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… la foudre. Niveaux d’interdiction de faire des feux Il y a 3 niveaux d’interdiction de faire des feux : Niveau 1 : …
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… et les annexes à la déclaration, s’il y a lieu, sont conformes au document d’information connexe … la croyant vraie en conscience et sachant qu’elle a la même valeur et le même effet que si elle était faite … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
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… et divulgués en conformité avec les paragraphes 29 a) et c) de la Loi sur l’accès à l’information et la … à des fins de recherche et de statistiques en ce qui a trait aux ressources humaines. Dans ce dernier cas, …
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… et les Premières Nations du Yukon. Sandy Silver a fait beaucoup pour rétablir cette relation et rectifier les … fondamental Together Today for our Children Tomorrow a marqué un tournant en matière de droits autochtones et de … Tomorrow au Forum intergouvernemental, un événement qui a été suivi de rencontres trilatérales entre les Premières …
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… par la demande et pour laquelle une licence d’exploitation a été obtenue. « Ressortissant étranger » s’entend d’une personne originaire d’un autre pays et qui n’a pas la citoyenneté canadienne ni le statut de résident … d’un ressortissant étranger dont la participation au PTCI a été approuvée par la Section de l’immigration du ministère …
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… ce que toute l’eau ait été retirée. Si votre maison a été inondée et que vous avez un puits privé, ne buvez pas … si vous avez été déplacé. Sa la structure de votre maison a été endommagée, demandez à votre compagnie d’assurance de … dans votre maison après que : L’approvisionnement en eau a été inspecté et déclaré salubre par les autorités. Toutes …
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… CA) Inscription Description détaillée (date, activités) Qu’a gagné votre entreprise en participant à cet événement ou … coûts (taxes, somme totale et note indiquant si la somme a été payée en tout ou en partie). Si ces éléments sont … des coûts taxes somme totale et note indiquant si la somme a été payée en tout ou en: …
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… d’accès aux ressources Document de discussion Ce document a pour but de fournir des informations sur le projet de … la remise en état de la route si le titulaire du permis n’a pas rempli ses obligations à son égard. Application de la …
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… suggestions pour vous guider : • Qu’est-ce qui vous a motivé à créer cette œuvre? … est la signification du sujet que vous avez choisi? • Y a-t-il une histoire derrière l’œuvre? • Quelles idées ou …
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… de déchets solides qui seront brûlés : ___________ kg a) Le brûlage se fera-t-il de façon continue ou discontinue? … formation. Page 2 de 2 6. Renseignements sur le bâtiment a) Âge : _________ b) Nombre d’étages : __________ c) Est-il … de la zone d’entreposage temporaire de l’équipement (Y a-t-il un endroit dégagé pouvant accueillir l’équipement, la …
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… Le Centre de lutte contre les maladies transmissibles a été informé d’un nouveau cas de COVID-19 à l’École …
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… par la demande et pour laquelle une licence d’exploitation a été obtenue. « Ressortissant étranger » s’entend d’une personne originaire d’un autre pays et qui n’a pas la citoyenneté canadienne ni le statut de résident … d’un ressortissant étranger dont la participation au PTCI a été approuvée par la Section de l’immigration du ministère …
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… *Le présent document a été rédigé sans distinction de genre. Page 1 de 2 …
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… ________________________________ , la personnemorale qui a souscrit l’instrument annexé. 2. Je suis la personne (ou l’une des personnes) qui a signé l’instrument annexé au nomde la personnemorale, et … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
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… sur la modernisation de la Loi sur la garde des enfants a commencé le 27 novembre 2023 et s’est terminée le 29 … d’un sondage en ligne sur EngageYukon.ca, ce qui nous a valu 434 réponses. Séances de consultation Divers groupes … les séances de consultation, le ministère de l’Éducation a reçu douze mémoires de la part de Yukonnais et de …
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… né le ____________________________ a été vu NOM PRÉNOM AAAA/MM/JJ à … FOURNISSEUR DE SOINS DE SANTÉ NO DE TÉLÉPHONE LA PERSONNE A REÇU LES SOINS SUIVANTS APRÈS L’EXPOSITION : Nettoyage de … Autre ____________________________________________ A commencé la prise d’antirétroviraux (trousse de départ de 5 …
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… Entreprise du Yukon Membres du regroupement (s’il y a lieu) Courriel* Téléphone* ( ) - Adresse postale* Ville ou … $ Budget total du projet* $ Date de début du projet* A A A A - M M - J J Date de fin du projet* A A A A - M M - J J …
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… Post-Workshop 23 24 25 25 26 6.0 Final Advice 26 APPENDIX A. INTERVIEWS APPENDIX B. LIST OF INTERVIEWEES APPENDIX C. DEVELOPERS WORKSHOP Q&A 27 31 34 1 1.0 Introduction 1.1 Policy Overview The … consultation and policy development. IPP was viewed as a key strategy in maximizing renewable electricity supply as …
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… Indemnisation des dommages causés par la faune 21 Annexe A : Pratiques de gestion bénéfiques pour le Yukon 23 Annexe B … Pour atteindre ces objectifs, le programme du PCA durable a défini cinq domaines prioritaires : • Changements … ou de développement; • une ferme ou entreprise qui : o a déclaré un revenu inférieur à 15 000 $ à l’Agence du revenu …
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… à consentir est déterminée Nom complet Date de naissance A A A A / M M / J J Renseignements sur le mandataire spécial …
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… le remplacement relatif à ses règlements administratifs a été approuvé par une résolution spéciale dûment adoptée … le dirigeant ou l’administrateur signataire atteste qu’il a l’autorisation de souscrire l’instrument au nomde la … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
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… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un cas de COVID-19 à l’École Émilie-Tremblay, … deux doses du vaccin contre la COVID-19 (dont la dernière a été reçue avant le 3 novembre) de surveiller l’apparition … trois doses du vaccin contre la COVID-19 (dont la dernière a été reçue avant le 3 novembre) de surveiller l’apparition …
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… par la demande et pour laquelle une licence d’exploitation a été obtenue. … d’une personne originaire d’un autre pays et qui n’a pas la citoyenneté canadienne ni le statut de résident … d’un ressortissant étranger dont la participation au PTCI a été approuvée par la Section de l’immigration du ministère …