertures et fermetures d’entreprises yukonnaises, préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques. (En anglais)