Les documents
Envoyez vos observations de plantes rares au Centre de données sur la préservation des espèces du Yukon. En savoir plus sur comment signaler l’observation d’une espèce rare au Yukon.
Directives sur la façon de remplir le formulaire de rapport sur les excursions d’un jour en vertu de la Loi sur l’octroi de permis visant certaines activités touristiques en milieu sauvage. Pour en savoir plus sur le permis d’... plus
Directives pour l’inscription des excursions touristiques d’une nuitée ou plus au moyen du formulaire de rapport et du tableau des types d’excursions pour les excursions de plusieurs jours assujetties à la Loi sur l’octroi de permis visant... plus
Remplissez ce formulaire pour faire une demande de permis d’exploitation d’un site d’enfouissement, d’une station de transfert des déchets ou d’un dépotoir à des fins commerciales. Il est possible que d’autres permis ou autorisations... plus
Le certificat d’aptitude à la sécurité en vertu du Code canadien de sécurité est obligatoire pour tous les transporteurs commerciaux. Utilisez la demande pour obtenir le certificat.
Utilisez ce formulaire pour renouveler la licence d’agence immobilière de votre entreprise.
Utilisez ce formulaire pour demander une licence d’agent immobilier. Joignez ce formulaire à votre demande de licence d’agence immobilière.
Formulaire à utiliser par les secrétaires-trésoriers des conseils scolaires pour déclarer solennellement qu’ils ne divulgueront aucun renseignement personnel sur les élèves ou les employés. To view this page in English, click on "English"... plus
Formulaire à utiliser par les membres des conseils scolaires pour déclarer solennellement qu’ils ne divulgueront aucun renseignement personnel sur les élèves ou les employés. To view this page in English, click on "English" in the upper... plus
Formulaire à utiliser par les membres d’un conseil scolaire pour prêter serment lors de leur entrée en fonction. To view this page in English, click on "English" in the upper right corner of the page.
Grille salariale des conseillers pédagogiques employés par le gouvernement du Yukon. Grilles salariales actuelles Document en anglais
Code de déontologie qui vise à soutenir la Direction de l’accréditation professionnelle et des affaires réglementaires (qui agit comme registraire) du Gouvernement du Yukon dans la réalisation de son mandat de protection du public.
Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 31 juillet 2019 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Patrick Singh, faisant affaire sous le nom Paddy’s Place. (En anglais).
Document présentant la décision rendue par la Commission des alcools du Yukon le 31 juillet 2019 concernant une demande de licence d’alcool présentée par Patrick Sigh, faisant affaire sous le nom Paddy’s World Famous. (En anglais).
Document présentant la décision rendue par la Régie de délivrance de licences pour le cannabis le 31 juillet 2019 concernant une demande de licence de cannabis présentée par l’entreprise Dawson City Cannabis. (En anglais).
Réponse du ministère de la Santé et des Affaires sociales à l’examen systémique du Bureau du défenseur de l’enfance et de la jeunesse du Yukon, et recommandations au sujet des expériences des enfants et des jeunes en foyer de groupe dans... plus
Rapport du 1er trimestre 2019 sur le marché immobilier au Yukon préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques.
Rapport faisant la synthèse des commentaires reçus dans le cadre de la consultation publique sur la réglementation des véhicules hors route au Yukon.
Bilan démographique au premier trimestre de 2019 préparé par le Bureau des statistiques du Yukon et gouverné par la Loi sur les statistiques (en anglais).
Résultats des analyses de l’eau de l’École Del-Van-Gorder.
Résultats des analyses de l’eau de l’École élémentaire Hidden Valley.
Résultats des analyses de l’eau de l’École de Ross River.
Résultats des analyses de l’eau de l’École Tantalus.
Résultats des analyses de l’eau de l’École secondaire de Watson Lake.
Présentation des mesures prises par le Programme d’archéologie du Yukon pour remplir ses obligations d’entretien, de gestion et d’accessibilité des collections détenues en fiducie pour le compte du public. Date d’approbation du cadre de... plus