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… du Programme d’indemnisation pour cause d’inondation de 2023 de la Société d’habitation du Yukon Révision : 30 … ou du bâtiment et être propriétaire ou locataire du terrain, y compris une habitation sur les terres d’une … votre nom doit figurer sur le titre de propriété du terrain où se trouve la résidence principale. • Vous devez …
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… Development Fund Friends of Mount Sima Society Mt. Sima camping and adventure expansion (Alpine Escape) Amount … 2024-2025. Ce rapport donne un aperçu des programmes de financement du développement des destinations entre le 1 … les investissements ont appuyé les priorités en matière de tourisme et de développement des destinations partout au …
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… Date de la dernière mise à jour : 4 juin 2019 Date d’approbation … Doit comprendre une carte à l’échelle montrant comment le terrain sera utilisé. En conformité avec la présente … cet usage et réalisé par une personne qui habite sur le terrain. Collectivités locales : Des collectivités locales …
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… Page 1 of/de 1 WILDERNESS TOURISM LICENSING ACT RENTAL REPORTING LOI … • Indiquer le nombre d’articles loués. ATV Véhicule tout terrain______ Horse Cheval ________________ Motorboat For … location Endroit de larrivée: GeneralLoc: Véhicule tout terrain: Bicyclette: Canot: Cheval: Kayak: Motomarine: …
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… Page 1 de 6 PROGRAMME DE PRÊTS-RÉNOVATIONS – FORMULAIRE DE DEMANDE … cas échéant. Propriétaires d’une habitation située sur un terrain dont ils sont propriétaires Certificat de titre (daté … demandeurs. Propriétaires d’une habitation située sur un terrain loué ou loué à bail Copie de l’acte de vente. Copie …
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… Gold Fekete, Mark Grassroots 26-012 Goldfinger Mammoth Terrain Inc Placer 26-013 11 Pup Exploration project NBC …
Nouveau règlement yukonnais sur les zones de gestion des véhicules hors route : ce qu’il faut savoir
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… NOUVEAU RÈGLEMENT DU YUKON SUR LES ZONES DE GESTION DES VÉHICULES HORS ROUTE Ce que vous devez savoir … comprennent tous les véhicules considérés comme tout-terrain, notamment les Jeep, les camionnettes 4x4, les VTT, les motos tout-terrain, les véhicules amphibies (ARGO) et les véhicules …
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… RÈGLEMENT SUR LES DÉCHETS SOLIDES DEMANDE DE PERMIS D’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION D’ÉLIMINATION DES … sur le permis 2. Emplacement et nom du propriétaire du terrain. Si le demandeur n’est pas propriétaire du terrain, il doit joindre à sa demande l’autorisation écrite …
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… Politique sur la sécurité en matière de buts de soccer mobiles dans les installations scolaires … soccer mobile »). « Installations scolaires » – École ou terrain d’une école entretenu et mis à disposition du public … Toujours utiliser des buts de soccer mobiles sur un terrain plat et jamais sur un terrain pentu ou accidenté. …
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… minimales du Code national du bâtiment . Leur rôle est de vérifier que le Code est respecté à toutes les étapes de … professionnelle et d’engagement relatif à un examen sur le terrain et réalisera des visites sur le terrain. Dans d’autres cas, seuls les plans portant le sceau …
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… Pour en savoir plus, écrivez à [email protected] Étude de la qualité des eaux souterraines dans la région de Whitehorse L’étude de la qualité des eaux souterraines … d’un aquifère par un puits. Il est ensuite analysé sur le terrain et en laboratoire. Pour l’étude, l’équipe prélève des …
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… du contenu pendant quelques mois afin d’avoir le temps de résoudre les bogues et de donner suite aux commentaires des utilisateurs. Au cours … 133 pages de formulaire; 243 fiches de lieux (terrains de camping et lieux de loisirs y compris); 8 campagnes; 14 pages …
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… PORCUPINE VERSANT NORD RIVIÈRE PEEL RIVIÈRE ALSEK SUD-EST DE L’ALASKA RIVIÈRE LIARD FLEUVE YUKON T.N.-O. C.-B. AK … Crossing Keno Mayo Dawson Old Crow Faro Ross River MER DE BEAUFORT (OCÉ A N A RCTIQUE) DATE DE PUBLICATION : JUIN … Nord-Ouest. La rivière Peel serpente en grande partie en terrain montagneux, riche en pergélisol; elle coule dans les …
