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… 1. The Vendor acknowledges receiving the sum of $XX.XX, as a deposit, plus the total amount of Goods and Services Tax … under this Agreement at an annual rate of the greater of: a. 2.5% above the rate used by the Bank of Canada for advance … in Schedule B. 8. Failure to comply with section 7 is a fundamental breach of this Agreement and cause for …
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… 3. Fabricant et modèle de l’usine 4. L’usine : n’a pas été modifiée a été remise à neuf ou modifiée (détailler les modifications …
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… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un cas de COVID-19 à l’École élémentaire Holy … étroits. Après analyse et évaluation des risques : A. Le Centre recommande aux personnes non pleinement … deux doses du vaccin contre la COVID-19 (dont la dernière a été reçue avant le 5 novembre) de surveiller l’apparition …
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… période où le sous-locataire vit dans le logement. Il n’y a pas de relation locateur- locataire entre le locateur et le … 867-667-5944 / [email protected] Location partagée Il n’y a pas de relation directe entre le locateur et le sous- … de la convention de sous-location, le locataire d’origine a toujours droit aux avantages de la convention de location …
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… financement »; ou « j’ai présenté une demande, mais elle n’a pas été approuvée ». Si vous n’avez jamais présenté de …
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… affamés? ...Le mange-tout Comment s’appelle le légume qui a gagné plusieurs championnats de Formule 1? ...Choumacher … raisin s’est-il arrêté au milieu de la rue? ...Parce qu’il a manqué de jus. Quel est le film préféré de l’orange? … qu’elle est pleine de dates. Que dit un légume qui en a marre? ... « Salsifis! » Que dit un citron qui braque une …
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… de vote. Le registrateur des titres de biens-fonds n’a pas l’obligation de s’assurer que les droits de vote … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
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… de la taxe sur le combustible si le combustible a été consommé à l’extérieur du Yukon. Dernière mise à jour …
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… pour répondre aux questions, notamment en ce qui a trait à la préparation des demandes. Les fonds peuvent … Page 4 de 10 Lignes directrices du financement Il y a deux volets de financement. Le financement peut couvrir … Section des arts peuvent aider les bénéficiaires en ce qui a trait à la production du rapport, lequel doit être soumis …
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… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un cas de COVID-19 au centre préscolaire … des risques, le Centre recommande aux personnes : A. de s’isoler jusqu’au 21 janvier inclusivement, et de … ont reçu 2 doses du vaccin contre la COVID-19, dont la 2e a été reçue après le 14 juillet et avant le 31 décembre; • …
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… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un cas de COVID-19 au centre préscolaire … des risques, le Centre recommande aux personnes : A. de s’isoler jusqu’au 24 janvier inclusivement, et de … ont reçu 2 doses du vaccin contre la COVID-19, dont la 2e a été reçue après le 17 juillet et avant le 4 janvier; • soit …
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… 3. Favoriser une économie circulaire. 4 Le présent rapport a pour objectif de fournir des conseils et donner de la … du Yukon en vue de la mise en œuvre de la RÉP. Il a été rédigé en réponse aux recommandations et aux …
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… le premier jour du mois au cours duquel le locataire a obtenu un logement social. Si après 180 jours, le locataire n’a pas donné avis de cession de la propriété, le gestionnaire … la période de cession ne pourra dépasser 180 jours. Il n’y a pas de limite quant au nombre de prorogations pouvant être …
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… 1-800-661-0408, poste 5929. Par courriel : [email protected]. A A A A -M M -J J A A A A -M M -J J Représentant autorisé de …
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… le dirigeant ou l’administrateur signataire atteste qu’il a l’autorisation de souscrire l’instrument au nomde la … du Bureau des titres de biens-fonds; toute personne a le droit d’examiner les renseignements contenus dans ces …
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… en toute sécurité. En outre, si une de ces personnes a des motifs raisonnables de croire que le but de soccer … faire enlever immédiatement. OBJET La présente politique a pour but de donner une orientation claire aux employés du … les normes applicables prévues par règlement ou s’il n’a pas été installé et entretenu en conformité avec toutes les …
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… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un cas de COVID-19 à la garderie Little … des risques, le Centre recommande aux personnes : A. de s’isoler jusqu’au 24 janvier inclusivement, et de … ont reçu 2 doses du vaccin contre la COVID-19, dont la 2e a été reçue après le 17 juillet et avant le 3 janvier; • soit …
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… musique? Indiquez le pseudonyme de votre compte, s’il y a lieu. Plateforme Pseudonyme du compte Facebook … section Nom du fonds Somme reçue Année où le financement a été reçu Existe-t-il une entente en cours pour ce projet? … antérieur du Fonds d’aide aux musiciens de la scène a fait progresser votre carrière, y compris les données …
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… graphiques, selon la disponibilité des données : Figure A : Équivalent en eau de la neige (EEN) quotidien à partir de … à l’exhaustivité ou à l’actualité des données. En ce qui a trait à l’accès aux données, l’utilisateur accepte aussi … records en novembre, en janvier et en février. Février a été marquant dans bon nombre de localités. En effet, de …
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… de lutte contre les maladies transmissibles du Yukon a été informé d’un cas de COVID-19 à l’École St. Elias … des risques, le Centre recommande aux personnes : A. de s’isoler jusqu’au 17 janvier inclusivement, et de … ont reçu 2 doses du vaccin contre la COVID-19, dont la 2e a été reçue après le 10 juillet 2021 et avant le 28 décembre …