Les documents
Modification de la norme canadienne 81-105, Pratiques commerciales des organismes de placement collectif, Loi sur les valeurs mobilières, prenant effet le 1er juin 2022
Modification à l’instruction complémentaire 81-105, Pratiques commerciales des organismes de placement collectif, Loi sur les valeurs mobilières, prenant effet le 1er juin 2022
Modification à l’instruction complémentaire 81-101, Régime de prospectus des organismes de placement collectif, Loi sur les valeurs mobilières, prenant effet le 1er juin 2022. (En anglais)
Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 12 mars 2020 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Raven Inn Whitehorse Inc. (En anglais)
Informations sur la façon de surmonter le deuil après un suicide. Document en anglais
Utilisez ce formulaire pour faire une demande de tutelle temporaire.
Avis d’audience d’acquisition concernant la demande d’exploitation de placer de Derek Dodge pour des concessions du district minier de Whitehorse. L’audience aura lieu le 6 avril 2020 au bureau du registraire minier de Mayo. (En anglais).
Les jeunes sont en bonne santé, réussissent mieux et atteignent tout leur potentiel lorsqu’ils possèdent des « acquis du développement ». Ces acquis sont des caractéristiques, des valeurs et des expériences qui favorisent les attitudes et... plus
Remplissez cette formule pour demander la délivrance des lettres d’homologation de la succession d’une personne défunte.
Remplissez ce formulaire pour attester de votre aptitude à assumer une tutelle temporaire.
Ce formulaire doit être joint à votre demande de tutelle temporaire d’un adulte. Remettez ce formulaire à l’adulte faisant l’objet de la demande, ainsi qu’au Bureau du tuteur et curateur public et à la Section de la protection des adultes... plus
Cet affidavit dûment rempli doit accompagner votre demande de tutelle temporaire.
Renseignements supplémentaires de Tourisme et Culture, produits dans le cadre du budget du gouvernement du Yukon pour l’année 2020-2021. (En anglais)
Renseignements supplémentaires du Conseil exécutif, produits dans le cadre du budget du gouvernement du Yukon pour l’année 2020-2021. (En anglais)
Informations destinées aux patients et aux familles portant sur les soins en fin de vie et la gestion de la nourriture ou des liquides.
Informations destinées aux patients et aux familles portant sur les ressources en matière de planification des soins palliatifs.
Brochure produite par l’Équipe responsable des soins palliatifs sur les techniques de relaxation pour combattre la douleur, les inquiétudes et l’anxiété.
Synthèse des résultats de la consultation publique concernant la Loi sur les testaments organisée du 7 novembre au 23 décembre 2019.
Données sur la situation de l’emploi au Yukon en février 2020 préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Septième mise à jour sur le coronavirus à l’intention des fournisseurs de soins de santé - Le 9 mars (en anglais).
Données sur l’investissement dans la construction de bâtiments en janvier 2020publiées par le Bureau des statistiques du Yukon
Renseignements supplémentaires du ministère de la Santé et des Affaires sociales, produits dans le cadre du budget du gouvernement du Yukon pour l’année 2020-2021. (En anglais)
Renseignements supplémentaires du ministère de la Justice, produits dans le cadre du budget du gouvernement du Yukon pour l’année 2020-2021. (En anglais)
Renseignements supplémentaires de la Commission de la fonction publique, produits dans le cadre du budget du gouvernement du Yukon pour l’année 2020-2021. (En anglais)