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… qu’il s’agit d’un test. Ces alertes servent à diffuser de l’information essentielle et potentiellement vitale sur … situations d’urgence, comme une inondation, un glissement de terrain, un feu de forêt ou une alerte Amber. Le test, …
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… des collectivités du Canada a accordé un total de 9,4 millions de dollars à des projets d’infrastructure … la construction d’une patinoire extérieure qui servira de terrain de basketball pendant l’été. Ce projet fait partie de … 6 du parc accessible de Whistle Bend, où l’on trouvera un terrain de jeu, une aire de pique-nique et des espaces …
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… par la municipalité, à quel moment les sortez-vous? Matin de la collecte Soir avant la collecte Si elles ne sont pas … dans leur quête de nourriture. Faites le tour de votre terrain ou de votre campement et pensez à tout ce qui … les crottes de vos animaux de compagnie sur votre terrain? Vous en débarrassez-vous comme il se doit? Au moins …
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… YG(6438EMR) Rev.07/2022 Page 1 de 4 Introduction Si votre propriété est située à l’intérieur … ou permet que soit entrepris, l’aménagement d’un terrain en vertu du permis d’aménagement visé par la présente … Ville/Localité Terr./Prov. Code postal Emplacement du terrain/projet Description officielle des terres visées par …
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… 1 Évaluation – Fonds pour les initiatives en matière de logement 2022 Fonds pour les initiatives en matière de … aux besoins locaux en logements et inclure un plan du terrain, une description du régime foncier, un échéancier des … besoins locaux en logements (maximum = 10 points) Plan du terrain et description du régime foncier (maximum = 10 …
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… Consultation publique sur la refonte de la Loi sur les véhicules automobiles Synthèse des … 7 Outils de contrôle des infractions 8 Véhicules tout-terrain (VTT) et motoneiges 8 Commentaires récurrents 9 … dangereuse ou avec facultés affaiblies Véhicules tout-terrain Sécurité des usagers de la route Analyse 3 Les …
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… RÈGLEMENT SUR LES PESTICIDES DEMANDE DE PERMIS D’UTILISATION OU DE FOURNITURE DE PESTICIDES • La … où le pesticide sera appliqué et donner les limites du terrain ou de la zone (joindre des cartes). Indiquer … Yukon). 8. Donner de l’information sur le propriétaire du terrain où le pesticide sera appliqué. Si le demandeur n’est …
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… Le gouvernement du Yukon procède à une refonte de la Loi sur les véhicules automobiles dans le but … les dispositions législatives du territoire en matière de sécurité routière. En fait, la loi actuelle sera remplacée … Outils de contrôle des infractions; Véhicules tout-terrain (VTT) et motoneiges. …
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… 1 Introduction Députés de l’Assemblée législative du Yukon, Aînés, chefs et conseillers respectés, chers invités et membres de la population qui nous regardent et nous écoutent à distance dans tout le territoire, j’ai l’honneur de vous souhaiter la bienvenue à la 36e session de …
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… Un bail de prospection de placer vous permet d’explorer une zone plus … vous autorisent à exploiter; vous autorisent à préparer le terrain en vue de l’exploiter, comme enlever le mort-terrain d’une vaste zone. Admissibilité Toute personne de … Un bail de prospection de placer vous permet d’explorer une zone plus …
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… Page 1 de 1 ZONE DE GESTION DES VÉHICULES HORS ROUTE DEMANDE DE … et les explorateurs) Type de véhicule hors route Tout-terrain Autoquad biplace Tout-terrain amphibie Autre : ________________________________ … Demande de permis d’utilisation en zone de gestion des véhicules hors …
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… Le 20 juillet 2022, la Première Nation de Carcross/Tagish et le gouvernement du Yukon ont signé le plan de gestion officiel du lieu historique de Tséi Zhéłe/Sinwaa … des sentiers, l’amélioration des emplacements de camping et de l’accessibilité, ainsi que la remise en état …