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… maintenant, 7 cas ont été rapportés en 2024, tous dans les 2 derniers mois. Ils sont le plus souvent liés à des …
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… semaine de grossesse ou aux parents d’enfants de moins de 2 mois. Les personnes admissibles peuvent faire une demande …
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… son diplôme d’études secondaires, qui a été suivi par 2 autres diplômes et un certificat. Le prix qu’il a reçu …
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… ») loue le logement à un nouveau locataire (« locataire no 2 »). La convention de location du locataire no 1 avec le … en vigueur pendant toute la période où le locataire no 2 (ou sous-locataire) vit dans le logement. Il n’y a pas de … locateur-locataire entre le locateur et le locataire no 2. Une cession de bail est un contrat par lequel le locataire …
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… du Yukon. Elle est accessible tous les jours entre 10 h et 2 h, au 1-844-533-3030. …
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… et elle peut accroître leur potentiel d’apprentissage. 2. l’intégration de la culture, du patrimoine, de la langue, … des documents : no 3500-31-025 Date d’approbation : Page 2 de 4 Pamela Hine, SM ______ FOODSAFE (Sécurité alimentaire) … des volets portant expressément sur l’alimentation. 2. Des ressources sur la préparation et l’entreposage des …
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… et du tabac aux mineurs (personnes de moins de 19 ans); 2. Soumettre les produits de vapotage à la Loi sur les … vapotage EN ACCORD NEUTRE EN DÉSACCORD AUTRE 86 % 8 % 4 % 2 % 50 % 27 % 19 % 4 % • Parmi les participants, 86 % ont … en vigueur pour les produits du tabac. 80 % 6 % 12 % 2 % POINT D : Pouvoir d’interdire les arômes des produits de …
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… pour un milieu scolaire sans fumée ni vapotage Page 2 de 4 Administrateur scolaire : directeur, directeur adjoint … il est énoncé dans la Loi sur les endroits sans fumée. 2. Le droit des Autochtones de s’adonner aux pratiques ou aux … sans fumée, en vigueur le 15 novembre 2005; modifiée le 2 juin 2008; modifiée le 1er juillet 2015; modifiée par la …
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… éducatives d’une œuvre protégée par le droit d’auteur Page 2 de 4 L’« utilisation » doit tout d’abord répondre à l’une … un enregistrement sonore et une œuvre audiovisuelle); 2. un chapitre d’un livre; 3. un seul article d’un … inscrit à un cours : 1. à titre de document de cours; 2. à titre d’élément affiché sur un système de gestion de …
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… de la Section de la gestion des feux de forêt. Les 2 demandes de ressources ont été faites par l’entremise de …
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… également des récompenses en argent pouvant aller jusqu’à 2 000 $ lorsque les renseignements fournis permettent de …
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… fonds du secteur privé dans un rapport moyen supérieur à 2 pour 1. En 2023, le programme a appuyé 41 projets …
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… pas Sommaire du plan opérationnel 2021 (COVID-19) Page 2 de 6 être vendus aux personnes qui ne sont pas autorisées à utiliser les campings (voir 1b). 2. Le centre d’interprétation du parc Tombstone ouvrira le … chargés de la coordination de l’ouverture des campings. 2. Le responsable de la sécurité et de la formation coordonne …
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… atteindre un maximum de 250 000 $? Réponses : 45 (Oui = 42,2 %, Non = 22,2 %, Ne savent pas = 35,6 %) Les réponses à cette question … 45 (Oui = 60,0 %, Non = 17,8 %, Ne savent pas = 22,2 %) L’opinion générale est que les cas d’incompétence et les …
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… SOCIALES GROUPE D’EXPERTS INDÉPENDANTS – EXAMEN DÉTAILLÉ 2 CADRE DE RÉFÉRENCE TABLE DES MATIÈRES 1.0 INTRODUCTION … 3 2.0 MISE EN CONTEXTE … 4 5.2 PRÉSIDENCE … 5 6.2 RAPPORT … stratégiques; • Préparer un rapport pour le sous-ministre. 2.0 MISE EN CONTEXTE En mai 2017, le gouvernement du Yukon a …
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… un événement multisports d’envergure qui rassemble plus de 2 500 participants et participantes de tout le pays. Ils ont …
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… sont admissibles au transport scolaire s’ils habitent à 3,2 km ou plus de leur école en passant par la route … de transport est accordée pour les enfants qui habitent 3,2 km au-delà du réseau desservi par les autobus scolaires ou … de leur zone de fréquentation; • habitent à moins de 3,2 km de leur école qui se trouve dans leur zone de …