Les documents

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31 mai 2019

Déjà en vigueur, l’interdiction de faire des feux à ciel ouvert imposée par le gouvernement du Yukon touche les zones de gestion des feux de forêt de Whitehorse, Teslin, Haines Junction, Ross River et Watson Lake. Cette interdiction s’... plus

31 mai 2019

Infolettre du Forum du Yukon (en cours de traduction)

31 mai 2019

Statistiques de 2016 sur les revenus au Yukon, préparées par le Bureau des statistiques du Yukon et gouvernées par la Loi sur les statistiques (en anglais).

30 mai 2019

Politique qui établit les critères d’admissibilité des personnes à la recherche d’un logement de la Société d’habitation du Yukon. Elle aide les demandeurs qui doivent quitter leur résidence principale pour obtenir les soins médicaux... plus

30 mai 2019

Ce document présente les indicateurs clés et les statistiques de performance de l’industrie touristique au Yukon en 2018. (en anglais)

30 mai 2019

Modification à la Norme canadienne 31-103 sur les obligations et dispenses d’inscription et les obligations continues des personnes inscrites (agence de notation désignée), Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 12 juin 2018

30 mai 2019

Norme canadienne 31-103, Annexe 1, Calcul de l’excédent du fonds de roulement, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 septembre 2009

30 mai 2019

Norme canadienne 31-103, Annexe 1, Calcul de l’excédent du fonds de roulement, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 12 juin 2018

30 mai 2019

Norme canadienne 31-103, Annexe 2, Acte d’acceptation de compétence et de désignation d’un mandataire aux fins de signification, entrée en vigueur le 28 septembre 2009

30 mai 2019

Norme canadienne 31-103, Annexe 2, Acte d’acceptation de compétence et de désignation d’un mandataire aux fins de signification, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 janvier 2015

30 mai 2019

Norme canadienne 31-103, Annexe 3, Dispense fondée sur la mobilité, Loi sur les valeurs mobilières, entrée en vigueur le 28 septembre 2009

30 mai 2019

Norme canadienne 31-103, Annexe 3, Dispense fondée sur la mobilité, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 juillet 2011

30 mai 2019

Norme canadienne 31-103, Annexe 4, Ajustement de la valeur liquidative, Loi sur les valeurs mobilières. Codification administrative entrée en vigueur le 11 janvier 2015

30 mai 2019

Décision de la Commission des alcools du Yukon, Société des alcools du Yukon, Otelina Sanchez, Sanchez Cantina.

29 mai 2019

Ligne directrice encadrant les services d’hébergement pouvant être fournis par le gouvernement du Yukon à tout employé de la fonction publique en vertu de la Loi sur la fonction publique et de la Loi sur l’éducation. Publication : 27... plus

29 mai 2019

Modification d’ordonnance accordant la reconnaissance pour Chicago Mercantile Exchange Inc., Loi sur les valeurs mobilières. Entrée en vigueur le 23 mai 2019.

29 mai 2019

Approbation du registraire pour Ultra Petroleum Corp. en vertu de la Loi sur les sociétés par actions. Entrée en vigueur le 10 mai 2019.

28 mai 2019

Ce guide présente la classification à l’échelle des sites qui décrit les écosystèmes de la sous-zone des basses terres boréales du plateau du Klondike, selon le système de classification bioclimatique des écosystèmes du Yukon. Il s’agit du... plus

28 mai 2019

Ce document est un bulletin sur le feu de forêt au Ruisseau Bear.

28 mai 2019

Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 8 mai 2019. Introduction aux solutions en matière de construction de maisons à consommation énergétique nette presque nulle dans le Nord canadien.

28 mai 2019

Présentation faite lors du déjeuner des entrepreneurs le 9 mai 2019. Introduction aux nouvelles lignes directrices concernant les rénovations écoénergétiques des logements au Yukon qui définissent la meilleure approche pour les... plus

28 mai 2019

Guide présenté lors du déjeuner des entrepreneurs le 9 mai 2019. Il donne des conseils sur les rénovations écoénergétiques des logements au Yukon.

27 mai 2019

Tout ce qu’il faut savoir sur le traitement des formulaires T4A pour les conseils scolaires. (En anglais)

27 mai 2019

Tout ce qu’il faut savoir pour organiser une réunion de conseil scolaire. Réunion, ordre du jour, lignes directrices, définitions. (En anglais).

27 mai 2019

Tout ce qu’il faut savoir sur la rédaction des comptes-rendus des réunions des conseils scolaires. Procès-verbaux, archives, motions, archivage des procès-verbaux. (En anglais)